Indicateurs en prévention SST (GP75) PDF

Chapitre 1

Les indicateurs de performance : éléments de définition . 3 : Modèle de l'accident de Reason avec différentes typologies d'indicateurs (HSE 2006).

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SUR LES INDICATEURS DE PERFORMANCE. EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ pour la prévention la préparation et l'intervention en matière d'accidents chimiques.

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Indicateurs en prévention SST (GP75)

Ce guide a pour but de présenter les différents indicateurs existants qui permettent d'apprécier la performance en santé et sécurité du travail (SST) ainsi

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La performance HSE est mesurée aux moyens d'outils de Les résultats et indicateurs de performance (KPI) HSE sont contrôlés régulièrement pour mesurer.

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2 2 Indicateurs de moyens et de risques Les indicateurs de moyens et de risques induisent de meilleures stratégies de prévention que les indicateurs de fréquence et de gravité C’est ce découpage entre les deux types d’indicateurs qui a été utilisé pour la présente recommandation

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les indicateurs de performances HSE du site les difficultés les anomalies et les incidents récents (en particulier les LTI et les HiPO et les conclusions de leurs investigations si elles ont été diffusées) ; les entreprises sous-traitantes leur engagement HSE (contractuels ponctuels ) et leurs performances ;

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Cette performance s’exprime par une démarche de prévention et par le maintien la préservation et l’amélioration des conditions d’hygiène de sécurité et d’environnement (HSE) de l’ensemble des salariés mais aussi de ceux des entreprises sous-traitantes

Quels sont les indicateurs de moyen et de risque ?

Ils peuvent entraîner des stratégies de prévention à court terme, voire des dérives telles que la sous-déclaration des accidents et des incidents … Ils sont utilisés pour enquêter, analyser les défaillances : les accidents du travail, les maladies professionnelles, les incidents graves. 2.2 Indicateurs de moyens et de risques

Quels sont les effets d’un indicateur de sécurité ?

Les données produites par un indicateur de sécurité ont souvent des conséquences sur les personnes (par exemple en matière de respect de consignes pour un opérateur ou d’exemplarité pour un cadre). Une dérive possible sera alors d’agir sur l’indicateur plutôt que sur la réalité de la situation examinée, objet de la mesure.

Comment mettre en forme les indicateurs ?

Sélectionner et mettre en forme les indicateurs Les indicateurs s’expriment sous forme de données objectivables le plus souvent chiffrées : valeurs brutes, ratios, taux … Ils permettent de vérifier l’évolution de l’indicateur dans le temps par rapport à une référence. 5. Évaluer et faire évoluer les indicateurs

Quels sont les indicateurs de résultats ?

Les indicateurs de résultats (ttaux de fréquence et de gravité) ne sont utilisables que pour des entreprises ou des entités disposant de données statistiquement significatives. Ils peuvent entraîner des stratégies de prévention à court terme, voire des dérives telles que la sous-déclaration des accidents et des incidents …

La réalisation de ce document a été rendue possible grâce à la collaboration des personnes

suivantes.

Direction Diane Parent

Recherche et rédaction Sylvie Bédard

Louise Bélanger

Yves Cormier

Sylvain LeQuoc

Collaboration Andrée-Anne Buteau

Jean-François Labrecque

Chantal Toupin

Page couverture acapelladesign.com

Révision linguistique Philippe Archambault

Bureautique Coralie Moula

Lecture externe 6\OYLH %RXŃOHU PHPNUH GX ŃRQVHLO G·MGPLQLVPUMPLRQ GH O·$6676$6 Sylvain Gareau, chef de secteur- santé et sécurité au travail service de santé DRHCAJ centre intégré de santé et de services sociaux de

Lanaudière

Marc-André Gélinas, adjoint au directeur DRHCAJ, CHU de

Québec, Université Laval

La reproduction de ce document est autorisée pourvu que la source soit mentionnée. Les annexes peuvent être adaptées. Pour toute autre adaptation, une autorisation écrite de

