Annexe 1 : Demande de référencement / renouvellement :
24 mars 2020 Fiche descriptive du consultant RPS référencé en région Centre-Val de ... de la Chambre Professionnelle du Conseil Centre-Val de Loire sur.
choisir son CAP
2 juin 2022 Directeur de publication : Conseil régional Centre-Val de Loire ... CAP signifie Certificat d'Aptitude Professionnelle. C'est un diplôme.
www.regioncentre-valdeloire.fr Délibération de lAssemblée
20 déc. 2020 Le Conseil régional Centre-Val de Loire (ci-après « le Conseil régional ») ... d'organisations professionnelles les chambres consulaires et.
38 COMMERCE VENTE SUITE p. 40
45 Orléans - CFA de la chambre de métiers et de l'artisanat du Loiret et Bacs pro) proposés en région Centre-Val de Loire et présentés dans ce guide.
choisir son CAP
21 févr. 2022 Bacs pro) proposés en région Centre-Val de Loire. ... commerce et d'industrie les chambres de métiers et de l'artisanat
cap hébergement touristique pour tous - chambres dhôtes et
Particulier loueur en meublé non professionnel et immatriculé au Centre de Formalités concerné Chambres d'hôtes (hors métropoles d'Orléans et de Tours*).
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Directeur de publication : Conseil régional Centre-Val de Loire voies professionnelle générale et technologique et les établissements qui les proposent ...
Fiche dispositif - REGION CENTRE - VAL DE LOIRE - Les-Aides.fr
CAP HEB : Chambres d'hôtes & Meublés de tourisme. REGION CENTRE - VAL DE LOIRE. Présentation du dispositif. Le dispositif régional « CAP Hébergement
24/11/2021 09:22 RELEVE DES DECISIONS COMMISSION
24 nov. 2021 COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL REGIONAL. REUNION DU 19 NOVEMBRE 2021. 21.08.01.102 Désignation des représentants de la Région Centre-Val ...
RELEVÉ DES DÉCISIONS COMMISSION PERMANENTE DU
1 janv. 2021 COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL RÉGIONAL ... concernant le Système d'Information de la Formation Professionnelle ... Centre-Val de Loire.
![24/11/2021 09:22 RELEVE DES DECISIONS COMMISSION 24/11/2021 09:22 RELEVE DES DECISIONS COMMISSION](https://pdfprof.com/Listes/21/4802-2108_RD.pdf.pdf.jpg)
24/11/2021 09:22
RELEVE DES DECISIONS
COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL REGIONAL
REUNION DU 19 NOVEMBRE 2021
21.08 .01.
102 Désignation des représentants de la Région Centre-Val de Loire au
sein d'organismes extérieuresAdopté à l'unanimité
FINANCES, PERSONNELS, FONCTIONNEMENT DE L'ADMINISTRATION21.08.01.26 Approbation du principe et des conditions d'autorisation d'absence
des agen ts régionaux engagés dans la vie civile comme Sapeurs-Pompiers volontaires auprès de l'un des Services Départementaux d'Incendie et de Secours implantés sur le territoire régional et de la convention de partenariat type à intervenir avec lesdits servicesAdopté à l'unanimité
21.08.01.27 Approbation de l'avenant n°1 à la convention pour l'intervention
d'un Agent chargé de la fonction d'Inspection - ACFI avec le Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du LoiretAdopté
à l'unanimité
21.08.01.90 EPSILON - Mutualisation interrégionale de projets informatiques :
Approbation de l'avenant n°1 relatif au projet ZEFIR -Tierce Maintenance Appli cative de la solution logicielle ZEFIR concernant le Système d'Information de la Formation Professionnelle en lien avec la convention cadre signée avec laCentrale
d'achat EPSILON et de la prolongation du projet ZEFIR pour 1 an Adopté avec une abstention du groupe Rassemblement National et Alliés21.08.01.110 Mandat spécial à confier à Charles FOURNIER, Vice-Président
délégué au Climat, aux transformations écologiques et sociales des politiquespubliques, à la transformation énergétique, à l'économie sociale et solidaire, à la
vie associative pour un déplacement au Danemark du 09 au 13 janvier 2022 et prise en charge des frais de déplacement afférents Adopté avec un vote contre du groupe Rassemblement National et Alliés DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, FONDS EUROPÉENS, ÉCONOMIE SOCIALE ETSOLIDAIRE, NUMÉRIQUE
221.08.31.36 Action pilote Transition industrielle
Salon de recrutement APEC "ௗCompétences Cadresௗ» et réalisation d'action de sensibilisation et de communication Approbation de la convention avec l'APEC et modification de la délibération antérieure Affectation d'un crédit d'un montant de 113 950 €Adopté à l'unanimité
21.08.31.5
9 Création et reprise d'entreprises artisanales, industrielles et de
services Développement et adaptation des entreprises artisanales, industrielles et de servicesAides aux entreprises
AIDES INFÉRIEURES À 20 000 €
CAP CRÉATION REPRISE
- volet création .................................................................................. 90 568 €
CAP DÉVELOPPEMENT
- volet investissement matériel ......................................................... 193 481 €
- volet investissement immobilier ..................................................... 130 208 €
- volet conseil ................................................................................... 25 526 €
- volet export .................................................................................... 40 000 €
- volet commercial et numérique ....................................................... 73 533 €
