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Inspection des lieux de travail

www.preventex.qc.ca

Révision : Gilles Boivin

Conseiller en prévention

Conception graphique : Karine Charbonneau

Lise Laplante

Dépôt légal : Bibliothèque nationale du Québec, 2002

Bibliothèque nationale du Canada, 2002

ISBN : 2-920697-08-0

Dans cet ouvrage, les génériques masculins sont utilisés sans discrimination et uniquement pour alléger le texte. Toute reproduction doit être autorisée par Préventex et porter la mention de sa source.

© PRÉVENTEX 2002-10

Préventex

1936, rue Rossignol

Brossard QC J4X 2C6

Téléphone : (450) 671-6925

Courriel: info@preventex.qc.ca

Inspection des lieux de travail 3

Table des matières

TABLE DES MATIÈRES ............................................................................................ 3

INTRODUCTION ......................................................................................................... 5

1 L'ADAPTATION AUX NORMES ........................................................................... 7

2 L'INSPECTION DES LIEUX DE TRAVAIL ............................................................ 9

3 LES TYPES D'INSPECTION DES LIEUX DE TRAVAIL ..................................... 11

3.1 L'inspection spécifique avec sujet précis ................................................. 12

3.2 L'inspection spécifique sans sujet précis ................................................. 12

3.3 L'inspection générale avec sujet précis ................................................... 13

3.4 L'inspection générale sans sujet précis ................................................... 13

3.5 L'inspection continuelle ........................................................................... 13

4 LE DÉROULEMENT D'UNE INSPECTION ......................................................... 15

4.1 La préparation ......................................................................................... 15

4.2 La tournée ............................................................................................... 17

4.3 Le rapport ................................................................................................ 18

4.4 Le suivi .................................................................................................... 20

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Introduction

Une analyse proportionnelle des accidents de travail démontre que pour chaque accident rapporté à la CSST on dénombre plus de 10 blessures mineures sans perte de temps, 30

accidents qui ne comportent que des dommages matériels et 600 "ouf" ou incidents sans

blessure ni dommage apparent. Ces "ouf" sont aussi appelés des accidents évités de justesse.

L'inspection des lieux de travail est une démarche préventive qui s'attaque directement aux

"ouf". Elle permet d'identifier les risques présents dans le milieu de travail afin d'apporter

rapidement des correctifs avant même qu'un événement malheureux se produise.

Analyse proportionnelledes accidents

Incidents sans

blessure ou dommage apparent (Accident évité de justesse) Source: FRANK E. BIRD,jr.; Le guide du contrôle des pertes 1 10 30
600
OUF!

Grave ou causant l'incapacité

Blessures mineures

Toute blessure mineure rapportée

Accidents avec

dommages matériels

Tous les types

Inspection des lieux de travail 7

1

L'adaptation aux normes

Idéalement, avant de débuter une démarche d'inspection des lieux, on devrait mettre sur pied

un programme d'adaptation aux normes. Cet exercice consiste à établir une comparaison entre

les conditions relatives à la santé et à la sécurité qui prévalent dans l'établissement et les

consignes prescrites par règlement, dans le but d'apporter les correctifs qui s'imposent. Si cette

adaptation aux normes n'est pas effectuée dès le début, elle devra tout de même être faite

progressivement au fil des différentes tournées d'inspection.

Pour faire cette analyse comparative détaillée, il est essentiel d'avoir en main tous les

règlements applicables à l'établissement. Les principaux règlements applicables au secteur du

textile et de la bonneterie sont : Le Règlement sur la santé et la sécurité du travail, S-2.1, r.19.01 Les sections II, IV et 5.2 du Règlement sur les établissements industriels et commerciaux, S-2.1, r.9 Les articles 3 et 79 du Règlement sur la qualité du milieu de travail, S-2.1, r.15 Le Règlement sur les normes minimales de premiers secours et de premiers soins,

A-3, r.8.2

Le Règlement sur la sécurité dans les édifices publics, S-3, r.4

Une fois l'adaptation aux normes effectuée, l'inspection des lieux permettra le maintien de

conditions travail sécuritaires dans le milieu de travail. Pour bien comprendre la distinction entre l'adaptation aux normes et la démarche d'inspection des lieux, voici deux exemples simples et fréquents.

