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EXIGENCES DE LA NORME ISO 14001 & ETAPES DE MISE EN PLACE D'UN SYSTEME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL Aurélie BOIS MACHEREY 29 avril 2010 - CCI de Rennes Qui est / ?

Tour de salle

Qui êtes-vous ? D'où venez-vous ? Que faites-vous ? Qu'est ce que l'ISO 14001 pour vous ? Conférence des Nations Unies sur l'Environnement humain - Stockholm

Publication du rapport de Madame Brundtland " Notre avenir à tous » - déf Dév Durable Convention Cadre des Nations Unies sur les Changements Climatiques adoptée (CNUCC) - Rio de Janeiro EMAS I ISO 14001 version 1 EMAS II ISO 14001 version 2 EMAS III

Historique des SME

1972 1987 1992 1995 2004 1996 2002 2010

EXIGENCES DE LA NORME ISO 14001

Exercice de cuisine

Ce soir vous avez invité des amis à dîner. Vous choisissez de faire une soirée " spaghettis bolognaises ».

Comment vous y prenez vous ?

Vérifier que tout est prêt Préparer les spaghettis

Mettre la table

Tous les invités sont contents ?

C'est international ! Tout le monde utilise les mêmes ingrédients et la même recette !

Vérifier la recette

Faire la liste des ingrédients et les courses Vérifier la logistique de la soirée ISO 14001 ? C'est comme préparer une soirée " spaghettis bolognaises » !

Système de management selon ISO 14001

Se donner les moyens de

De PROGRESSER dans l'organisation d'une entreprise En PRESERVANT l'environnement

Principe de base

= OUTILS D'ORGANISATION basés sur l'Amélioration continue

Exigences générales

Analyse initiale : Activités, flux Aspects, impacts Planification : Objectifs, cibles, programme Mise en oeuvre : Rôles, responsabilités Documentation Communication Formation, sensibilisation Maîtrise opérationnelle Situations d'urgence Contrôle : Mesures, indicateurs Conformité Audit SME Non-conformité, actions Revue de direction Amélioration continue

Cadre - chapitres 4.1 et 4.2

4.1. Exigences générales Domaine d'application 4.2. Politique environnementale Amélioration continue Prévention des pollutions Conformité aux exigences légales applicables et autres exigences Communiquée en interne et disponible pour le public

Planification - chapitre 4.3

4.3.1. Aspects environnementaux Aspects environnementaux des activités, produits et services Moyens de maîtrise et d'influence Impacts significatifs => aspects significatifs 4.3.2. Exigences légales et autres exigences Aspects environnementaux des activités, produits et services Moyens de maîtrise et d'influence Impacts significatifs => aspects significatifs

P P

Planification - chapitre 4.3

=> Réaliser une analyse environnementale initiale

Planification - chapitre 4.3

4.3.3. Objectifs, cibles et programme(s) Objectifs et cibles : Mesurables Cohérents avec la politique Prendre en considération : • options technologiques, • exigences financières, • opérationnelles et commerciales • points de vue des parties intéressées Programme(s) : Responsabilités Moyens Calendrier

Planification - chapitre 4.3

Mise en oeuvre et fonctionnement - chapitre 4.4

4.4.1. Ressources, rôles, responsabilités et autorité S'assurer de la disponibilité des ressources : humaines, compétences, organisation, technologiques, financières Allouer les responsabilités

Mise en oeuvre et fonctionnement - chapitre 4.4

4.4.2. Compétences, formation et sensibilisation Compétences des personnes ayant un travail en lien avec les aspects environnementaux Formation : identification des besoins et réponse aux besoins Sensibilisation générale du personnel sur : • Politique et SME • AES associés au poste • Rôles et responsabilités • Conséquences des écarts

P

Mise en oeuvre et fonctionnement - chapitre 4.4

4.4.3. Communication Communication interne sur les AES et le SME Gestion des demandes externes Communication externe : choix documenté

