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Jacques Richard
Christine Collettecomptabilité
générale système français et normes ifrs 8 eédition
Comptabilité
généraleComptabilité
généraleSystème français
et normes IFRSJacques Richard
Christine Collette
8 eŽdition
© Dunod, Paris, 2008
ISBN 978-2-10-053576-7
© Dunod Ð La photocopie non autorisŽe est un dŽlit.TABLE DES MATIéRES
Intr oduction ˆ la 8 ePREMIéRE PARTIE
THORIE COMPTABLE
Section 1 Une proposition de dŽfinition 3
Section 2 Comparaison de la comptabilitŽ avec dÕautres disciplines 5 14Section 3 ComptabilitŽ et culture 28
Section 1 Les thŽories normatives traditionnelles 32 Section 2 La thŽorie positive de la comptabilitŽ 32 Section 3 Comparaison et Žvaluation des thŽories normative et positive 33 Section 4 La thŽorie conditionnelle normative de la comptabilitŽ 36 LES PRINCIPES COMPTABLES ET LÕIMAGE FIDéLE 38Section 1 NeutralitŽ/subjectivitŽ 40
Section 2 EntitŽ/unicitŽ 43
1 2 3 4 Section 3 ComptabilitŽ de caisse/comptabilitŽ dÕengagement 44 Section 4 PropriŽtŽ/prŽŽminence de la substance 46 Section 5 SŽparation/unicitŽ des pŽriodes 47Section 6 Cožts/valeurs 48
Section 7 Rattachement/non-rattachement 49
Section 8 Prudences/imprudence 50
Section 9 Cožt historique/cožt rŽŽvaluŽ 52Section 10 ContinuitŽ/mort 55
Section 11 Permanence des mŽthodes 57
Section 12 Les qualitŽs de lÕinformation comptable 58ACTEURS SOCIAUX ET NORMALISATION COMPTABLE 65
Section 1 Les acteurs sociaux 65
Section 2 LÕinfluence des acteurs sociaux sur lÕinformation comptable 76 Section 3 La normalisation et le contr™le comptable en France 78MONISME ET DUALISME
91Section 1 Les objectifs principaux de la comptabilitŽ et la nŽcessitŽ du bilan 92 Section 2 LÕŽquation fondamentale du bilan 93 Section 3 Le cycle dÕexploitation de lÕentreprise 95 Section 4 Les deux grandes solutions techniques de la reprŽsentation du cycle dÕexploitation96 des deux solutions techniques 99
Section 1 La phase du financement 102
Section 2 La phase de lÕinvestissement 103
Section 3 La phase de lÕapprovisionnement 104
Section 4 La phase de lÕembauche du personnel 105Section 5 La phase de la production 106
Section 6 La phase du stockage des produits finis 111Section 7 La phase de la vente 111
Section 8 La phase du transport et de la commercialisation 114 tes 116 Section 10 La phase de la rŽpartition du rŽsultat dÕexploitation 117Section 11 La reprise du cycle 120
5 6 7 T VII © Dunod Ð La photocopie non autorisŽe est un dŽlit. Section 1 Les principes de la comptabilitŽ gŽnŽrale franaise 121 Section 2 Application des principes de la comptabilitŽ gŽnŽrale frana ise 124 Section 3 La comptabilitŽ analytique franaise 137ET DUALISTES
141Section 1 Le Grand Livre : dŽfinition et principes de fonctionnement 142 Section 2 Le journal : dŽfinition et principes de fonctionnement 148 Section 3 Application de la technique du Grand Livre ˆ la comptabilitŽ monis te anglo-saxonne 149 Section 4 Application de la technique du journal ˆ la comptabilitŽ moniste anglo-saxonne 151 Section 5 Application de la technique du Grand Livre et du journal ˆ la comptabilitŽ gŽnŽrale franaise 153 Section 6 Application de la technique du Grand Livre ˆ la comptabilitŽ analytique franaise 156 LA CODIFICATION DES COMPTES : MONISME ET DUALISME160