O·$6676$6 GRLP rPUH RNPHQXHB 7RXPH GHPMQGH j ŃHP HIIHP GRLP rPUH MŃOHPLQpH MX VHŃUpPMULMP

JpQpUMO GH O·$6676$6B

Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail du secteur affaires sociales (ASSTSAS)

5100, rue Sherbrooke Est, bureau 950

Montréal (Québec) H1V 3R9

Téléphone : 514 253-6871 ou 1 800 361-4528

Télécopieur : 514 253-1443

Internet : asstsas.qc.ca

Dépôt légal : Bibliothèque et Archives nationales du Québec (4e trimestre 2018) Bibliothèque et Archives Canada (4e trimestre 2018)

ISBN : 978-2-89618-069-1

© ASSTSAS ² 2018

Code : 392-1218 (GP75)

TABLE DES MATIÈRES

1. INTRODUCTION ...................................................................................................................... 1

1.1. Contexte ...................................................................................................................................... 2

1.2. 4X·HVP-ŃH TX·XQ LQGLŃMPHXU " ................................................................................................... 5

1.3. À quoi servent les indicateurs ? ............................................................................................. 5

2. 48(I6 7K3(6 G·H1GHF$7(856 F+2H6H5 " ................................................................... 7

2.1. Les indicateurs proactifs (ou leading indicators) ................................................................. 9

2.1.1. Indicateurs de prise en charge de la SST ................................................................... 10

2.1.2. Indicateurs de moyen ......................................................................................................... 12

2.1.3. Avantages et inconvénients des indicateurs proactifs ........................................ 13

2.2. Les indicateurs réactifs de résultats (ou lagging indicators) .......................................... 14

2.2.1. Sources de données ............................................................................................................. 19

2.2.2. Indicateurs réactifs de résultats possibles ............................................................... 25

Taux de fréquence (TF) ..................................................................................... 25

Taux de gravité (TG) ........................................................................................... 27

Indice de gravité (IG) ......................................................................................... 29

1RPNUH GH OpVLRQV LQGHPQLVpHV G·XQH GXUpH GH 181 ÓRXUV HP SOXV

..................................................................................................................................... 30

7MX[ GH ŃRPLVMPLRQ G·XQ pPMNOLVVHPHQP YV PMX[ GH O·XQLPp GH

cotisation ................................................................................................................. 31

Sommes imputées à la CNESST .................................................................... 35

6RPPHV G·MVVLJQMPLRQ PHPSRUMLUH ...............................................................36

Autres indicateurs ................................................................................................36

2.2.3. Avantages et inconvénients des indicateurs réactifs ........................................... 37

3. CONCLUSION ........................................................................................................................ 38

4. ANNEXES ................................................................................................................................. 39

4.1. Annexe 1 .................................................................................................................................... 39

4.2. Annexe 2 ................................................................................................................................... 52

4.3. Annexe 3 ................................................................................................................................... 55

4.4. Annexe 4 ................................................................................................................................... 62

5. RÉFÉRENCES .......................................................................................................................... 66

© ASSTSAS Indicateurs en prévention SST 1

1. INTRODUCTION

Ce guide a pour but de présenter les différents indicateurs existants qui permettent G·MSSUpŃLHU OM SHUIRUPMQŃH HQ VMQPp HP VpŃXULPp GX PUMYMLO 667 MLQVL TXH OH UpVXOPMP des actions préventives. HO V·MGUHVVH MX[ SHUVRQQHV responsables de la santé et de la sécurité du travail dans OHV pPMNOLVVHPHQPV GX VHŃPHXU GH OM VMQPp HP GHV VHUYLŃHV VRŃLMX[ MLQVL TX·MX[ membres de comités paritaires de SST (CPSST).

