Etude dImpact PDF 01-Jul-2015 Réunion

PLAN LOCAL DURBANISME DE TIGNES

Ceux du Lac et du Val Claret. Ils comptent respectivement 87 et 97 établissements. Le Lavachet est un troisième pôle avec 20 établissements et du potentiel. 7

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INTRODUCTION PLU

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Tarifs publics hiver 2022 - 2023 Public winter rates 2022 - 2023 Du samedi 17/12/2022 au vendredi 28/04/2023 / From Saturday 17/12/2022 to Friday 28/04/2023 Durée Duration Adulte Adult Enfant - Sénior* Child - Senior* Tignes - Val d’Isère 1/2 j* 51 € 41 € Durée Duration Adulte Adult 7 jours / days = 8 441 € 8 jours / days990 € = 9

Le Lac - 73320 TIGNES - France TARIFS HIVER 2021-2022

Le domaine Tignes + Val d’Isère est ouvert du 27 novembre 2021 au 01 mai 2022 Animal : 6 € par jour Lit supplémentaire : 32 € par jour Lit bébé : 20 € par jour Demi-pension : Les repas sont pris dans le restaurant situé juste à côté de l’hôtel

TARIFS PUBLICS / PUBLIC RATES - Tignes

HIVER / WINTER 2021-2022 Durée Adulte Enfant/sénior* Duration Adult Child & senior* 1/2 jour après-midi/ day afternoon** 4700 € 3800 € 1 jour / day 6300 € 5100 € 2 jours / days 11200 € 9000 €

Le Lac - 73320 TIGNES - France TARIFS HIVER 2022-2023

Le domaine Tignes + Val d’Isère est ouvert du 26 novembre 2022 au 01 mai 2023 Animal: 6 € par nuit Lit supplémentaire: 32 € par nuit Lit bébé : 20 € par nuit Taxe de séjour : 1 65 € par adulte dès l’âge de 18 ans et par jour - 10 pour les séjours dès 5 nuits TARIFS HIVER 2022-2023 241 € 319 € 400 €

HIVER 19-20- WINTER 19-20 - Tignes

Ce forfait est valide sur toutes les périodes : A l'automne sur le GLACIER DE LA GRANDE MOTTE l'hiver sur le domaine TIGNES & VAL D'ISERE l'été sur les Glaciers de la GRANDE MOTTE et du PISSAILLAS TARIFS PUBLIC / PUBLIC RATES Du samedi 21/12/2019 au dimanche 03/05/2020 - From Saturday 21/12/2019 to Sunday 03/05/2020 TIGNES & VAL D'ISERE

PASS TRIBU HIVER / WINTER TRIBE PASS - Tignes

HIVER / WINTER 2021-2022 TARIFS / RATES Durée ADO (14-21 ans) TRIBU ENFANT (5-13 ans) TRIBU ADULTE (22-64 ans) SENIOR (65-74 ans) Duration TEEN & ADULT TRIBE CHILD & SENIOR TRIBE 6 jours / days 32400 € 29400 € 26000 € 23000 € 7 jours / days 37800 € 34800 € 30300 € 27300 € 8 jours / days 27400 € 37900 € 34900 €

TIGNES

Le Centre Communal d’Action Sociale de Tignes gère un parc de 376 logements destinés aux saisonniers Ils sont loués aux employeurs par une convention de réservation Contactez le CCAS au 04 79 06 50 15 Besoin d’un accueil d’urgence ? > Appeler le 115 Espace Saisonniers - Guide pratique

L’hiver chez nous - Centre FORA

La saison d’hiver est longue et froide surtout dans le Nord-Ouest de l’Ontario Pour l’apprécier il est bon de pratiquer des sports d’hiver tels le ski le toboggan le patinage et des sports d’équipe comme le hockey Certaines personnes préfèrent les randonnées en motoneige et d’autres la pêche sur la glace Le ski de

Plan local d’urbanisme de Tignes

Le bon dynamisme démographique observé sur Tignes est le résultat d’un solde naturel toujours positif auquel s’ajoute un solde migratoire important mis à part sur les périodes 1975 -1982 1990-1999 et 1999-2008 Néanmoins cette croissance est plus particulièrement concentrée sur la période de 2010 à 2013 où

CATALOGUES COLLECTIONS ET TARIF 2013 - PRWeb

Catalogue Tarif 2013 un guide de choix pour les professionnels Conçu pour accompagner les professionnels le catalogue Tarif 2013 est un outil incontournable pour conseiller la clientèle obtenir des conseils de pose se renseigner sur les dernières réglementations et réaliser rapidement le chiffrage d’un projet