AIDES SUPÉRIEURES À 20 000 €
CAP CRÉATION REPRISE
- volet création .................................................................................. 313 906 €
- volet reprise ................................................................................... 60 000 €
CAP DÉVELOPPEMENT
- volet investissement matériel ......................................................... 240 000 €
- volet investissement immobilier ..................................................... 356 420 €
CAP EMPLOI/FORMATION
- volet emploi .................................................................................... 399 925 €
CAP RECHERCHE DÉVELOPPEMENT ET INNOVATION
- volet recherche et développement .................................................. 250 276 €
- volet innovation .............................................................................. 129 233 €
Modification : avenant de prolongation accordé à un bénéficiaire pour la création de 100 emplois CDI ETP portant l'effectif à 163,5 CDI ETP au 5 février 2022 Approbation de conventions avec Entreprise Thomasset SARL, Ets Garnier- Durand, Piermant Alain, DAS Despres, SCI la Bondonne, FOXAPASS, LEMA, SCI L&BEN, SCI Maillet Lemettre, Holding Financiere Coicaud, Lance Fertilisants, SAS Christophe Hay, Lindsay, Baytroy, Sci Brevergne, SCI G.I.F, SCI Oc Home,Froufe Immobiliers, Corusant
Approbation de l'avenant n°1 au contrat avec l'entreprise Decortiat Estelle et modification de la délibération afférente Affectation d'une somme de 6 480 € pour le marché relatif à la veille des tiers pour SCORES ET DECISIONSAdopté à l'unanimité
321.08.31.60 Création et reprise, développement des entreprises industrielles, de
services, artisanales et des associations Approbation des modifications d'échéancier, de la proposition de désaffectation et de l'avenant n°1 Modification de la délibération correspondant au Fonds de Prévention desDifficultés des Entreprises
Adopté à l'unanimité
21.08.31.61 Coopératives d'Activités et d'Emploi
Attribution de subventions pour leur programme d'actions 2021 : - 60 000 € à la Coopérative d'Activité et d'Emploi Odyssée Création - 40 000 € à la Coopérative d'Activité et d'Emploi Nova-bat - 60 000 € à la Coopérative d'Activité et d'Emploi ArtefactsApprobation du modèle de convention type
Adopté à l'unanimité
21.08.31.62 Développement et adaptation des entreprises
Industrie du futur, clusters et actions collectivesConcernant NOVECO
Approbation de l'avenant n°1 à la convention 2021 et modification de la délibération antérieure Diminution du montant de la dépense subventionnable la portant ainsi d'un montant initial de 123 800 à 81 500 €Concernant POLEPHARMA
Approbation de l'avenant n°1 à la convention 2021 et modification de la délibération antérieure Diminution du montant de la dépense subventionnable la portant ainsi d'un montant initial de 1 890 800 € à 1 550 352 € Concernant DEV'UP - Agence Régionale de Développement Économique Approbation de l'avenant n°2 à la convention 2021 et modification de la délibération antérieure Diminution du montant de la subvention attribuée de 270 000 € la portant ainsi d 'un montant initial de 4 840 000 € à 4 570 000 €Concernant DIGITAL LOIRE VALLEY
- Création et reprise des entreprises industrielles - French Tech Attribution d'une subvention de 50 000 € pour l'association DIGITAL LOIRE VALLEY pour la mise en oeuvre de son programme d'actions 2021 et approbation de la conventionAdopté à l'unanimité
21.08.31.63
Création et reprise des entreprises industrielles -CPER Entrepreneuriat au féminin
Approbation de la convention de partenariat relative à la mise en oeuvre d'un plan d'actions régional de promotion de l'entrepreneuriat des femmes - PAREF Adopté avec une abstention du groupe Rassemblement National et Alliés 4 21.08.31.65 Promotion de l'artisanat/Contrat de Promotion de l'Artisanat Attribution de subventions à la Chambre Régionale des Métiers de l'Artisanat du
Centre
-Val de Loire : - 2 350 € pour l'organisation d'un espace collectif porté par la Chambre de Métiers de l'Artisanat du Cher au Salon des vins et de la gastronomie du 5 au 7 novembre 2021 - 5 316 € pour l'organisation d'un espace collectif au Salon de la Gastronomie et des Vins d'Orléans 2021 du 26 au 29 novembre 2021 - 15 000 € pour l'organisation d'un espace collectif au Salon Saveurs O Centre 2021du 19 au 21 novembre 2021
Adopté à l'unanimité
21.08.31.66 Appel à projets " innovation collaborative » en Région Centre Val de
Loire Sélection du programme de recherche collaboratif POSEIDOM labellisé par le pôle de compétitivité S2E2 Autorisation donnée à Bpifrance pour instruire les dossiers de demande de subvention pour un montant de 524 250 € au bénéfice des sociétés OTODO (37),EMKA (41) et de l'université d'Orléans (45)
Adopté à l'unanimité
21.08.31.68 Conventions de partenariat avec les EPCI
Approbation de l'avenant-type aux conventions afin de contribuer au développement économique de leurs territoires Adopté avec une abstention du groupe Rassemblement National et Alliés21.08.31.92 FONDS D'INVESTISSEMENT
Approbation des avenants de transferts des droits et obligations relatifs aux fonds " Croissance 2 » et " Emergence Innovation 1 » Modifications des délibérations antérieuresAdopté à l'unanimité
21.08.