2 Indicateurs en prévention SST © ASSTSAS

1.1. Contexte

Si les indicateurs réactifs ont longtemps été les seuls utilisés, il est de plus en plus reconnu que ceux-ŃL RQP OHXUV OLPLPHVB $YHŃ O·MUULYpH GHV V\VPqPHV GH JHVPLRQ GH OM SUpYHQPLRQ NMVpV VXU XQ SURŃHVVXV G·MPpOLRUMPLRQ ŃRQPLQXH GH QRXYHMX[ P\SHV G·LQGLŃMPHXUV SURMŃPLIV VRQP PMLQPHQMQP IMYRULVpVB Les indicateurV GH JHVPLRQ SURMŃPLIV VRQP GHSXLV ORQJPHPSV XPLOLVpV GMQV O·HQPUHSULVH privée, mais ils sont relativement nouveaux dans le domaine de la santé. De nombreux

pŃULPV H[LVPHQP VXU OH VXÓHP VMQV TX·LO \ MLP GH ŃRQVHQVXV VXU OHV LQGLŃMPHXUV j XPLOLVHUB

Faisons un bref survol des différents projets concernant les indicateurs SST au Québec et au Canada.

(Q 2008 O·HQVPLPXP GH UHŃOHUŃOH HQ VMQPp HP VpŃXULPp GX PUMYMLO H5667 1 M YMOLGp O·RXPLO

G·MXPRGLMJQRVPLŃ GH OM 667 GpYHORSSp SMU 0MULR 5R\ GH O·8QLYHUVLPp GH 6OHUNURRNHB FH TXHVPLRQQMLUH GH 67 TXHVPLRQV j O·MPPHQPLRQ GHV HPSOR\pV HP ŃMGUHV GH SUHPLHU QLYHMX visait à " ["@ UHQGUH ŃRPSPH GHV MŃPLRQV TXL VRQP SRVpHV TXRPLGLHQQHment à tous les QLYHMX[ GH O·RUJMQLVMPLRQ SRXU IMYRULVHU OM 667 » et refléter le niveau de culture de prévention présent dans le milieu. La même année, le Bureau de Normalisation du Québec a publié la norme sur la

Prévention, promotion et pratiques organisationnelles favorables à la santé en milieu de travail2.

FHPPH QRUPH SURSRVH OM PLVH HQ SOMŃH G·MŃPLYLPpV GMQV OHV 4 VSOqUHV suivantes :

¾ Habitudes de vie du personnel

¾ Équilibre travail-vie personnelle

¾ Environnement de travail (incluant la SST)

¾ Pratiques de gestion

IHV pPMNOLVVHPHQPV MGOpUMQP j ŃHPPH QRUPH GRLYHQP pPMNOLU XQ SOMQ GH PLVH HQ ±XYUH comprenant des objectifs mesurables qui portent sur la participation et sur les résultats obtenus.

1 Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail. (2008).

du travail. Rapport R-584.

2 Bureau de Normalisation du Québec. (2008). Prévention, promotion et pratiques organisationnelles favorables

à la santé en milieu de travail (BNQ 9700-800/2008).

© ASSTSAS Indicateurs en prévention SST 3

(Q 2011 O·$4(6663 O·$VVRŃLMPLRQ TXpNpŃRLVH GHV pPMNOLVVements de santé et de services

sociaux, qui fut dissoute en 2015) avait produit un rapport technique performance des CSSS (Centre de santé et services sociaux) où on évaluait, entre autres, la qualité de vie au travail via 7 indicateurs répartis en 5 sous-dimensions :

Sous-dimensions de la qualité de

vie au travail Indicateurs Environnement de travail 5pJXOMULPp GX OLHQ G·HPSORL mesurée par le SRXUŃHQPMJH G·OHXUHV GH PUMYMLO UpMOLVpV SMU GHV employés non détenteurs de poste. Charge de travail PHVXUpH SMU OM SURSRUPLRQ G·OHXUHV supplémentaires effectuées par les infirmières.

Soutien organisationnel mesuré par les heures

consacrées à la formation et au perfectionnement. Climat organisationnel Climat organisationnel basé sur le taux de roulement GHV HIIHŃPLIV HPNMXŃOpV HQ ŃRXUV G·MQQpHB Satisfaction au travail Satisfaction du travail basée sur le questionnaire du FRQVHLO 4XpNpŃRLV GH O·$JUpPHQP VXU OHV éléments :

Réactions

comportementales

7MX[ G·MNVHQPpLVPH HQ assurance salaire

État de santé des

employés

7MX[ G·MNVHQPpLVPH CSST

En Ontario, le Public Services Health & Safety Association (PSHSA)4 a mené en 2013 un projet visant à déterminer les indicateurs SST TXL GHYUMLHQP rPUH XPLOLVpV SMU O·HQVHPNOH des milieux de travail du secteur de la santé.

