DOUANES ALGERIENNES - 2020 - DISPOSITIONS
(Les taux de droits de douane existant actuellement sont: exemption 5%
TARIF DOUANIER
b) Le tarif douanier harmonisé applicable aux produits de la C.E.C.A.. Les produits qui relèvent de l'une de ces deux Communautés apparaîtront aisément au
Manuel sur le système harmonisé
Recouvrement Sous Direction du Tarif Douanier et de l'Origine des Marchandises Décomposition d'une position tarifaire dans le tarif douanier.
Amendements de la Nomenclature annexée à la Convention
/ b) les insectes comestibles non vivants (n° 04.10) ;. Les Notes 1 b) et 1 c) actuelles deviennent les Notes 1 c) et 1 d)
tarif-douanier-2016-10-chiffres-pour-telechargement.pdf
(Les taux de droits de douane existant actuellement sont: exemption 5%
RECUEIL DES DECISIONS DE CLASSEMENT TARIFAIRE ANNEE
Sous Direction du Tarif Douanier et de l'Origine des Marchandises. Février de l'espèce tarifaire (douaniers commissionnaires en douane
RECUEIL DES DECISIONS DE CLASSEMENT TARIFAIRE ANNEE
Sous Direction du Tarif Douanier et de l'Origine des Marchandises. Janvier 2014. Recueil de Décisions de Classement Tarifaire. Sommaire.
Sommaire
Redevances sur les scellements douaniers (R.S.D) ; Redevances sur le contrôle tarifaire est indiqué dans la colonne « autres taxes » du Tarif douanier.
Classement tarifaire des fournitures médicales liées au COVID-19
3002.15.90.00 - - - Autres produits immunologiques présentés sous forme de doses
RECUEIL DES DECISIONS DE CLASSEMENT TARIFAIRE ANNEE
Sous Direction du Tarif Douanier et de l'Origine des Marchandises. Février 2015. Recueil de Décisions de Classement Tarifaire.
Direction Générale des Douanes Direction de la Fiscalité et du Recouvrement
2015 Recueil de Décisions de Classement Tarifaire
DES BASES DE TAXATION
REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE
DIRECTION GENERALE DES DOUANES
DIRECTION DE LA FISCALITE ET DES BASES DE TAXATIONRECUEIL DES DECISIONS DE
CLASSEMENT TARIFAIRE
ANNEE : 201E
Février
2020 19, RUE DOCTEUR SAADANE - ALGER Email: sdbasetax@douane.gov.dz
Direction Générale des Douanes Direction de la Fiscalité et des Bases de Taxation
Février 2020 Recueil de Décisions de Classement TarifairePréface IH SUpVHQP UHŃXHLO UHSUHQG GMQV O·RUGUH ŃOURQRORJLTXH OHV SULQŃLSMOHV GpŃLVLRQV GH classement tarifaire des marchandises dans la Nomenclature nationale, au nombre de 41, pPMNOLHV GXUMQP O·MQQpH 201E par la Direction de la Fiscalité et des Bases de Taxation.
Ilconstitue le douzLqPH UHŃXHLO TXL YLHQP V·MÓRXPHU MX[ onze recueils de décisions de classement tarifaire déjà publiés reprenant les décisions de classement prises durant la période 2002-2018.
6M SMUXPLRQ V·LQVŃULP GMQV OH ŃMGUH GH la continuité de la démarche engagée par O·MGPLQLVPUMPLRQ GHV GRXMQHV YLVMQP OM PLVH j OM GLVSRVLPLRQ GX SXNOLŃ G·XQH LQIRUPMPLRQ riche, fiable et actualisée sur les métiers de la douane en général et le classement tarifaire en particulier.
Il est principalement destiné à l'ensemble des usagers du commerce extérieur traitant GH O·HVSqŃH PMULIMLUH GRXMQLHUV ŃRPPLVVLRQQMLUHV HQ GRXMQH LPSRUPMPHXUV H[SRUPMPHXUV producteurs, tUMQVSRUPHXUV NMQTXLHUV" HPŃB.