Section 1 Situation internationale 160
Section 2 Les plans comptables franais et Žtrangers164 Section 1 DŽfinition et objectifs fondamentaux 171Section 3 ComptabilitŽ statique pure 173
Section 4 La comptabilitŽ statique prudente (CSP) 180 Section 5 La comptabilitŽ en juste valeur de lÕIASB est-elle une comptabilit en valeur de marchŽ ? 181Section 6 Le bilan statique 181
Section 7 Le bilan patrimonial 182
Section 2 Le concept dÕactif dans les comptabilitŽs dynamiques 187 Section 3 LÕŽvaluation des actifs et des passifs dans les comptabilitŽs dynami ques188 Section 4 Les variantes microŽconomiques et macroŽconomiques des comptabilitŽs dynamiques 192 Section 5 Le bilan dynamique et son utilisation 193 8 9 10 11 12Section 1 Les rapports de connexion 196
Section 2 Les rapports de dŽconnexion 197
Section 1 Principes de base de la comptabilitŽ actuarielle 205 Section 2 ComptabilitŽ actuarielle, affectation et crŽation de valeur 209 Section 3 Histoire (sommaire) du dŽveloppement de la comptabilitŽ actuarie lle : ses deux variantes 211 Section 4 Les liens entre la comptabilitŽ actuarielle et les autres comptabilitŽs211 Section 1 Examen des reproches adressŽs ˆ la Ç comptabilitŽ È 215 Section 2 La relation entre les diverses comptabilitŽs 218LES CONCEPTS DÕACTIF ET DE PASSIF222
Section 1 Les concepts dÕactif 223
Section 2 Les concepts de passif 224
ET DE FONDS COMMERCIAL
232Section 1 Quelle est la nature de lÕŽcart dÕacquisition ? 233 Section 2 Faut-il amortir lÕŽcart dÕacquisition ? 239
Section 3 La position de lÕIASB 241
Section 4 La rŽglementation franaise 243
244Section 1 Identification et conservation du capital naturel 245 Section 2 Identification et conservation du capital humain 246 environnementale 249
Section 5 La question de lÕactualisation 250
Section 6 La question de la fausse comptabilitŽ environnementale 250 13 14 15 16 17 18 T IX © Dunod Ð La photocopie non autorisŽe est un dŽlit.DEUXIéME PARTIE
DES RéGLES IFRS
LES CONCEPTS DE BASE DES IFRS 255
Section 1 Le concept dÕactif dans les IFRS 255
Section 2 Le concept de produit dans les IFRS 257
Section 3 Le concept de rŽsultat dans les IFRS 259 LES PRINCIPES DÕVALUATION DES IFRS RELATIFSAUX IMMOBILISATIONS CORPORELLES
261LES PRINCIPES DÕVALUATION DES IFRS
RELATIFS AUX IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
268un rel‰chement Žtonnant 271 Section 3 Les principes dÕŽvaluation ˆ lÕorigine : lÕinsistance sur lÕŽvaluation
ˆ la juste valeur dans le cas des fusions 272
Section 4 La reconnaissance des actifs incorporels gŽnŽrŽs de faon in terne internally generated intangible assets) 274Section
5 LÕŽvaluation ultŽrieure des incorporels reconnus 276
Section 6 La nouvelle position de lÕIASB face au principe de lÕamortissement obligatoire 276 Section 7 La nouvelle conception de lÕamortissement systŽmatique 279Section 8 Les tests de dŽprŽciation (
impairment ) relatifs aux immobilisations incorporelles 279 Conclusion gŽnŽrale sur les immobilisations incorporelles 280LA DPRCIATION DES ACTIFS 281
Section 1 LÕexistence dÕindices de dŽprŽciation des actifs 281Section 2 Rechercher la valeur de vente nette (
fair value less cost to sell et faire un premier test 282Section
3 Rechercher la valeur dÕusage (
value in use ) 282Section