3 Association québécoise des établissements de santé et de services sociaux. (2011). Évaluation de la

performance des CSSS. Rapport technique.

4 Public Service Health and Safety Association. (2013). Healthy and safe healthcare workplace indicator project,

final report. healthyworkenvironments.ca/Resources_Indicator_Project.htm

4 Indicateurs en prévention SST © ASSTSAS

Suite à une revue de littérature exhaustive et à des entrevues avec des acteurs clés du milieu, ils ont proposé une série de 7 indicateurs basés en grande partie sur leur référentiel " Quality worklife Quality Healthcare ».

Ces 7 indicateurs sont :

¾ Roulement de personnel

¾ Absentéisme

¾ 7MX[ G·LQGHPQLVMPLRQ GHV MŃŃLGHQPV GX PUMYMLO ¾ Formation des gestionnaires et des superviseurs

¾ Formation et perfectionnement professionnel

¾ Évaluation des risques

¾ FOLPMP G·HQJMJHPHQP GHV HPSOR\pV

Finalement, en 2015, la CNESST5 a développé un outil diagnostic basé sur un TXHVPLRQQMLUH G·XQH ŃLQTXMQPMLQH GH TXHVPLRQV UpSMUPLHV GMQV OHV ŃMPpJRULHV VXLYMQPHV :

¾ Engagement et soutien de la haute direction

¾ Participation des travailleurs

¾ Responsabilités en SST des gestionnaires et des travailleurs

¾ Organisation de la prévention

¾ eYMOXMPLRQ GH OM SHUIRUPMQŃH HQ 667 GMQV O·pPMNOLVVHPHQP Le pointage total permet aux établissements de connaître leur niveau de prise en charge de la SST et leur type de gestion de la SST (gestion centrée sur les activités courantes, gestion réactive, proactive ou préventive). FRPPHQP V·\ UHPURXYHU j PUMYHUV PRXV ŃHV GLIIpUHQPV modèles ? Ces exemples démontrent que selon les systèmes de gestion proposés (SST, qualité de vie au travail, qualité des soins, promotion de la santé, etc.), les indicateurs varient. Ce guide vise à faire le

UHŃHQVHPHQP GHV LQGLŃMPHXUV VSpŃLILTXHV j OM 667 GMQV OH ŃMGUH G·XQ V\VPqPH GH JHVtion

de la SST tel que proposé par la norme CSA Z-1000-14 Gestion de la santé et de la sécurité

au travail6B 1RXV VRXOMLPRQV TX·LO YRXV MLGH j SMUIMLUH YRV ŃRQQMLVVMQŃHV HQ PMPLqUH G·LQGLŃMPHXUV MILQ TXH YRXV SXLVVLH] ŃORLVLU OHV SOXV SHUPLQHQPV SRXU YRXVB

5 FRPPLVVLRQ GHV QRUPHV GH O·pTXLPp GH OM VMQPp HP GH OM VpŃXULPp GX PUMYMLOB 201DB Outil de diagnostic de

la prise en charge de la santé et de la sécurité du travail DC 1000-197-1.

6 Canadian Standards Association. (2006). Gestion de la santé et de la sécurité au travail.

(CSA Z-1000-14). 45 p. store.csagroup.org/ccrz__ProductDetails ?viewState =DetailView&cartID =&sku =2702406&isCSRFlow =true&portalUser =&store =&cclcl =fr_CA

1.2. 4X·HVP-ŃH TX·XQ indicateur ?