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ÉTÉ / SUMMER 2022 TARIFS PUBLICS / PUBLIC RATES - Tignes

Durée Tarif unique Duration Single rate 1 jour / day 2500 € ** Prolongation du forfait saison hiver 2021-2022 acheté à Tignes / Extension of the 2021-2022 winter season ski pass purchased in Tignes

CLUB SELECTION TIGNES « Le Diva

MDP Consulting

5a, chemin de la Dhuy mdp@consultingbymdp.com

FR - 38240 MEYLAN +33 (0)4 76 90 20 60

N° affaire :20150304

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Date : juillet 2015

Département de la Savoie

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Nom Entreprise Qualité Travaux

BAUDOT Cécile MDP Chargée d'Ġtude RĠdacteur de l'Ġtude, inventaire Flored'impact FAVIER Damien MDP ChargĠ d'Ġtude Relecture, Inventaire Flore GRANGE Alexia MDP ChargĠe d'Ġtude Inventaire Flore PAGES Jean Philippe ALP'PAGES ChargĠ d'Ġtude faune Inventaire Faune SIMON Mélanie ECOSCIM ChargĠs d'Ġtude faune Inventaire Faune (Chiroptère)

LEFEBVRE Fabienne SAGE

ENVIRONNEMENT

ChargĠe d'Ġtude

hydraulique Dossier Loi sur l'Eau REGNIER Etienne PLEXUS Architecte Eléments de projet -

Bâtiments

RM Piste PANCERA Jacques SARL La Tania Gérant Relecture Maîtrise d'ouǀrage LACHUER Alain SARL La Tania Assistance à Maîtrise d'ouǀrage

Relecture Maîtrise

d'ouvrage VIE Pascal S3V Directeur financier Relecture Maitrise d'ouǀrage BRUNIER Michel S3V Chargé de projet Relecture Maîtrise d'Ouǀrage DEBRUYNE Arnaud Mairie de La Perrière Directeur Général des

Services

Relecture Maîtrise

d'ouǀrage PAUL Elisabeth Mairie de La Perrière Service Urbanisme

Eléments communaux

Relecture Maitrise

d'ouǀrage LE BOULH Christina Mairie de La Perrière Directrice des services techniques

Eléments communaux,

Relecture Maitrise

d'ouǀrage CABOCHE Nathanaël VEOLIA Eau Affermage Base de données Eau

PERRIER Henri Syndicat des Eaux de

Moyenne Tarentaise Chargé de mission Eléments sur la ressource en eau l'assainissement

Le programme d'eǆtension de la ZAC de la Tania aǀec le Programme Moretta a dĠjă ĠtĠ prĠsentĠ auǆ

comité de Massif et le Préfet. Le projet de 2008 visait 19 000m² de SHON. Le programme présenté ce jour propose environ 11 950m² de Surface de Plancher (SP).

Toutefois, le corps de l'UTN rĠdigĠe par l'ASADAC, CIME, EUROPRESTIM et ATELIER 2A+ a été repris et

mis ă jour pour les besoins de cette Ġtude d'impact.

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MDP Consulting Juillet 2015 3

1. SOMMAIRE

1. Sommaire .................................................................................................................. 3

2. Résumé non technique ............................................................................................... 8

2.1 Rappel du contexte ........................................................................................................ 8

2.2 Présentation du projet ................................................................................................... 9

2.3 Etat initial du site ......................................................................................................... 15

2.3.1 Contexte réglementaire .................................................................................................................. 15

2.3.2 Contexte Humain ............................................................................................................................ 15

2.3.3 Contexte abiotique .......................................................................................................................... 18

2.3.4 Le contexte biotique........................................................................................................................ 20

2.4 voÇ((š‰OE À]]oµOE‰OE}išµOEo[vÀ]OE}vvuvš ....................................... 21

2.5 Les effets cumulés ....................................................................................................... 23

2.6 >[ Àoµš]}v]v]vµOEo‰ OE]ušOEEšµOEîììì .......................................... 23

2.7 La justification de la solution retenue ........................................................................... 24

2.8 }u‰š]]o]š Ào[((šš]}v}o ....................................................................... 25

2.9 Préconisation de mesures ............................................................................................ 25

2.9.1 Les mesures d'Ġǀitement ................................................................................................................ 25

