Introduction historique au droit romain au droit français et au droit
Introduction historique au droit romain au droit français et au droit anglais. Michel Morin. On peut se procurer le présent ouvrage à: Les Éditions Thémis.
HISTOIRE des OBLIGATIONS
lycopié" d'Histoire des Obligations en Droit Romain de notre maître Jean. Macqueron et ne voulant à aucun prix prêter notre exemplaire personnel (on.
AED Genève
La codification du droit romain sous Justinien : le Corpus Iuris Civilis . nouvelle étape dans l'histoire de Rome : la première où le peuple vivait ...
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Histoire du droit : plan
10 avr. 2001 Dans la religion gréco-romaine la première sera Déméter et la seconde Artémis. (respectivement Cérès et Diane chez les Romains). Déméter ...
Introduction historique au droit
Les dispositions les plus archaïques du droit romain manifestent encore cette ambiguïté entre ius et fas. Il en est ainsi de plusieurs « lois royales ».
LENSEIGNEMENT DU DROIT ROMAIN
Le droit romain n'a jamais 6t6 populaire et il est facile de cueillir dans Enfin le droit romain est une partie importante de l'histoire du droit dont.
Rapport du président du jury du concours dhistoire du droit 2019
disposé de la salle Collinet dans le département de droit romain et d'histoire du droit de cette université situé au 3e étage du Centre Sainte Barbe situé 4
Concours national dagrégation Histoire du droit 2017-2018 : droit
Histoire du droit 2017-2018 : droit romain privé et public. Liste des ouvrages de la bibliographie de 1re leçon en loge disponibles à la bibliothèque Cujas.
Rapport du président du jury du concours dhistoire du droit 2017
Collinet dans le département de droit romain et d'histoire du droit de cette université situé au 3º étage du Centre Sainte Barbe situé 4 rue Valette.
Leçon 2 : Rome : le peuple du droit Introduction
Durant ces premiers siècles (de sa fondation jusqu'au début du Vème siècle avant J -C ) le droit romain reste profondément marqué par ses racines religieuses La notion de iusse distingue mal de celle de fas Ius étymologiquement est ce qui est rituellement pur qui est conforme aux prescriptions rituelles
Introduction historique au Droit
En mille ans le droit romain a donc évolué à des rythmes différents au grès des bouleversements politiques et sociaux que Rome a connu Le droit romain a ignoré les ruptures brutales Schématiquement on divise l’histoire juridique de Rome en trois grandes périodes :
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Le droit romain est une introduction 1 l'6tude du droit surtout du droit civil La connaissance du droit civil s'acquiert lentement et progressivement au cours des ann&s d'6tude par la traverse complare du code civil 6clair~e par les explications et les commentaires des professeurs Mais pour bien comprendre
Quelle est la place de la loi dans le droit romain ?
1.), la loi occupe une place toute particulière parmi les sources du droit romain républicain.
Quelle est la période historique du droit ?
Introduction historique au droit. 4 Ces trois périodes ne correspondent pas aux trois régimes qu’ait connu Rome, i.e. la royauté (- 753 à -509), la république (-509 à -27) et l’empire (-27 à 476). La période archaïque. Elle s’étend des origines de Rome à la fin de la 2ème guerre Punique.
Qui sont les jurisconsultes romains ?
Les jurisconsultes romains sont des praticiens : ils délivrent des consultations juridiques (responsa), ils conseillent et assistent les préteurs dans l'élaboration de nouvelles formules.
Qui a créé la science du droit ?
Mais c'est au milieu du IIèmesiècle av. J.-C., avec, à en croire la tradition, les trois Veteres (MManlius Manilius, Marcus Junius Brutus, Publius Mucius Scævola) que la science du droit se forme. En réalité, les grandes transformations de la pensée juridique sont d'abord le fruit du travail du fils de ce dernier, Quintus Mucius Scævola.
Michel Morin
On peut se procurer le présent ouvrage à:
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XIIITABLE DES MATIÈRES
TABLE DES MATIÈRES
REMERCIEMENTS..............................................................................................................
VII INTRODUCTION..................................................................................................................
1 PREMIÈRE
PARTIE
L ESMUTATIONS
DU DROITROMAIN
CHAPITRE
IDE LA LOI DES XII TABLES AUX DÉBUTS
DE L'EXPANSION ROMAINE (450-300 av. J.-C.)
I. L ECONTEXTE
HISTORIQUE................................................................................. 7A. Quelques points de repère
7B. L'organisation économique et sociale
8 II. L ESINSTITUTIONS...................................................................................................
10A. L'organisation des pouvoirs
101) La royauté étrusque
10 a) Le Sénat, les curies, les tribus et les centuries 10 b) La royauté 11 c) Les sources du droit 112) Les assemblées républicaines
12 a) Les collèges de prêtres 12 b) Le Sénat 13 c) Les comices curiates 13 d) Les comices centuriates 14 e) Le concile de la plèbe et les comices tributes 153) Les magistrats et les tribuns de la plèbe
16 a) Les consuls 16 b) Le préteur 17 c) Les tribuns de la plèbe 17 d) Les censeurs, les édiles et les questeurs 18 Morin.book Page XIII Mardi, 27. juillet 2004 2:57 14 XIVINTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT ROMAIN,
AU DROIT FRANÇAIS ET AU DROIT ANGLAIS
4) La Loi des XII Tables
18B. Les procès
191) Le déroulement du procès
192) Les actions de la loi
213) La sanction de la servitude
22III. L
E DROIT LÉPOQUE
DES XII TABLES......................................................... 23A. La condition des personnes
231) La citoyenneté romaine
232) L'esclavage et l'affranchissement
243) La puissance paternelle
254) Les successions et les tutelles
255) La puissance maritale
27B. Les formes primitives de prêt et de vente
281) Les
res mancipi , la mancipatio et les choses ordinaires 282) La sponsio 29
3) Le nexum 30
C. Les châtiments, les peines et les dommages
301) Les sanctions à caractère religieux
302) Le rôle des assemblées et les crimes capitaux
313) La sanction du préjudice corporel ou matériel
32C
HAPITRE
IILES TRANSFORMATIONS DU DROIT
DANS LES TROIS DERNIERS SIÈCLES
DE LA RÉPUBLIQUE
I. L ECONTEXTE
HISTORIQUE................................................................................. 35A. Quelques points de repère
35B. Le contexte économique et social
371) Les transformations sociales
372) Les pérégrins et les citoyens
38II. L ES
INSTITUTIONS...................................................................................................