Il vise O·MSSOLŃMPLRQ XQLIRUPH GHV GLVSRVLPLRQV GX 6\VPqPH OMUPRQLVp de désignation et de codification des marchandises VXU O·HQVHPNOH GHV NXUHMX[ GHV douanes. A ce titre, la méthodologie utilisée précise les différentes étapes, méthodes et règles à suivre pour le classement G·XQH PMUŃOMQGLVH GMQV VM sous position tarifaire appropriée. Il a été enrichi G·LOOXVPUMPLRQV HP de photos pour simplifier la compréhension des caractéristiques des produits examinés.
(X pJMUG j OM TXMOLPp GH O·LQIRUPMPLRQ TX·LO ŃRQPLHQP ŃH Uecueil constitue également un outil pédagogique à la disposition des formateurs au sein de nos différentes écoles des douanes.
A noter que les produits ayant fait O·RNÓHP GH ŃOMVVHPHQP tarifaire duUMQP O·année 2019 sont variés et différents que ce soit dans leur matière constitutive ou dans leur fonctionnement ou leur GRPMLQH G·XPLOLVMPLRQ. Les produits alimentaires et ceux résultant GH O·pYROXPLRQ Pechnologique constituent le plus grand nombre de produits examinés (préparations alimentaires, solution aqueuVH SRXU UpGXLUH OHV pPLVVLRQV G·R[\GH G·M]RPH produits en matières plastiques, machines agricoles, meubles, machines et unités de PUMLPHPHQP GH O·LQIRUPMPLRQ etc.).
Enfin HP j O·LQVPMU GHV SUpŃpGHQPV UHŃXHLOV ŃHOXL-ci est également téléchargeable sur notre site web j O·MGUHVVH VXLYMQPH : www.douane.gov.dz.
Le Directeur de la Fiscalité et des Bases de TaxationToufik SACI
Direction Générale des Douanes Direction de la Fiscalité et des Bases de Taxation
Février 2020 Recueil de Décisions de Classement TarifaireSommaire N° Identification du produit Référence de la décision Page
1 Gants en latex Modèle 110, n° 008/DGD/D04.19 du
09.01.2019
12 Un module d'Ġcran d'affichage pour tĠlĠphone
mobile, dénommé " DISPLAY ASSEMBLY » N° 99/DGD/D04.19 du 18.03.2019 33 Chocolat noir au lait présenté sous forme de disques Modèle 110, n° 109/DGD/D04.19 du
24.03.2019 6
4 Trois produits de revêtement des surfaces Modèle 110, n° 165/DGD/D042.19 du
02.05.2019 9
5 Parties et piğces pour appareil d'Ġclairage Modèle D40, n° 175/DGD/D042.19
du 07.05.2019 136 Tabouret rembourré, en bois Modèle 110, n° 178/DGD/D042.19 du
08.05.2019 16
7 Produit dénommé " GOMME XANTHANE » Model 110, n°179 /DGD/D042.19 du
08.05.2019 19
8 Préparation antiseptique dénommée " Povidex » Modèle D40, n° 180/DGD/D042.19 du
08.05.2019 21
9 Feuilles de corète potagère séchées et moulues
" Mouloukhia » Modèle 110, n° 196/DGD/D042.19 du25.05.2019 23
10 Panneaudž en fibre de bois constituant la faĕade d'un
meuble de cuisine Modèle 110, n° 201/DGD/D042.19 du27.05.2019. 25
11 Différents meubles en bois pour salle de séjour
miroir et argentier) Modèle D40 n° 203/DGD/D042.19 du29.05.2019 27
12 Fibres d'acĠtate de cellulose pour confection
d'embout de cigarette Modèle 110, n° 204/DGD/D042.19 du29.05.2019 30
13 Graines de nigelle Modèle 110, n° 233/DGD/D042.19 du
25.06.2019 34
14 Armoire métallique conçue pour héberger des
équipements informatiques Modèle D40, n° 248/DGD/D042.19 du08.07.2019 36
15 Sandale de piscine Modèle 110, n° 265/DGD/D042.19 du
14.07.2019 39
16 Produit dénommé " All- In- One desktop