2.9.2 Les mesures de réduction ............................................................................................................... 25

2.9.3 Les mesures de compensations ...................................................................................................... 26

résiduels ....................................................................................................................................................... 27

3. Description du projet ................................................................................................ 28

3.1 >[AEšv]}vošoš]uvš .......................................................................... 28

3.1.1 Le cadre règlementaire ................................................................................................................... 28

3.1.2 Le site choisi .................................................................................................................................... 28

3.1.3 Le périmètre de la ZAC - Plan Masse extension Moretta ............................................................... 28

3.2 Caractéristiques générales des aménagements bâtis et les aménagements associés ...... 32

3.2.1 Description des bâtiments .............................................................................................................. 32

3.2.2 Caractéristiques techniques ............................................................................................................ 33

3.2.3 Les réseaux ...................................................................................................................................... 36

3.2.4 Le principe d'assainissement pluǀial ............................................................................................... 36

3.2.5 Répartition des capacités de stockage ............................................................................................ 38

3.2.6 Le busage du Ruisseau des Buts ...................................................................................................... 40

3.2.7 Plan Masse ...................................................................................................................................... 43

3.2.1 Accès et stationnement................................................................................................................... 45

3.2.2 Interfaces entre la ZAC et la route - connectiques ......................................................................... 46

3.2.3 Intégration Paysagère ..................................................................................................................... 47

3.3 La remontée mécanique .............................................................................................. 50

3.3.1 Caractéristique technique ............................................................................................................... 50

3.3.2 Mode opératoire et phasage ........................................................................................................... 51

3.3.3 Le matériel utilisé ............................................................................................................................ 51

3.3.4 Plan Masse ...................................................................................................................................... 51

3.4 Réaménagement du bas de la piste Moretta et aménagement de la grenouillère .......... 58

3.4.1 Caractéristiques techniques ............................................................................................................ 58

3.4.2 Mode opératoire et phasage ........................................................................................................... 59

ETUDE D'IMPACT - EXTENSION MORETTA

MDP Consulting Juillet 2015 4

3.4.3 Matériels utilisés ............................................................................................................................. 60

3.4.4 Plan Masse ...................................................................................................................................... 60

3.5 Calendrier de chantier général ..................................................................................... 62

3.6 Enveloppe Budgétaire des projets ................................................................................ 63

3.7 Les chiffres clefs .......................................................................................................... 64

4. voÇo[šš]v]š]o ............................................................................................ 65

4.1 Le contexte reglementaire ........................................................................................... 65

4.1.1 Code de l'Urbanisme ....................................................................................................................... 65

4.1.2 Code de l'Enǀironnement ................................................................................................................ 65

4.1.3 Code Forestier ................................................................................................................................. 67

4.1.4 Loi sur l'eau ..................................................................................................................................... 67

4.1.6 La cadrage administratif de la procédure ....................................................................................... 71

4.2 Le contexte humain ..................................................................................................... 72

4.2.1 La commune de La Perrière............................................................................................................. 72

4.2.2 Le domaine skiable .......................................................................................................................... 74

4.2.4 Les accès .......................................................................................................................................... 76

4.2.5 La population ................................................................................................................................... 77

4.2.6 Le logement ..................................................................................................................................... 80

4.2.7 Les déchets ...................................................................................................................................... 82

4.2.8 La collecte des eaux usées .............................................................................................................. 82

4.2.9 Le stationnement ............................................................................................................................ 83

4.2.10 Les espaces forestiers ................................................................................................................. 84

4.2.11 Les espaces agricoles .................................................................................................................. 91

4.2.12 Le patrimoine .............................................................................................................................. 94

4.2.13 Synthèse volet humain ............................................................................................................... 96

4.3 Le contexte abiotique .................................................................................................. 97

4.3.1 Les paysages .................................................................................................................................... 97

4.3.2 Les facteurs climatiques ................................................................................................................ 105

4.3.3 La géologie .................................................................................................................................... 112

4.3.4 L'eau .............................................................................................................................................. 114

4.3.5 Les surfaces imperméabilisées ...................................................................................................... 126

4.3.6 L'air ................................................................................................................................................ 127

4.3.7 Les risques ..................................................................................................................................... 129

4.3.8 Les zonages rĠglementaires et d'inǀentaires ................................................................................ 131

4.4 Le contexte biotique ................................................................................................... 139

4.4.1 Les habitats ................................................................................................................................... 140