39A. Les assemblées et les magistratures
391) Le Sénat
392) Les
comices centuriates et tributes 403) Les magistratures
40Morin.book Page XIV Mardi, 27. juillet 2004 2:57 14 XV
TABLE DES MATIÈRES
B. Le pouvoir judiciaire
421) Les juridictions criminelles
42a) Le contrôle des comices 42
b) Le crime de trahison 42
c) La création de jurys 42
2) La création du préteur pérégrin
43III. L
ATRANSFORMATION
DE LA PROCÉDURE................................................... 44A. L'amorce d'une évolution
441) La laïcisation du droit
......................................................................442) La création d'une nouvelle action de la Loi
........................44B. La procédure formulaire
..........................................................................451) L'apparition de la formule
.............................................................452) Le déroulement de l'instance
.......................................................463) L'exécution des jugements
............................................................474) L'édit du préteur
..................................................................................48C. L'apparition de la science juridique
..................................................48 IV. D ROIT DES PERSONNES, DROIT PÉNAL ET RESPONSABILITÉ.................50A. Le droit des personnes
..............................................................................501) L'esclavage et l'affranchissement
.............................................502) Les atténuations de la puissance paternelle
.........................52 a) L'émancipation ...........................................................................52 b) Le pécule ........................................................................................523) La femme mariée
................................................................................53 a) Le mariage sans manus et le divorce ..............................53 b) La dot ...............................................................................................534) Le sort des personnes et des biens au décès
du paterfamilias ..................................................................................54 a) Les tutelles et les curatelles .................................................54 b) Les successions ...........................................................................55 B. L'élargissement des recours en cas de violence .........................561) Les lois pénales
...................................................................................562) Les recours des victimes
................................................................563) La tolérance de la bisexualité
......................................................57 Morin.book Page XV Mardi, 27. juillet 2004 2:57 14 XVIINTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT ROMAIN,
AU DROIT FRANÇAIS ET AU DROIT ANGLAIS
CHAPITRE III
DE L'EMPIRE AUX COMPILATIONS DE JUSTINIEN
I. LE CONTEXTE HISTORIQUE.................................................................................61
A. Quelques points de repère
......................................................................61B. Le contexte social
........................................................................................631) Les citoyens, les affranchis et les pérégrins
........................632) Les colons et les barbares établis dans l'Empire
..............643) Les distinctions religieuses
...........................................................65 a) Le christianisme .........................................................................65 b) L'hérésie et le paganisme ......................................................66 c) Le judaïsme ...................................................................................66 II. LES INSTITUTIONS...................................................................................................67
A. Le pouvoir législatif et les magistratures
.......................................671) La composition du Sénat et l'adoption
des textes législatifs ..........................................................................672) L'empereur
.............................................................................................683) Les autres magistratures
.................................................................69B. Le déroulement des procès
....................................................................701) La compétence territoriale et religieuse
................................702) La procédure et la responsabilité pénales
.............................713) La procédure civile
............................................................................72 a) Les caractéristiques générales de la procédure civile .................................................................................................72 b) La représentation par procureur ........................................72 c) L'audience et le jugement .....................................................73 d) L'appel à l'empereur: les voies de recours et les rescrits .................................................................................74III. L
E DROIT ROMAIN, DES JURISCONSULTES AUX COMPILATIONSDE JUSTINIEN.............................................................................................................74
A. Les sources
......................................................................................................75
1) Les jurisconsultes
...............................................................................75 a) D'Auguste à Alexandre Sévère (235 ap. J.-C.) ........75 b) Le Bas-Empire ............................................................................762) Les constitutions impériales et les premiers codes
.........77B. L'oeuvre de Justinien
................................................................................781) Le contenu des compilations
.......................................................782) Les lendemains de la compilation
.............................................79 Morin.book Page XVI Mardi, 27. juillet 2004 2:57 14 XVIITABLE DES MATIÈRES
IV. L'ÉVOLUTION DU DROIT DES PERSONNES....................................................80A. L'esclavage et l'affranchissement
......................................................801) Les mesures impériales concernant les esclaves
..............80 a) Les trois premiers siècles de l'Empire ..........................80 b) Le Bas-Empire ............................................................................822) L'affranchissement
............................................................................83 a) Les trois premiers siècles de l'Empire ..........................83 b) Le Bas-Empire ............................................................................84B. Le droit de la famille
.................................................................................841) La puissance paternelle
...................................................................842) Le mariage, le divorce et l'adultère
..........................................86 a) Le mariage .....................................................................................86 b) La dot et les donations ............................................................87 c) Le divorcequotesdbs_dbs13.pdfusesText_19[PDF] introduction historique au droit livre
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