EXEMPLES

Adaptation aux normes: on munit tous les éléments mobiles des machines de protecteurs conformes. Inspection des lieux: on s'assure que ces protecteurs sont toujours en place et en bon

état.

Adaptation aux normes: on délimite les voies de circulation et on les fait tracer selon la largeur prescrite par règlement. Inspection des lieux: on s'assure que celles-ci demeurent libres et dégagées en tout temps.

Inspection des lieux de travail 9

2

L'inspection des lieux de travail

L'inspection des lieux de travail est une activité qui consiste à vérifier, surveiller et maintenir des

conditions de travail sécuritaires. Le chargé d'inspection cherche à identifier et à éliminer les

situations dangereuses avant qu'un événement imprévu se produise afin de répondre au

principe de base de la prévention qui est d'éliminer à la source les dangers pour la santé et la

sécurité des travailleurs.

Pour assurer l'efficacité des inspections des lieux de travail, il importe de bien organiser et de

bien planifier celles-ci. C'est d'ailleurs le mandat du comité paritaire de santé et de sécurité de

s'interroger sur les besoins de son milieu de travail. Le comité se doit donc de bien connaître

les différents types d'inspection et de choisir la ou les options qui conviennent le mieux à la

réalité de l'entreprise. Les membres du CSS doivent déterminer des procédures précises en ce

qui concerne les tournées d'inspection et le suivi des correctifs recommandés. Certains comités choisissent parmi les membres un responsable de la démarche qui verra au bon fonctionnement des règles établies et sonnera l'alarme au besoin. Dans cette activité, comme dans toutes les autres d'ailleurs, il est important que le comité se donne pour mission

d'impliquer tous les travailleurs, en les consultant et en les informant des résultats obtenus. Il

est aussi primordial de convaincre les décideurs de l'entreprise. Il faut obtenir que tout le

programme d'inspection des lieux de travail soit clairement sanctionné. La fréquence des inspections est un élément qui demande de la planification. Prenons, par

exemple, une inspection qui est effectuée deux semaines avant la tenue de la réunion du

comité. Ceci donne le temps au service d'entretien d'effectuer la plupart des réparations

nécessaires. Mais attention; si dans l'usine il y a six grands ateliers et que l'inspection des six

se fait la même journée, il est possible qu'on embourbe l'atelier mécanique d'items à réparer, de

sorte qu'il sera impossible de tout régler rapidement.

Les items non réglés s'accumuleront sur le rapport présenté au comité, ce qui aura pour effet

d'entraîner beaucoup de frustration chez les deux parties. Dans un tel cas, il serait préférable

d'effectuer les inspections au rythme de deux ateliers par semaine. La fréquence des

inspections de chacun des ateliers devrait être la même; donc, il n'y aura pas de perdants, seulement des gagnants.

Dans certains cas, la fréquence des inspections est dictée par des normes, des règlements ou

des politiques d'usine:

Les extincteurs portatifs (N.F.P.A. 10. 4.3.1)

Les équipements de protection respiratoire (R.19.01, 47)

Les sorties de secours (Politiques d'usine)

Pour ce qui a trait aux incendies, les compagnies d'assurance et les règlements municipaux peuvent statuer concernant la fréquence des inspections.

Enfin, l'ampleur des problèmes ou leur récurrence sont également des indicateurs à ne pas

négliger. Par exemple, lorsque les voies de circulation d'une usine sont souvent encombrées, leur inspection deux fois par semaine, pour un certain temps, peut être une mesure suggérée par le CSS afin d'inculquer de bonnes habitudes aux employés.

