[PDF] loi n°28-07 relative a la securite sanitaire des produits alimentaires
un représentant du service compétent conformément au décret précité •ï n°2-94-858 du 18 chaabane 1415 (20 janvier 1995) ; un vétérinaire de l'onssa pour donner
[PDF] 1023-mars-2020-Agroalimentairepdf
15 mars - 15 avril 2020 - Conjoncture N° 1023 - 1 www cfcim 58e année Numéro 1023 28 Entretien avec Abdellah Janati Directeur Général de l'ONSSA
[PDF] Commercialisation-des-produits-agricolespdf - CESE
Conformément à l'article 6 de la loi organique N°128-12 relative à son 1 renforcer les dispositifs de régulation des prix mis en place pour la filière
[PDF] RA Douanes VF 2020indd
28 déc 2020 · Maroc a dû recourir à une Loi de Finances rectificative -454 MDH représentant une part moyenne de 1 des recettes budgétaires
[PDF] Rapport_activites ADII 2017 Fr_Newindd
En 2017 les droits et taxes perçus ont progressé de 51 s'établissant à près de données informatisées l'ADII PortNet et l'ONSSA
[PDF] Édito - Resagro
pour l'alimentation animale qui les rend passibles du taux de 7 prévu par les articles 99-1° et 121 du CGU Par ailleurs la loi de finance
[PDF] Resagro 96indd
alimentaires (ONSSA) vient d'alerter sur la présence aux dispositions de l'article 1 du décret n°2-95-562 portant application de la loi 19 94
[PDF] Revue Alternatives Ruralesindd
7 déc 2019 · En l'absence de décret nécessaire pour la mise en œuvre de la norme publique sur l'agriculture biologique au Maroc (loi 39-12)
[PDF] SPECIAL SALON AVICOLE DE CASABLANCA DAWAJINE 2016
l'ONSSA a bien eu des répercussions sur le déve- loppement du secteur BD Ad Dartscheibe Afrique Agriculture A4 10-15 indd 1 22 10 15 10:52
[PDF] Races de chiens considérées comme dangereuses: quels - UVCW
[PDF] Maroc - Instruction generale des operations de change du 31
[PDF] Accueil de la petite enfance
[PDF] La législation du travail - Africaefuture
[PDF] La législation du travail
[PDF] Règlement des examens
[PDF] L éclairage et la signalisation - Educauto
[PDF] L 'exercice de la profession de sage-femme
[PDF] Loi d orientation sur l Éducation Nationale - Algerie Telecom
[PDF] Loi d orientation de l éducation au Cameroun - Unesco
[PDF] Législation scolaire et réglementation de l éducation au Sénégal
[PDF] ROF 2014_068 Loi sur la scolarité obligatoire (loi scolaire, LS) Le
[PDF] 7 Morale prof_Législation_VF_Juillet 09
[PDF] Note circulaire 703 - Direction Générale des Impôts