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Bilan - Compte de résultat (Association)

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31 déc. 2019 AUTRES ACHATS ET CHARGES EXTERNES. 449 969. 440 553. 9 416 2. 14. 60630000 FOURNITURES PETITS EQUPMT ARS.



Comment déposer les comptes annuels des associations

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PREFECTURE DE MAYOTTE Récépissé de Déclaration de

L'insertion au Journal Officiel des modifications portant sur le titre l'objet



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Jan 15 2012 Ont également la qualité d'association au sens de la présente loi les associations à caractère spécifique prévues à l'article 48 de la présente ...



JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 51 9

Aug 15 2004 Art. 37. — L'association de chasseurs représente ses membres



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Jun 4 2020 associations à vocation humanitaire



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Dec 5 1990 Loi n° 90-31 du 4 décembre 1990 relative aux associations



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1438. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE Nº 53 (06 décembre 1990. Loi n° 90-31 du 4 décembre 1990 relative aux associations.



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Nov 11 2001 relatif aux modalités de contrôle de l'utilisation des subventions de l'Etat ou des collectivités locales aux associations et organisations.



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76. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 04. Arrêté du 12 août 1990 portant agrément de l'association dénommée « Association des kiné-.



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Jun 1 2016 gestion d'un club sportif amateur

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