4.4.2 La flore ........................................................................................................................................... 149

4.4.3 La faune ......................................................................................................................................... 149

4.4.4 Conclusions sur la sensibilité habitat/faune/flore ........................................................................ 165

4.4.5 Les continuités écologiques .......................................................................................................... 167

4.5 Bilan des sensibilités ................................................................................................... 169

5. voÇ((šo[vuoµ‰OE}POEuu ..................................................... 171

5.1 Le contexte humain .................................................................................................... 172

5.1.1 Effets sur la commodité du voisinage ........................................................................................... 172

5.1.2 Effets sur les accès ........................................................................................................................ 175

5.1.3 Effets sur le stationnement ........................................................................................................... 177

5.1.4 Effet sur la collecte et le traitement des eaux usées..................................................................... 178

5.1.5 Effets sur les ordures ménagères .................................................................................................. 178

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5.1.6 Effets sur les espaces forestiers .................................................................................................... 180

5.1.7 Effets sur les espaces agricoles ..................................................................................................... 183

5.1.8 Effets sur le patrimoine ................................................................................................................. 184

5.2 Le contexte abiotique ................................................................................................. 186

5.2.1 Effets sur les paysages ................................................................................................................... 186

5.2.1 Effets sur la géologie, topographie et périmètre de captage ........................................................ 189

5.2.2 Effets sur l'eau ............................................................................................................................... 191

5.2.4 Effets sur les énergies renouvelables (ENR) et les matériaux de construction ............................. 202

5.2.5 Effets sur les risques ...................................................................................................................... 204

5.2.6 Effets sur les zonages rĠglementaires et d'inǀentaires ................................................................. 209

5.3 Le contexte biotique ................................................................................................... 210

5.3.1 Effet sur les habitats ...................................................................................................................... 210

5.3.2 Effets sur la flore ........................................................................................................................... 214

5.3.3 Effets sur la faune .......................................................................................................................... 215

5.3.4 Effets sur les continuités écologiques ........................................................................................... 237

5.3.5 Récapitulatif des effets .................................................................................................................. 239

6. Les effets cumulés ................................................................................................... 241

6.1 Le Plan pluriannuel de la S3V ...................................................................................... 241

6.2 Les effets cumulés du projet avec le PPI ...................................................................... 243

7. Evaluation des incidences Natura 2000 .................................................................... 246

7.1 Identification des incidences potentielles .................................................................... 246

7.2 Conclusions ................................................................................................................ 246

8. Justification de la solution retenue .......................................................................... 248

8.1 La question de la localisation du projet ....................................................................... 248

8.1.1 Les potentialités ............................................................................................................................ 248

8.1.2 Les sites écartés............................................................................................................................. 249

8.1.3 Les avantages et inconvénients des deux sites ............................................................................. 250

8.1.4 Les Avantages et inconvénients environnementaux des deux sites ............................................. 250

8.1.5 Le choix du site du parking du Saz ................................................................................................. 251

8.2 Solutions examinées pour les bâtiments...................................................................... 252

8.2.1 Projet de 2005 - Club Méditerranée ............................................................................................. 252

8.2.2 Projet de 2008 - 19 000 m² de SHON ........................................................................................... 253

8.3 Raisons pour lesquelles le projet a été retenu ............................................................. 254

8.3.1 Le Contexte socio-économique de la commune et de la station .................................................. 254

8.3.2 La ZAC, un outil maîtrisé ................................................................................................................ 255

8.4 Variante - o[AEoOEu}vš u v]'µD}OEšš .................................................... 256

8.5 Variante - Restructuration de la piste Moretta et desserte du TSD6 ............................. 258

8.5.1 Scénario A ...................................................................................................................................... 258

8.5.2 Scénario B1 .................................................................................................................................... 259

8.5.3 Scénario B2 .................................................................................................................................... 260

9. }u‰š]]o]š Ào[((š]}v}o ..................................................................... 262

9.1 Documents cadres ...................................................................................................... 262

9.1.1 Cohérence avec le SCOT ................................................................................................................ 262

9.1.2 Cohérence avec la DTA - La Directiǀe Territoriale d'AmĠnagement Alpes du Nord ..................... 263

9.2 >}µuvš[µOEanisme ........................................................................................... 264

quotesdbs_dbs17.pdfusesText_23

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ENVIRONNEMENT

ChargĠe d'Ġtude

Bâtiments

Relecture Maîtrise

Services

Relecture Maîtrise

Eléments communaux

Relecture Maitrise

Eléments communaux,

Relecture Maitrise

PERRIER Henri Syndicat des Eaux de

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1. SOMMAIRE

1. Sommaire .................................................................................................................. 3

