[PDF] Course aux brevets dans la Belgique du XIX e siècle

Quels sont les brevets d’invention au XIXe siècle ?

Moteur Collections Autres focus Institutionnel Les brevets d’invention au XIXe siècle : le fonds patrimonial de l’Institut national de la propriété industrielle (INPI)

Quels sont les différents types de brevets belges?

Il en existe deux types: le brevet belge d'une durée de validité de vingt ans et celui d'une durée de validité de six ans. Cependant, cette dernière possibilité du « mini brevet » a été supprimée. En effet, toutes les demandes de brevet déposées à partir du 8 janvier 2009 ne pourront plus bénéficier de cet « avantage ».

Qu'est-ce que brevet cycles ?

Brevet Cycles, est une marque de cycles créée par Sébastien Klein qui met sa passion du vélo au service de la création de machines destinées à combler leur propriétaire sur le long terme. Beaucoup de l’inspiration de Sébastien vient de l’âge d’or des cadreurs Français quand la Randonneuse était au plus haut de sa popularité.

Quelle est la durée d'un brevet belge?

Délivrance du brevet : Le contenu d'un brevet reste secret entre la date de dépôt de la demande et la date de publication. Dix-huit mois après la date de dépôt, le dossier de brevet est publié intégralement. Le brevet belge d'une durée de 6 ans est délivré lors de la publication de la demande de brevet.