[PDF] BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS 10 sept. 2007 1 -. 10

Journal municipal Vivre à Angers n° 315 (Septembre 2007)

RAA 2007-16 du 10 septembre 2007 _pref et spu_

le maire de Donzenac est autorisé à employer une personne titulaire du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique pour assurer la surveillance de la 

CXXVIe ANNEE. - No 75 MARDI 25 SEPTEMBRE 2007

26 févr. 2020 Ville de Paris (Arrêté du 14 septembre 2007). ... Maire de Paris relative au devenir du centre médical Beaugre- ... AVIS D'INFORMATION.

COMPTE RENDU SEPTEMBRE 2007

5 sept. 2007 EN DATE DU 5 SEPTEMBRE 2007. Le Conseil Municipal s'est réuni le 5 septembre 2007 à 20h30 sur convocation du Maire du 29 octobre 2007.

BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS

10 sept. 2007 1 -. 10 septembre 2007. 3 507103 P - C.P. n° 817 A.D. du 7-1-1975 ... N° 103 du 10 SEPTEMBRE 2007 ... b) L'arrêté de police du maire.

N° 31 RECUEIL DES ADMINISTRATIFS

28 sept. 2007 Arrêté du 11 septembre 2007 portant modification des statuts du ... 25 septembre 2007 portant création du Comité Local d'Information et de ...

Septembre 2007

12 sept. 2007 6 du décret n° 2007-. 196). Concours. Et. Diplômes. Page 3. CDG INFO.

commune de Gratentour

5C9 - Délibération du 21 juillet 2007 sur les SÉANCE DU 27 SEPTEMBRE 2007 ... s'est réuni à la Mairie sous la présidence de Monsieur Paul FRANCHINI ...

Septembre 2007 - N°3

3 sept. 2007 INFO. La vie municipale : L'ouverture de la crèche. Septembre 2007 - N°3 ... octobre 2007 en Mairie à l'accueil du lundi au jeudi.

Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones

13 septembre 2007. [sans renvoi à une grande commission seignement et les moyens d'information reflètent fidèlement la dignité et la diversité de leurs.

info mairie septembre 2007

Tuileries est fixé au mercredi 12 septembre 2007 Personnel Le 3 juillet dernier l’Exécutif de la commune de Bellevue a décidé de confirmer l’engagement de Madame Véronique BARBEY-DEMARTIN après une période d’essai de trois mois Engagée en qualité de

Septembre 2007 - mairie-aureilfr

Le maire présente les grandes orientations du projet de Budget Primitif 2007 qui prend en compte les orientations dé? nies en réunions de commission et propose à l’assemblée de l’adopter par chapitre en Fonctionnement et en Investissement

SEANCE DU VENDREDI 28 SEPTEMBRE 2007 COMPTE-RENDU - Orléans

SEANCE DU VENDREDI 28 SEPTEMBRE 2007 COMPTE-RENDU Publié par extrait en exécution de l'article L 2121 25 du Code Général des Collectivités Territoriales Le Conseil Municipal a pris les délibérations suivantes : M le Maire n° 1 - Désignation du Secrétaire Mlle SAUVEGRAIN est désignée en qualité de Secrétaire

DOSSIERS REPORTES EN SEPTEMBRE - Perpignan

Par délibération en date du 31 mai 2007 le Conseil Municipal a approuvé la conclusion d‘un avenant 1 relatif à la mise au point définitive du programme fixant le coût prévisionnel des travaux sur lequel s‘engage le maître d‘œuvre resté inchangé soit 720000euros HT

CONSEIL MUNICIPAL COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 26 septembre 2007

CONSEIL MUNICIPAL COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 26 septembre 2007 Date de la convocation : le 20 septembre 2007 Etaient présents : M VOEGEL MM BARRAL MIRABEL MORIN Mme TAITHE Mme BLANC MM COLOMER ADOUANE DUCHAMP Mlle LATIL Absents : MMES DUBOZ BERMOND M M VASSAUX SOUFFLET Madame JURDYC a donné procuration à Monsieur VOEGEL

AFFICHE LE 28 DECEMBRE 2007 Séance Publique du Conseil

VU l’arrêté du maire en date du 4 septembre 2007 soumettant ce projet de PLU à enquête publique ; VU les avis communiqués par les personnes consultées et associées sur le projet de PLU arrêté ; VU le rapport et les conclusions commissaire enquêteur en date 19 novembre 2007 ;

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 SEPTEMBRE 2007

1 COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 septembre 2020 Présent(s) : M BENOIT Denis M SYLVAIN Fabien Mme PIEYRE Marie-Josèphe M JEGOU Laurent Mme GIRARD Monique M CHENIER David M CHOUPAS Sébastien Mme AUDINOT

Nº52 - Mars/Avril 2007 info - Mairie de Grenade

nale L'in?ation prévisible en 2007 ne sera pas reportée Toutefois l'augmentation des bases (valeur locative) à l'initiative de l'Etat sera effective O d'augmentation pour la commune depuis 4 ans Continuer le ?nancement du capital de la dette par le résultat du fonctionnement

Mairie Ile d’Aix

SEANCE DU 24 SEPTEMBRE 2007 - mairie-chanceladefr

SEANCE DU 24 SEPTEMBRE 2007 L’an Deux Mil Sept le vingt quatre Septembre à vingt heures trente les membres du Conseil Municipal se sont réunis dans la salle ordinaire des séances sur la convocation qui leur a été adressée par Monsieur le Maire conformément aux dispositions de l’article

ARRONDISSEMENT DE SAINT-GERMAIN-EN-LAYE

4 OCTOBRE 2007 Etaient présents : Le nombre de Conseillers en exercice est de 39 OBJET Cession de l'immeuble 6 rue des Bûcherons à la Société d'H L M «Le Foyer Pour Tous » - Garantie d'emprunt En vertu de l'article L 2131-1 du C G C T Le Maire de Saint-Germain-en-Laye atteste que le présent document a été publié le 5 octobre 2007

E-mail : Ce siècle avait un an en 2001 - Site de la