CONTRAT DE LICENCE ET SERVICES ORACLE Oracle License
OLSA-ch-f-v111003. Page 1 sur 5. CONTRAT DE LICENCE ET SERVICES ORACLE. Oracle License and Services Agreement (OLSA). A. Définitions du contrat.
Contrat de Licence et Services Oracle
Contrat de Licence et Services Oracle. (OLSA). A. Définitions contractuelles : « Vous » et « vôtre(s) » désignent la personne physique ou l'entité légale
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Contrat de Licence et Services Oracle
Le contrat référencé dans ledit bon de commande régira votre utilisation des logiciels Tous les services acquis auprès d’Oracle sont offerts séparément des licences et vous pouvez acquérir les licences ou les services sans acquérir l’autre
CONTRAT DE LICENCE ET SERVICES ORACLE A Définitions du
Le contrat mentionné dans ce bon de commande régira votre utilisation de tels logiciels Tout service acquis d' Oracle est offert séparément de telles licences de logiciels et vous pouvez acquérir les services ou les licences de logiciels sans devoir acquérir l' autre
Contrat de Licence et Services Oracle (OLSA)
Contrat de Licence et Services Oracle (OLSA) A Définitions contractuelles : « Vous » et «votre» désignent la personne physique ou l’entité légale qui a signé ce contrat (« le contrat ») et commandé les logiciels et/ou les services à Oracle France SAS au capital de 7 617 978 euros – 15 Boulevard Charles de Gaulle
ORACLE LICENSE AND SERVICES AGREEMENT
commercially reasonable manner you may end your program license and recover the fees paid to oracle for the program license and any unused prepaid technical support fees you have paid for the program license; or (b) the reperformance of the deficient services or if oracle cannot substantially correct a breach in a
ORACLE LICENSE AND SERVICES AGREEMENT
You must notify Oracle of any program warranty deficiency within one year after delivery Oracle also warrants that services ordered will be provided in a professional manner consistent with industry standards You must notify Oracle of any services warranty deficiencies within 90 days from performance of the services
Définitions Licence et Règles Tarifaires Unité de - Oracle
Définitions Licence et Règles Tarifaires Unité de tarification licence : Utilisateur Nommé Plus: signifie une personne physique identifiée autorisée par vous à utiliser le(s) Logiciel(s) Oracle sur un serveur unique ou sur plusieurs serveurs indépendamment du fait qu'elle l'utilise ou non à un instant donné
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