2. Résumé non technique ............................................................................................... 8

2.1 Rappel du contexte ........................................................................................................ 8

2.2 Présentation du projet ................................................................................................... 9

2.3 Etat initial du site ......................................................................................................... 15

2.3.1 Contexte réglementaire .................................................................................................................. 15

2.3.2 Contexte Humain ............................................................................................................................ 15

2.3.3 Contexte abiotique .......................................................................................................................... 18

2.3.4 Le contexte biotique........................................................................................................................ 20

2.4 voÇ((š‰OE À]]oµOE‰OE}išµOEo[vÀ]OE}vvuvš ....................................... 21

2.5 Les effets cumulés ....................................................................................................... 23

2.6 >[ Àoµš]}v]v]vµOEo‰ OE]ušOEEšµOEîììì .......................................... 23

2.7 La justification de la solution retenue ........................................................................... 24

2.8 }u‰š]]o]š Ào[((šš]}v}o ....................................................................... 25

2.9 Préconisation de mesures ............................................................................................ 25

2.9.1 Les mesures d'Ġǀitement ................................................................................................................ 25

2.9.2 Les mesures de réduction ............................................................................................................... 25

2.9.3 Les mesures de compensations ...................................................................................................... 26

3. Description du projet ................................................................................................ 28

3.1 >[AEšv]}vošoš]uvš .......................................................................... 28

3.1.1 Le cadre règlementaire ................................................................................................................... 28

3.1.2 Le site choisi .................................................................................................................................... 28

3.1.3 Le périmètre de la ZAC - Plan Masse extension Moretta ............................................................... 28

3.2 Caractéristiques générales des aménagements bâtis et les aménagements associés ...... 32

3.2.1 Description des bâtiments .............................................................................................................. 32

3.2.2 Caractéristiques techniques ............................................................................................................ 33

3.2.3 Les réseaux ...................................................................................................................................... 36

3.2.4 Le principe d'assainissement pluǀial ............................................................................................... 36

3.2.5 Répartition des capacités de stockage ............................................................................................ 38

3.2.6 Le busage du Ruisseau des Buts ...................................................................................................... 40

3.2.7 Plan Masse ...................................................................................................................................... 43

3.2.1 Accès et stationnement................................................................................................................... 45

3.2.2 Interfaces entre la ZAC et la route - connectiques ......................................................................... 46

3.2.3 Intégration Paysagère ..................................................................................................................... 47

3.3 La remontée mécanique .............................................................................................. 50

3.3.1 Caractéristique technique ............................................................................................................... 50

3.3.2 Mode opératoire et phasage ........................................................................................................... 51

3.3.3 Le matériel utilisé ............................................................................................................................ 51

3.3.4 Plan Masse ...................................................................................................................................... 51

3.4 Réaménagement du bas de la piste Moretta et aménagement de la grenouillère .......... 58

3.4.1 Caractéristiques techniques ............................................................................................................ 58

3.4.2 Mode opératoire et phasage ........................................................................................................... 59

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3.4.3 Matériels utilisés ............................................................................................................................. 60

3.4.4 Plan Masse ...................................................................................................................................... 60

3.5 Calendrier de chantier général ..................................................................................... 62

3.6 Enveloppe Budgétaire des projets ................................................................................ 63

3.7 Les chiffres clefs .......................................................................................................... 64

4. voÇo[šš]v]š]o ............................................................................................ 65

4.1 Le contexte reglementaire ........................................................................................... 65

4.1.1 Code de l'Urbanisme ....................................................................................................................... 65

4.1.2 Code de l'Enǀironnement ................................................................................................................ 65

2.4 voÇ((š‰OE À]]oµOE‰OE}išµOEo[vÀ]OE}vvuvš ....................................... 21

2.6 >[ Àoµš]}v]v]vµOEo‰ OE]ušOEEšµOEîììì .......................................... 23

2.8 }u‰š]]o]š Ào[((šš]}v}o ....................................................................... 25

3.1 >[AEšv]}vošoš]uvš .......................................................................... 28

4. voÇo[šš]v]š]o ............................................................................................ 65

5. voÇ((šo[vuoµ‰OE}POEuu ..................................................... 171