Selon Juglaret7, un indicateur est un " pOpPHQP SHUPHPPMQP OM UHSUpVHQPMPLRQ GH O·pPMP RX GH O·pYROXPLRQ G·XQ V\VPqPH GMQV VRQ HQVHPNOH RX NLHQ HQ SMUPLHB HO M SRXU NXP GH IMŃLOLPHU O·MSSUpŃLMPLRQ G·XQH VLPXMPLRQ RX NLHQ O·pPMP G·XQ V\VPqPHB ª Appliqué au domaine de la prévention en santé et sécurité du travail, les indicateurs VRQP GHV GRQQpHV TXMQPLILMNOHV TXL SHUPHPPHQP GH GUHVVHU XQ SRUPUMLP GH O·pPMP GH OM 667 GMQV XQ pPMNOLVVHPHQP HP G·HQ VXLYUH O·pYROXPLRQB

1.3. À quoi servent les indicateurs ?

Les indicateurs permettent de porter un jugement sur la performance en SST au cours

G·XQH SpULRGH GRQQpH VXU O·HIILŃMŃLPp G·XQH PHVXUH SUpYHQPLYH RX HQŃRUH GH IMoRQ SOXV

OMUJH VXU OM SULVH HQ ŃOMUJH GH OM SUpYHQPLRQB HOV SHUPHPPHQP G·MSSUpŃLHU OM SHUIRUmance en matière de SST. IRUVTX·LOV VRQP LQŃOXV GMQV XQ PMNOHMX GH NRUG GH JHVPLRQ GHV UHVVRXUŃHV OXPMLQHV LOV présentent un portrait global de la prévention. (PSOR\pV GMQV OH ŃMGUH G·XQ V\VPqPH GH JHVPLRQ GH OM SUpYHQPLRQ OHV LQGLŃMPHXUV VRQP

utiles pour les 4 fonctions de la prévention (planifier, faire, vérifier, agir) tel que proposé

SMU OH PRGqOH G·MPpOLRUMPLRQ ŃRQPLQX GH OM QRUPH F6$-Z1000.

7 Juglaret, Frédéric. (2015). Gérer les risques par les indicateurs, Préventique, (141-142). preventique.org

Les indicateurs serviront alors à :

¾ Planifier la prévention

Les indicateurs peuvent être utilisés dans un premier temps au moment de O·LGHQPLILŃMPLRQ HP O·pYMOXMPLRQ GHV ULVTXHV8 pour dresser un portrait global de la situation, identifier des groupes cibles ou des risques prioritaires. Ils sont alors complémentaires aux autres outils utiles à O·LGHQPLILŃMPLRQ HP O·pYMOXMPLRQ GHV risques. Les priorités en matière de SST sont ainsi établies et le SOMQ G·MŃPLRQ9 SHUPHP G·LGHQPLILHU OHV PHVXUHV ŃRUUHŃPLYHV HP SUpYHQPLves à mettre en place pour contrôler le risque et réduire les accidents. ¾ 0HVXUHU O·HIILŃMŃLPp GHV PHVXUHV préventives IHV LQGLŃMPHXUV VHUYHQP MXVVL j PHVXUHU OH QLYHMX G·LPSOMQPMPLRQ GHV pOpPHQPV GX SOMQ G·MŃPLRQ HP OHXU HIILŃMŃLPpB IM ŃRPSMUMLVRQ HQPUH les résultats attendus RNÓHŃPLIV HP OHV UpVXOPMPV PHVXUpV LQGLŃMPHXUV SHUPHP j O·pPMNOLVVHPHQP GH UHQGUH GHV ŃRPSPHV j OM GLUHŃPLRQ RX MX F3667 GH O·pPMP G·MYMQŃHPHQP GX SOMQ GH SUpYHQPLRQ JUkŃH j GHV GRQQpHV RNÓHŃPLYHVB 3MU OM VXLPH LOV JXLGHQP O·Mjustement des interventions en fonction des résultats obtenus. ¾ 0HVXUHU OH QLYHMX G·LPSOMQPMPLRQ G·XQ V\VPqPH GH JHVPLRQ GH OM SUpYHQPLRQ HQ SST IRUVTX·LOV VRQP pPMNOLV HQ IRQŃPLRQ G·XQ UpIpUHQPLHO GH SULVH HQ ŃOMUJH GH OM 667 (comme la norme CSA Z-1000-14), les indicateurs permettent, de façon plus large, G·pYMOXHU O·HQVHPNOH GX V\VPqPH GH JHVPLRQ GH OM SUpYHQPLRQ HP GH ŃRQPULNXHU MX SURŃHVVXV G·MPpOLRUMPLRQ ŃRQPLQXH ORUV GH VM UHYXH GH GLUHŃPLRQB