computer» dépourvu de ses organes de traitement de l'information Modèle 110, n° 293/DGD/D042.19 du25.07.2019 41
17 Pierres minérales trempées de substances
chimiques pour pipe à eau, dénommées " SHIAZO STEAM STON » Modèle D 40, n° 326/DGD/D042.19 du05.09.2019 45
18 Carbonate de calcium naturel Modèle D40, n° 327/DGD/D042.19 du
05.09.2019 48
19 Installation dénommé " Boulangerie mobile de
compagne ZBM 750 » Modèle D40, n° 342/DGD/D042.19 du18.09.2019 51
20 Pommade pour le traitement des brulures, des plaies et
des ulcères de la peau, dénommée " TAMOLIN » Modèle D40, n° 347/DGD/D042.19 du22.09.2019 53
Direction Générale des Douanes Direction de la Fiscalité et des Bases de Taxation
Février 2020 Recueil de Décisions de Classement TarifaireN° Identification du produit Référence de la décision Page
21 Carreaux en céramiques doubles parois Modèle 110, n° 350/DGD/D042.19 du
24.09.2019 56
22 Ruban d'étanchéité souple en polytétrafluoroéthylène
(PTFE), dénommé " TEFLON P.T.F.E» Modèle D40, n° 408/DGD/D042.19 du31.10.2019 59
23 Films en matière plastique (CPP Cast et BOPP) Envoi n° 416/DGD/D042.19 du
07.11.2019 62
24 Inhibiteur de germination et régulateur de
croissance pour plantes " GIBGRO-T 20%»Modèle 110, n° 446/DGD/D042.19 du
04.12.2019 63
25 Mini-démodulateur dépourvu de certains accessoires Modèle 110, n° 449/DGD/D042.19 du
09.12.2019 64
26 Film en plastique dénommé " Film multicouche » Modèle D40, n° 450/DGD/D042.19 du
09.12.2019 66
27 Deudž appareils de traitement de l'eau Modèle D40, n° 461/DGD/ D042.19 du
11.12.2019 69
28 Machine agricole " Tondeuse autoportée » Modèle 110, n° 462/DGD/D042.19 du
11.12.2019 71
29 Gomme de base non sucrée pour fabrication de
gomme à mâcher Modèle D40 n° 464/DGD/D042.19 du15.12.2019 74
30 Mastic-colle en polyuréthane dénommé" SIKAFLEX
PRO-11 FC » Modèle D40 n° 472/DGD/D042.19 du19.12.2019 76
31 Plateau pour le service de la table, en alliage de zinc Modèle D40, n° 473/DGD/ D042.19 du
19.12.2019 80
32 Solution aqueuse pour réduire les émissions
d'odžyde d'azote des ǀĠhicules, dénommé " AdBlue »Modèle D40, n° 483/DGD/D042.19 du22.12.2019 82
33 Patchs oculaires, dénommés " REVITALISATION
HYDROGEL EYE PATCH » Modèle D40, n° 484/DGD/ D042.19 du22.12.2019 85
34 Colonne de douche dĠpourǀue de l'article de
robinetterie Modèle D40, n° 493/DGD/ D042.19 du24.12.2019 88
35 Cages en matière plastique, dénommées
" PIEDMONT COOP » et " TURKY COOP » Modèle D40, n° 494/DGD/ D042.19 du26.12.2019 92
traitement de l'information Modèle 110, n° 496/DGD/ D042.19 du26.12.2019 95
37 Compléments alimentaires présentées en vrac Modèle D 40 n° 501/DGD/D042.19 du
30.12.2019 98
38 Ensemble d'articles destinĠs ă la fabrication des
portes en PVC Modèle 110, n° 502/DGD/SP/D042.19 du 30.12.2019 10139 Papier antiadhésif en rouleau, dénommé " release
paper » Modèle D40, n° 504/DGD/D042.19 du31.12.2019 104
40 Trois machines agricoles dénommées
" motoculteur », " motobineuse » et " motofaucheuse » Modèle D40, n° 505/DGD/D042.19 du31.12.2019 107
41 Patchs destinés pour enlever les peaux mortes du
pied dénommés " FOOT MOIST PATCH » Modèle D40, n° 506/DGD/D042.19 du31.12.2019 111
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