Inspection des lieux de travail 11

3

Les types d'inspection des lieux de travail

Pour pouvoir implanter une démarche efficace et systématiser les inspections, il faut connaître

les divers types d'inspection des lieux et choisir ceux qui conviennent aux besoins de notre entreprise.

PAR ENDROIT

SPÉCIFIQUE GÉNÉRALE

SANS SUJET PRÉCIS

INSPECTION PAR

ATELIER

(départemental)

INSPECTION

DE L'USINE

AVEC SUJET PRÉCIS

INSPECTION

PONCTUELLE

(spot check)

INSPECTION D'UN

MÊME ÉLÉMENT

RÉPARTI DANS L'USINE

CONTINUELLE PLAINTE ET

SUGGESTION

12

3.1 L'inspection spécifique avec sujet précis

Comme son nom l'indique, ce type d'inspection est utilisé pour effectuer une inspection

dans un endroit bien précis où les éléments à vérifier sont identifiés. En voici des

exemples: Suite à un nombre anormal de bris sur un type de machine ou suite à plusieurs plaintes au sujet des sorties de secours d'un atelier donné, un mandat peut

être donné au chargé d'inspection.

Faire prélever des échantillons d'air à l'intérieur d'un réservoir utilisé pour le stockage de liquides dangereux et ce, avant d'y effectuer des réparations, du soudage ou du découpage. Demander à un travailleur d'effectuer une réparation mécanique sur une machine donnée, mais auparavant, il doit s'assurer que toutes les sources d'énergie, telles que l'électricité ou même la radioactivité, soient neutralisées. Les électriciens viendront inspecter la machine et confirmeront au mécanicien qu'il n'y a plus de vie sur cette machine. Quelques usines du secteur exigent que les mécaniciens obtiennent une autorisation spéciale avant d'exécuter des travaux dans des endroits à hauts risques de l'usine. L'autorisation écrite est délivrée au mécanicien seulement après que l'endroit ait été inspecté par des personnes qualifiées. On parle donc ici d'un mandat d'inspection spécifique avec sujet précis. Ces inspections ne peuvent être planifiées dans le temps; on agit au besoin. Il est

cependant utile d'établir à l'avance qui est responsable, quel équipement est nécessaire,

quels formulaires d'autorisation sont requis, etc.

3.2 L'inspection spécifique sans sujet précis

L'inspection spécifique sans sujet précis est la plus couramment utilisée dans les usines du secteur et celle qui est le plus souvent préconisée par les comités de santé et de sécurité des moyennes entreprises. Ce type d'inspection exige cependant plus de connaissances que l'inspection avec sujet précis. L'exemple le plus courant est lorsque le chargé d'inspection reçoit le mandat d'inspecter tous les éléments d'un atelier particulier. Pour accomplir son mandat, il doit connaître l'ensemble des normes et des règlements applicables à cet atelier. Aussi, même s'il possède de grandes connaissances et beaucoup d'expérience, il est recommandé d'élaborer au préalable une grille d'inspection adaptée au milieu de l'atelier en question.

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3.3 L'inspection générale avec sujet précis

L'inspection générale avec sujet précis est similaire à l'inspection spécifique avec sujet

précis, à la différence que l'envergure n'est pas la même. Prenons l'exemple d'une usine à grande superficie. C'est le préposé aux bouilloires qui inspecte une fois par mois les extincteurs portatifs de l'usine. C'est le gardien de sécurité qui, tous les jours, inspecte les sorties d'urgence de l'ensemble de l'usine. Le mécanicien d'entretien de l'usine inspecte les accumulateurs des chariots élévateurs de tous les ateliers. Qu'ont-ils en commun ? Ils effectuent tous des inspections générales avec sujet précis. Ils recherchent tous une catégorie particulière de risques.quotesdbs_dbs9.pdfusesText_15

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