34.12Approbation de la reconduction du dispositif d'accompagnement au montage de projets européens Project'Eur modifié pour la période 2022-2024 et approbation du nouveau cadre d'intervention au montage de projets européens Affectation d'une somme de 100 000 €, sous-réserve du vote de l'affectation au budget primitif 2022
Adopté à l'unanimité
21.08.34.19 PO FEDER FSE Centre-Val de Loire 2014/2020
Axe 4, " la
transition vers une économie à faible teneur en carbone » : Prolongation des Appels à Propositions suivants : Approbation de la modification sur les appels à propositions " Rénovation de bâtiments démonstrateurs en efficacité énergétique » et " production de chaleur renouvelable en géothermie » et de la publication de ces appels à propositions modifiésAdopté à l'unanimité
521.08.34.91 Programmes (FEDER, FSE/FSE+) Centre-Val de Loire 2014-2020 et
2021-2027 Approbation du contenu du protocole et de son annexe entre la Région Centre-
Val de Loire et la
Commission Interministérielle de Coordination des Contrôles (CICC) concernant les audits fonds européens (FEDER, FSE) qui seront applicables pour les prochaines campagnes d'audit CICC des périodes de programmation 2014-2020 et 2021-2027
Adopté avec une abstention du groupe Rassemblement National et Alliés21.08.
27.82 Création d'une plateforme Cybersécurité pour les entreprises,
collectivités et associations Approbation de la convention de partenariat entre la Région Centre-Val de Loire et le Secrétariat Général de la Défense et de la Sécurité Nationale Autorisation donnée afin de percevoir la recette d'un montant de 1 000 000 € relative au transfert de crédit État-Région en 2021Adopté à l'unanimité
21.08.27
.103 Accompagnement du programme de travail #RESET 2022 et 2023 porté par l'Association Fondation Internet Nouvelle Génération (FING) Attribution d'une subvention de 30 000 € à l'association FING et approbation de la convention de subvention afférenteAdopté à l'unanimité
ÉDUCA
TION, LYCÉES, JEUNESSE, DÉMOCRATIE, SPORT
21.08.11.73 FINANCEMENT DES LYCEES PUBLICS
1) AU TITRE DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT DES LYCEES PUBLICS
2021A - Au titre des charges particulières
Attribution d'une participation à deux établissements pour des travaux spécifiques et des dépen ses exceptionnelles pour un montant de 16 709,98 €B - Au titre du transport des élèves
Attribution d'une participation à cinq établissements pour le transport des élèves internes pour un montant de 20 963,54 €2) AU TITRE DES SUBVENTIONS EPS POUR LE TRANSPORT DES LYCEENS VERS
LES INFRASTRUCTURES SPORTIVES EXTERIEURES AUX ETABLISSEMENTS A - Au titre du transport des lycéens vers les infrastructures sportives extérieures aux établissements Attribution d'une participation à des établissements pour un montant de 22581 ,70 €
B - Au titre de la pratique d'activités sportives exceptionnelles Attribution de participations à un établissement pour un montant de 1 860 €PRESTATIONS DE SERVICE DIVERS
Approbation des termes du protocole transactionnel avec l'entreprise BERTON liéà un transport au lycée Voltaire
6RESTAURATION ET INTERNAT
1) AU TITRE DES TARIFS DE RESTAURATION ET D'HEBERGEMENT
Approbation :
- de la création de 4 nouveaux tarifs pour le lycée agricole de Châteauroux à compter de septembre 2021 et modification de la délibération afférente - de la création de 2 nouveaux tarifs pour le lycée En Forêt à Montargis àquotesdbs_dbs32.pdfusesText_38[PDF] M É M E N T O d e s F O R M A T I O N S
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[PDF] SYNDICAT NATIONAL DE L ENCADREMENT DU GROUPE CARREFOUR
[PDF] Personnes et familles. Vie familiale, vie à deux. www.notaires.paris-idf.fr
[PDF] SOMMAIRE 1 UNE INTRODUCTION : QU EST-CE QUE GOOGLE ANALYTICS? 3 2 LES PRE-REQUIS AVANT UTILISATION 3 3 ACCEDER A VOS STATISTIQUES 3
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[PDF] UFR (Faculté) de Médecine Amiens. PACES-Médecine 2012-2013
[PDF] PROTOCOLE SUR LA MISE EN OEUVRE D'UN SIMULATEUR DES DEPOTS D'EPARGNE REGLEMENTES