4 Conclure sur la nŽcessitŽ de comptabiliser une dŽprŽciation 283
Section 5 Modification Žventuelle du plan dÕamortissement 284 goodwill 286Section
T 287
19 20 2122
LES DETTES FINANCIéRES (EMPRUNTS) 288
aux comptes individuels franais 289Section 2 La conception de lÕIASB 292
aise 296DES IFRS RELATIFS AUX ACTIFS FINANCIERS
297Section 3 La problŽmatique de lÕIASB 301
Section 4 Le cas des titres dŽtenus sur des sociŽtŽs contr™lŽes et associŽes 302 Section 5 Une catŽgorie en voie de progression : les actifs financiers en juste valeur par pertes et profits 304ŽchŽance
held to maturity investments :HTM) 308
Section
entreprises (loans and receivables) 309 la vente available for sale financial assets) 310 Conclusion gŽnŽrale sur les actifs et dettes financiers 311TROISIéME PARTIE
IDOLOGIE DU CORPUS RGLEMENTAIRE
FRANAIS
Section 1 La hiŽrarchie des sources rŽglementaires 316Section 2 Les diffŽrents textes 317
DANS LES COMPTES INDIVIDUELS FRAN'AIS
322Section 1 La conception de lÕactif dans les comptes individuels franais jusquÕen 2004 322 naises
Conclusion 338
Section 1 La situation antŽrieure en 1999 339
Section 2 La position de lÕIASB 341
Section 3 La nouvelle position franaise 343
2324
25
26
27
T XI © Dunod Ð La photocopie non autorisŽe est un dŽlit.
LES INVESTISSEMENTS CORPORELS 346
Section 1 Les principes de comptabilisation des immobilisations corporelles dans les comptes individuels 346 Section 2 Exemples de comptabilisation des immobilisations acquises 354 Section 3 Les immobilisations produites par lÕentreprise 356 Section 4 Principales diffŽrences subsistant par rapport aux normes IFRS 358 LÕAMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 359Section 1 Les conceptions dynamique, statique et actuarielle de lÕamortissement360 Section 2 La conception fiscale de lÕamortissement363 Section 3 La rŽglementation et la pratique de lÕamortissement en France dans les comptes individuels avant 2005 366 Section 4 La comptabilisation des amortissements avant 2005 367 Section 5 LÕamortissement selon les normes IFRS 370 Section 7 Exemples dÕapplication de la nouvelle rŽglementation 376 Section 8 LÕimpact des nouveaux principes de dŽprŽciation sur les amortissements 383
Section 9 Tableau rŽcapitulatif 388
LES CONTRATS DE LOCATION 389
Section 1 DŽfinition389
Section 3 La position de lÕIASB 393
Section 4 La rŽglementation comptable franaise relative aux comptes individuels et consolidŽs 395 397Section 1 Activation possible dans les comptes individuels (en immobilisations) 398 Section 2 Inscription possible en Ç charges ˆ rŽpartir È dans les comptes individuels402 Section 3 Activation obligatoire dans les comptes individuels405 Section 4 Comparaison avec les normes de lÕIASB 411
LES INVESTISSEMENTS FINANCIERS 416
Section 1 Le concept de titre et sa diversitŽ 417Section 2 Les titres de participation 418
Section 3 Les autres titres immobilisŽs : les TIAP 421 Section 4 Les autres investissements financiers 422 2829
30
31
32
LES CESSIONS DÕACTIFS 424
Section 2 Les cessions de titres de participation dans les comptes individuels 434 Section 3 Les cessions de titres de placement dans les comptes individuels 436LES ACHATS ET LES VENTES 440
Section 1 Principes gŽnŽraux 440
Section 2 La taxe ˆ la valeur ajoutŽe 444