P

Mise en oeuvre et fonctionnement - chapitre 4.4

4.4.4. Documentation 4.4.5. Maîtrise de la documentation Elaborer les documents nécessaires Gérer les documents en lien avec le SME : • Création et mise à jour • Identification • Mise à disposition • Archivage • Sauvegarde

P

Mise en oeuvre et fonctionnement - chapitre 4.4

4.4.6. Maîtrise opérationnelle 4.4.7. Préparation et réponses aux situations d'urgence Définition de bonnes pratiques de travail en lien avec AES • Pour le fonctionnement normal • Pour gérer les risques d'accidents et de dérives : prévention et réaction (test si possible) Implication des sous-traitants et fournisseurs lorsqu'ils sont dans le périmètre

P P documentée

Contrôle - chapitre 4.5

4.5.1. Surveillance et mesurage Suivi de la performance Contrôles opérationnels Conformité aux objectifs et cibles Vérification et étalonnage des équipements de surveillance et de mesure

P

Contrôle - chapitre 4.5

4.5.2. Evaluation de la conformité Evaluer périodiquement la conformité aux exigences légales applicables et autres exigences auxquels l'organisme a souscrit

P

Contrôle - chapitre 4.5

4.5.3. Non-conformité, action corrective et action préventive Gestion des écarts : • Identification • Correction • Détermination des causes • Prévention • Enregistrement des résultats • Vérification de l'efficacité

P

Contrôle - chapitre 4.5

4.5.4. Enregistrements Enregistrements = preuve de fonctionnement du SME

Contrôle - chapitre 4.5

4.5.5. Audit interne Prise de recul à intervalles réguliers et planifiés Programme d'audit, fréquence Attribution des responsabilités, domaine d'application Choix de l'organisation, méthode et critères d'audit Impartialité et objectivité des auditeurs

P

Analyse du SME - chapitre 4.6

4.6. Revue de direction Analyse du SME à intervalles planifiés S'assurer que le SME est approprié, suffisant et efficace Evaluer les opportunités d'amélioration et besoins de changements

Analyse du SME - chapitre 4.6

Données d'entrée : • Audits internes et évaluation de conformité • Information provenant des parties intéressées • Performance environnementale / objectifs et cibles • Actions correctives et préventives et suivi des actions des revues précédentes • Changement de circonstances • Recommandations pour l'amélioration Données de sortie = décisions / modifications : • Politique, objectifs et cibles • Tout autre élément nécessaire

A retenir

Etre adapté et cohérent / site et entreprise en terme d'organisation, de moyens, de taille et de culture d'entreprise Tenir compte de l'existant Etre en mouvement Pas de fréquence imposée pour les rythmes de fonctionnement 1 procédure documentée obligatoire Xx enregistrements obligatoire Pas de forme de documents imposée

Etapes de mise en place

Analyse initiale Planification Mise en oeuvre et fonctionnement Modalités de contrôle Modalités d'analyse 1

er audit interne 1

ère

revue de direction

EMAS vs ISO 14001 SME

ISO 14001

Rapport public

Respect de la législation

Performance environnementale

Implication des Travailleurs

EMAS vs ISO 14001

ISO = International Organization for Standardization International Reconnaissance du monde privé Référentiel payant (AFNOR) Outil volontaire Applicable tout secteur Certificat valable 3 ans

Union Européenne Européen avec ouverture vers Europe Reconnaissance du monde du public Référentiel gratuit (UE)

L'audit externe

Audit de certification Audit de suivi n°1 Audit de suivi n°2 Audit de renouvellement

Année 1 Année 2 Année 3 Année 4

Merci et bonne continuation

Aurélie BOIS MACHEREY

info@ecoconseil-mediterranee.fr Tel. : 04 42 18 59 40

399, avenue des templiers

13400 Aubagne

6 bis rue Baudelique

75020 Paris

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