Proces verbaux 28-09-16 04-04-17
BE2559/09/28 convoqué en date du 20 septembre 2016 par M. ARRIVE maire
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Date de la convocation : Délibération n° 1 makapag. P. 26 février 2015. -. OBJET: Décisions du Maire; compte-rendu déclarations d'intention d'aliéner.
COMMUNE DE VINASSAN
BE2557/11/21 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL ... Date d'affichage : 24 Novembre 2014 ... février 2015 la Commune a recruté 6 agents contractuels.
Ville de Cherbourg-en-Cotentin Département de la Manche
BE2561/05/23 convoqué en date du 16 mai 2018 par M. ARRIVE Maire
VILLE DE BERGUES Diffusé pour validation le 6 avril 2022 Validé
BE2565/04/11 Date d'affichage : 18 Février 2022 ... Décision n°2022/04 24/01/2022 Contrat de locations de fréquences - AXIANS. 1 65600 €.
1°/ Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil Municipal
BE2561/02/01 rappelle au Conseil Municipal que par délibération en date du 23 juin 2015 a été créé un emploi contractuel de chargée de mission ...
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 17 FEVRIER 2022
BE2565/02/17 Monsieur Richard BERMOND-GONNET est désigné secrétaire de séance. Information de la date du conseil municipal : 11/02/2022. Affichage et ...
RÉUNION DU CONSEIL 28 FÉVRIER 2019 PROCES-VERBAL Lan
BE2562/02/28 (Canteleu) M. BURES (Rouen) jusqu'à 20h04
Lan deux mille huit le vingt huit janvier
https://chuzelles.fr/images/bulletins/bm_122_2014-04.pdf
Compte-rendu du Conseil Communautaire de la communauté de
BE2562/04/03 Le procès-verbal en date du 25.02.2019 est approuvé à la majorité (11 ... de Communes Ponthieu – Marquenterre qui s'est fait le 4 février.
Date d’affichage de la convocation et envoi à la presse : 12
Date de la convocation : 12 février 2015 Date d’affichage de la convocation et envoi à la presse : 12 février 2015 Le Président souhaite la bienvenue à ce 9ème conseil communautaire de la mandature et demande d’excuser la directrice des services absente ce soir Compte-rendu de la dernière séance approuvé à l’unanimité : Jean
COMMUNE DE VINASSAN
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Du Vendredi 21 Novembre 2014 à 18h
Date de la convocation : 14 Novembre 2014
: 24 Novembre 2014Nombre de Membres :
Afférents au Conseil Municipal : 23
En exercice : 23 Qui ont pris part à la délibération : 18 PRESENTS : ALDEBERT Didier, IMBERNON Marie (à partir de 18h20) GARRABE Christian, FUERTES Victor, BARRAU Sylvie, GARCIA Gérard, RESSEGUIER Nadine, BATIGNE Gérard, PELOUZE Perrine, BONNET Michèle, SENEGAS Michel, JAILLET Evelyne, FRATICOLA Gérard, FOURGOUS Anne Marie (à partir de 18h 20), CODINA Emmanuelle, ARDOUREL Jean Michel, VANDAELE Valérie, ARTAUD Stéphane.REPRESENTES : IMBERNON Marie procuration à F
BACABE Jean Paul procuration à GARRABE ChristianGRANAL Gilles procuration GARCIA Gérard
CAYRE Katia procuration à BATIGNE Gérard
OURNAC Jean Louis procuration à ALDEBERT Didier COUSTOU Fabienne procuration à RESSEGUIER NadineSECRETAIRE DE SEANCE : BARRAU Sylvie
Octobre 2014.
2014-64 Approbation marché de
Monsieur le Maire rappelle que lors de la réunion du 24 Octobre 2014, le Conseil Municipal a désigné le groupement représenté par ATELIER CONCEPT Architectes de Coursan. présentée par le groupement était de 369Conformément à cette délibération une négociation a été engagée avec le groupement et
notamment une réunion de travail le 6 Novembre 2014.Les discussions engagées ont portées sur des précisions contractuelles ainsi que sur la
HT sans remise en cause des principes du marché et à prestations équivalentes.2014-65 Demande de subvention au titre de la DETR 2015
2014-66 Fixation indemnité des régisseurs de recettes au titre de 2014.
aux différents régisseurs de la collectivité. Il est décidé de reconduire les mêmes taux que
pour 2013.Régie location salles et matériels
Régie Garderie Cantine
Régie taxe de séjour
ur le régisseur titulaireRégie aire de camping-cars
2014-67 Rémunération des agents recenseurs 2015
février 2015, la Commune a recruté 6 agents contractuels. 5 bulletin i2014-68 Ouverture de crédits pour 2015
Conformément au Code Général des Collectivités Locales, ces dépenses sont limitées au quart
des crédits ouverts au budget 2014, soit 802014-69 Participation au voyage scolaire en Angleterre
les élèves de CM1 et CM2 ont programmé un voyage à Londres du 8 au 12 Mars 2015, soit environ 60 élèves. Commune est sollicitée pour soutenir financièrement ce projet. pMunicipalité.
Les crédits nécessaires seront pris en compte dans le cadre du budget de 2015.2014-70 Décision prise dans le cadre des délégations accordées au Maire
Par décision en date du 31 Octobre 2014, il a été exercé le droit de préemption urbain afin
471m² propriété de Madame OUSTRIC Christiane épouse WINDYS et Madame OUSTRIC
Josette épouse GRANGE.
2014-71 Prolongation bail location SIVOM
Monsieur
Rural a fait part de la résiliation du bail de location des locaux communaux au 4 rue de laFond au 31 décembre 2014.
Toutefois, considérant les restants de construction du nouveau siège du SIVOM, le Président la base de celui pratiqué dans le bail, s2014-72 Révision du classement sonore des infrastructures de transport terrestre.
préfecture des infrastructures de transport terrestre bruyantes. dans laquelle les constructions neuves doivent présenter un isolement acoustique conforme à des règles constructibles. irme cette distance et intègre les nouvelles normes constructeur pour isolement acoustique. Plus rien ne restant à débattre, la séance est levée à 20h05 .quotesdbs_dbs42.pdfusesText_42[PDF] EPREUVE E 9 : TECHNOLOGIES (coefficient 8) 0h 30 5 Orale sur dossier
[PDF] N 872 Le 20 janvier 2011 RAPPORT SUR LE PROJET DE LOI N 872 RELATIVE À L ASSISTANCE JUDICIAIRE ET À L INDEMNISATION DES AVOCATS
[PDF] APRÈS ART. 24 N 409 ASSEMBLÉE NATIONALE 4 décembre 2012 LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR (N 403) AMENDEMENT
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[PDF] Synthèse. valider ensemble les mesures d urgence proposées par l UMP dans le domaine économique et social pour redresser la France
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[PDF] Tenue de registres. Transfert des revenus et des dépenses de financement de Simple Comptable et Excel au formulaire T3010
[PDF] Groupe photothèque. Etat du projet photothèque Journée à Marseille, le 14/09/2012
[PDF] Maison d Accueil Rurale pour Personnes Agées Établissement géré par le Centre Communal d Action Sociale de MERLEVENEZ
[PDF] Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 mai 2014
[PDF] Observatoire de la Côte Aquitaine
[PDF] CONTRAT DE S EJOUR. CENTRE HOSPITALIER La Palmosa
[PDF] Workshop n 1 : les partenariats stratégiques inter-entreprises. Vers quelles formes de partenariats s orienter?