Section 3 Les rŽductions sur achats et ventes 456Section 4 Les retours sur achats et sur ventes461
Section 6 Les dŽcalages livraison-facturation 466Section 7 Cas particuliers 466
LES STOCKS ET LES VARIATIONS DE STOCKS 469
Section 1 Le contenu des stocks dans les comptes individuels470 Section 2 LÕŽvaluation des stocks ˆ lÕentrŽe dans les comptes indiv iduels 472 Section 4 LÕŽvaluation des stocks ˆ lÕinventaire dans les comptes indi viduels 478 Section 5 LÕorganisation de lÕinventaire 481 484Section 3 La comptabilisation des effets de commerce 492 Section 5Les provisions pour dŽprŽciations des crŽances et autres valeur s
ˆ terme 503
LES ACTIFS FINANCIERS INVESTIS Ë COURT TERME
506Section 1 Achat et cession de titres 506
Section 2 LÕinventaire des titres de placement 508Section 3 La rŽglementation fiscale 510
Section 4 Comparaison avec les normes IFRS 510
LES COMPTES DE CHARGES ET DE PRODUITS 511
Section 1 Le concept de charges et produits dans les comptes individuels 512 Section 2La codification des charges et des produits dans les comptes individuels 513 3334
35
36
37
38
T XIII © Dunod Ð La photocopie non autorisŽe est un dŽlit. Section 3 Les comptes de charges dans les comptes individuels514 Section 4 Les comptes de produits dans les comptes individuels525 Section 5 Les comptes de charges et produits dans les comptes consolidŽs 527
LES SALAIRES ET TRAITEMENTS 528
Section 1 La rŽmunŽration du personnel salariŽ531 Section 2 LÕenregistrement comptable de la rŽmunŽration du personnel sala ariŽ 533 Section 3 Les charges sociales patronales assises sur les salaires535 Section 4 Le paiement des salaires et des cotisations sociales537 Section 5 Les autres charges sociales patronales538PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES 539
Section 1 Les provisions pour risques539
Section 2 Les provisions pour charges547
Section 1 Les rŽgularisations obligatoires551
Section 2 Les rŽgularisations facultatives et les rŽgularisations interdites 559LE BILAN 562
Section 2 Le bilan franais actuel (comptes individuels) 564 Section 3 Le bilan de lÕIASB (comptes consolidŽs) 568 Section 2 Le compte de rŽsultat franais en 2004 des comptes individuels 572 Section 3 Le compte de rŽsultat franais EN 2004 des comptes consolidŽs 578 Section 4 Le compte de rŽsultat en 2004 de lÕIASB 580 Section 5 LÕavenir du compte de rŽsultat franais des comptes individuels 581Section 6 LÕavenir du compte de rŽsultat franais des comptes consolidŽ s 582 Section 7 Vers un Ç compromis È pour le compte de rŽsultat consolidŽ ? 582
Section 8 Vers un Ç rŽsultat global È malgrŽ les difficultŽs ? 585
LÕANNEXE 587
Section 1 Nature et r™le de lÕannexe 587
Section 2 Principes directeurs de lÕannexe 588
Section 3 Forme de lÕannexe 588
Section 4 Les informations de lÕannexe 589
Section 5 LÕannexe selon les normes de lÕIASB 606 3940
41
42
43
44
611
Section 1 Pourquoi consolider ? 612
Section 2 La rŽglementation actuelle franaise 613 exclusive 619 Section 5 Les manipulations des rŽsultats des groupes 623Section 6 Vers la fin des Ç ENRONS È ? 628
Section 7 La mise en Žquivalence des sociŽtŽs sur lesquelles sÕexerce une influence notable 629Conclusion : v
ers un orgasme du capitalisme comptable ? 634Bibliographie636
Index641
45© Dunod Ð La photocopie non autorisŽe est un dŽlit.