¾ 6H ŃRPSMUHU MYHŃ G·MXPUHV milieux

Les indicateurs peuvent servir à faire une analyse comparative (benchmarking) HQPUH GLYHUV PLOLHX[B 3MU H[HPSOH O·HQVPLPXPH IRU JRUN MQG +HMOPO GH O·2QPMULR M développé un projet intitulé OLIP (Ontario Leading Indicator Project10) qui visait à comparer la performance en SST des HQPUHSULVHV SMU O·MQMO\VH GH D LQGLŃMPHXUV NMVpV VXU OHV UpSRQVHV G·XQ TXHVPLRQQMLUH GH 12E TXHVPLRQVB $SUqV MYRLU ŃROOLJp les informations auprès de plus de 2000 entreprises de différents secteurs G·MŃPLYLPp LO M SX pPMNOLU XQ ŃOMVVHPHQP GHV GLIIpUHQts secteurs où chaque établissement et chaque secteur pouvaient se comparer par rapport aux autres.

8 Voir à ce sujet : ASSTSAS. (2015). Identification et évaluation des risques (GP70). Guide de prévention.

asstsas.qc.ca/70

9Voir à ce sujet: ASSTSAS. (2017). (GP73). Guide de prévention

asstsas.qc.ca/73

10HQVPLPXH IRU JRUN MQG +HMOPO GH O·2QPMULRB (2014). Ontario Leading Indicator Project (OLIP).

2. QUELS TYPES G·H1GHF$7(856

CHOISIR ?

Les indicateurs peuvent être classés en 2 grandes catégories : ¾ Les indicateurs proactifs (ou leading indicators) qui estiment la mise en place G·MŃPLRQV ŃRUUHŃPLYHV HP SUpYHQPLYHV ex. : nombre de rencontres de CPSST, nombre de travailleurs formés, etc.). ¾ Les indicateurs réactifs (ou lagging indicators) qui servent à mesurer les pertes (ex. : QRPNUH G·MŃŃLGHQPV PMX[ GH JUMYLPp etc.). Pour être efficaces, les indicateurs doivent répondre aux critères de qualité suivants :

¾ Pertinence : O·LQGLŃMPHXU GRLP MYRLU XQ OLHQ ŃOMLU MYHŃ O·RNÓHŃPLI UHŃOHUŃOp

¾ Qualité et précision de la mesure : la mesure doit être fiable et bien refléter

O·pOpPHQP pYMOXp

¾ Faisabilité : les données requises doivent être facilement disponibles et ne pas nécessiter un investissement de temps indu

¾ Convivialité : O·LQGLŃMPHXU ŃORLVL GRLP rPUH pYRŃMPHXU GX SURNOqPH pnoncé, être

facile à communiquer et facile à comprendre Les indicateurs doivent également être compatibles avec les objectifs " SMART », qui doivent être Spécifiques, Mesurables, Atteignables, Réalistes et Temporellement définis.

Exemple

Objectif Indicateur Résultat obtenu

Enquêter 85 % des

accidents de travail déclarés au cours de

1RPNUH G·HQTXrPHV UpMOLVpHVC

1RPNUH G·MŃŃLGHQPV GpŃOMUpV

X 100

MX ŃRXUV GH O·MQQpH

692 enquêtes réalisées/

800 accidents déclarés

X 100 = 86,5 % des accidents ont été enquêtés (100 %) à la formation

1RPNUH G·HPSOR\pV IRUPpV MX

terme de 3 ans/

1RPNUH G·HPSOR\pV GH O·XUJHQŃH