INTRODUCTION
Ë LA 8
eLES IFRS
Ç Ne pas se rendre riche en idŽes È et Ç garder son crŽdi t. ÈJacques Savary
1 (1675)Contrairement ˆ ce que croit encore un lar
ge public et ce que veulent faire accroire la plupart des manuels de lÕenseignement Ç technique È la comptabilitŽ nÕest pas une technique neutre mais un Ç produit È social et politique qui sert les intŽrts dÕun groupe ou de groupes dÕacteurs dominants : les modiÞcations frŽquentes des concepts de rŽsultat et des types dÕŽvaluation sont la consŽquence dÕune lutte entre diffŽrentes parties prenantes (crŽanciers, actionnaires, managers, s alariŽs etc.) pour dans les entreprises. Mais la comptabilitŽ nÕest pas seulement une rŽsultante Ç passive È dÕaffronte- ments sociaux, cÕest aussi un instrument Ç actif È qui faonne de nouvelles idŽolo- gies, de nouvelles conceptions de la gestion et qui permet dÕobtenir certains rŽ sultats (parfois inattendus) : en clair les choix comptables sont porteurs de consŽquences idŽologiques et Žconomiques. Cette dialectique de la comptabilitŽ qui est ˆ la fois un produit social et en mme nt du XXI e des f ameuses Ç normes 2 (IFRS Ð International Financial Reporting Standards) 1. monde sous Louis XIV.2. Pour une Žtude dŽtaillŽe de cette question, voir Capron Ç Les normes comptables internationales
instruments du capitalisme financier È, La DŽcouverte 2005, et notamment les articles deM. Capron, E. Chiapello et B. Colasse.
va encore Žvoluer ; certes, certains prŽsentent les IFRS comme un appareil thŽorique neutre qui, au terme dÕune longue qute du Graal, permettrait enÞ n dÕobtenir une comptables È prŽcŽdents, les IFRS ne constituent ˆ notre avis quÕun choix parmi monde capitaliste ; ces normes seront sans doute balayŽes t™t ou tard au proÞt dÕune nouvelle conception de la comptabilitŽ. Mais ces afÞrmations sur la nature et lÕŽvolution de la comptabilitŽ mŽritent quel- ques justiÞcations. La comptabilitŽ est le reflet de lÕŽvolution de la sociŽtŽLors de la 7
eŽdition, en 2005, nous a
vions parlŽ dÕune Ç triple rŽvolution È etŽvolution
de la comptabilitŽ capitaliste continue et lÕon peut en rŽsumer ainsi les principaux aspects. XX e importante, leur type de comptabilitŽ, abandonnant (partiellement) la vieille comp- tabilitŽ en Ç cožt historique È 1 , au proÞt dÕune nouv elle comptabilitŽ en Ç juste valeur È. Curieusement, cette rŽvolution comptable, qui permet dÕabandonner les sacro-saints principes de rŽalisation et de prudence, sÕest imposŽ e alors mme que le monde amŽricain Žtait secouŽ par des scandales, notamment celui dÕEnron : sans doute correspondait-elle aux besoins du nouveau capitaliste Þnancier amŽricain avide de proÞts ˆ court terme, mme non rŽalisŽs. (devenue en 2002 lÕIASB), qui cherche ˆ harmoniser les normes comptab les de tous uvert de gles amŽricaines et notamment de prendre pour rŽfŽrence idŽologiq ue le concept de de sa vie manifestŽ certains signes dÕindŽpendance ˆ lÕŽ amŽricain, est devenue le cheval de Troie des normes amŽricaines11 septembre 2002), lÕUnion EuropŽenne a non seulement abandonnŽ
toute volontŽ de continuer ˆ construire une rŽglementation comptable propre ˆ lÕEurope, mais a 1. Selon le principe du cožt historique, on ne peut pas comptabiliser de profit avant dÕavoir vendu une marchandise ; selon celui de la juste valeur on peut comptabiliser un profit (poten tiel) si la juste valeur (le prix de vente potentiel) est supŽrieur au cožt. Intr oduction ˆ la 8 e © Dunod Ð La photocopie non autorisŽe est un dŽlit. dŽcidŽ de conÞer ˆ lÕIASB le soin dÕŽlaborer les no rmes applicables ˆ lÕUnion Euro-Cependant, une sorte de contre-rŽv
olution est apparue en 2003. En effet la rŽvolu- manifestations de la rŽsistance de ces milieux sont venues de banques et de sociŽtŽs dÕassurance europŽennes qui ont Žmis, ˆ propos de lÕintroduction du conc ept de juste valeur, deux critiques fondamentales (dont il est difÞcile dÕapprŽcier lÕimportance relative) : Ð la juste valeur (qui tient plus compte que le cožt historique des ßuctuatioquotesdbs_dbs14.pdfusesText_20[PDF] vocabulaire de base espagnol-français pdf
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