[PDF] Les prestations de Tessi Documents Services





Previous PDF Next PDF



BORDEREAU DE TRANSMISSION DE DOCUMENT BORDEREAU DE TRANSMISSION DE DOCUMENT

17 mai 2018 NOMBRE TOTAL DE PIECES JOINTES : 4 ex Pièces complémentaires. Page 2. talus bo isé reseau aep axe ruisseau zone boisée limite culture. C 216. C ...



BORDEREAU DE TRANSMISSION BORDEREAU DE TRANSMISSION

9 déc. 2020 Il est destiné à pouvoir être opposé à l'organisme destinataire ou à un tiers. Ce document n'atteste pas que la démarche les pièces ...



Untitled Untitled

Page 1. Page 2.



BORDEREAU DE TRANSMISSION

3 juil. 2017 Le bureau d'études a rappelé que le zonage constituait une pièce obligatoire du PLU. Il consiste à découper le territoire en 4 grandes zones : - ...



BORDEREAU DE TRANSMISSION DES MARCHÉS SUBSÉQUENTS

Pièces. (respecter cet ordre pour la transmission). Codification des pièces. 0- Ce bordereau de transmission. 99_DC Document contractuel. 1- Règlement de 



MOUVEMENT 2020 - ANNEXE N°6 BORDEREAU DE

BORDEREAU DE TRANSMISSION DE PIECES. ATTENTION : ce bordereau de transmission de pièces est à retourner à la direction des services départementaux de la 



HT: BORDEREAU DENVOI DES PIECES ADRESSEES Monsieur le

Dossier d'Avis d'appel public à candidature de marché public N°020-. 2019/UAC/PRMP/CCMP/C/CEA-SMA/SP- PRMP du 12/06/2019 relatif à l'acquisition et 



FICHE 15 MODALITÉS DE TRANSMISSION DES INFORMATIONS

Les bordereaux de transmission sont établis par nature de documents. 1 La zone montant sera renseignée dans tous les cas y compris celui d'annulation où 



Fiche n°2 : Bordereau des pièces des marchés publics à transmettre

20 avr. 2022 1. Rapport de présentation (facultatif pour les MAPA). 2. Délibération autorisant le représentant légal de la collectivité territoriale du.



BORDEREAU DE TRANSMISSION DE DOCUMENT

17 mai 2018 BORDEREAU DE TRANSMISSION DE DOCUMENT. EMETTEUR : D. SABOURDY ... bien vouloir trouver ci-joint les pièces complémentaires en 4 exemplaires.



Untitled

Page 1. Page 2.



Bordereau de transmission des documents budgétaires au contrôle

* lister les documents transmis par type de document (ex : budget primitif principal + budget annexe assainissement + compte administratif principal + compte 



MOUVEMENT 2020 - ANNEXE N°6 BORDEREAU DE

ATTENTION : ce bordereau de transmission de pièces est à retourner à la direction des services départementaux de la Loire Division des personnels enseignants 



BORDEREAU DE TRANSMISSION

3 juil. 2017 Le bureau d'études a rappelé que le zonage constituait une pièce obligatoire du PLU. Il consiste à découper le territoire en 4 grandes zones : - ...



BORDEREAU DE TRANSMISSION DES MARCHÉS SUBSÉQUENTS

fournies. Pièces. (respecter cet ordre pour la transmission). Codification des pièces. 0- Ce bordereau de transmission. 99_DC Document contractuel.



Bordereau standardisé de transmission des pièces des marchés

Montant global HT: Nombre de lots total: Procédure: Bordereau standardisé de transmission des pièces des marchés publics. (Code de la commande publique).



Untitled

3 bordereaux standardisés de transmission de pièces de marchés ou concessions. 34 place des martyrs de la résistance - 34062 MONTPELLIER CEDEX 2.



Les prestations de Tessi Documents Services

19 avr. 2016 canaux de transmission des pièces justificatives se référer au document de présentation ... o L'impression d'un bordereau de transmission ;.



Untitled

13 févr. 2018 Annexe 2: bordereau standardisé de transmission des pièces des contrats de concession. A Ce bordereau d'envoi constituera obligatoirement la ...



[PDF] BORDEREAU DE TRANSMISSION DE DOCUMENT

17 mai 2018 · BORDEREAU DE TRANSMISSION DE DOCUMENT Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les pièces désignées ci-dessous :



[PDF] BORDEREAU DE TRANSMISSION

Ce document n'atteste pas que la démarche les pièces justificatives et les annexes sont recevables Il appartient à l'organisme destinataire de statuer sur la 



[PDF] BORDEREAU DE TRANSMISSION DES DOCUMENTS

BORDEREAU DE TRANSMISSION DES DOCUMENTS BUDGÉTAIRES A adresser en Préfecture ou en Sous-Préfecture (selon l'arrondissement)



[PDF] BORDEREAU DE TRANSMISSION

3 juil 2017 · Avant de présenter les pièces graphiques et réglementaires du PLU le bureau d'études a rappelé brièvement les principaux objectifs fixés dans 



[DOC] Bordereau de transmission

Bordereau de transmission Destinataire(s) Expéditeur ou expéditrice Service Téléphone ? Prendre note et classer ? À commenter



[PDF] Exemple de bordereau de pièces communiquées

BORDEREAU DE PIECES COMMUNIQUEES POUR : Monsieur ( ) né le ( )de nationalité française exerçant la profession de Directeur ( )et demeurant ( )



[PDF] ANNEXE N°6 BORDEREAU DE TRANSMISSION DE PIECES

ATTENTION : ce bordereau de transmission de pièces est à retourner à la direction des services départementaux de la Loire Division des personnels enseignants 



[PDF] BORDEREAU DE DEPOT - EEASM

De ce fait vous nous avez transmis les pièces citées ci-dessous : Désignations Quantités Observations • Plan cadastrale • Plan de masse



[PDF] BORDEREAU DE TRANSMISSION

Bordereau de transmission pour : Direction des services professionnels (DSP) Demande de transmission de documents Volet médical Volet psychosocial

:

Les prestations de Tessi

Documents Services

Mode opératoire n°2: Le Portail

Web Professionnel pour les guichets

enregistreurs / instructeurs

Version au

19 avril 2016

2

Introduction

unique». papierou, vialePortailWebProfessionnel.

* Ou dans le système particulier de traitement automatisé, le cas échant ; cette remarque est valable pour tout le mode

-versement de pièces dans le SNE.

PORTAIL WEB PROFSSIONNEL DES GUICHETS

3

PORTAIL WEB PROFSSIONNEL DES GUICHETS

1. Télé-dépôt

-dossier (1/7) 4

1. Télé-dépôt

PORTAIL WEB PROFSSIONNEL DES GUICHETS

-dossier (2/7) 5

1. Télé-dépôt

demandeursontalorsaffichéesà:

PORTAIL WEB PROFSSIONNEL DES GUICHETS

-dossier (3/7) 6

1. Télé-dépôt

àceteffet.

PORTAIL WEB PROFSSIONNEL DES GUICHETS

-dossier (4/7) 7

1. Télé-dépôt

PORTAIL WEB PROFSSIONNEL DES GUICHETS

-dossier (5/7) 8

1. Télé-dépôt

ƒLerécapitulatifdesfichiers:

PORTAIL WEB PROFSSIONNEL DES GUICHETS

-dossier (6/7) 9

1. Télé-dépôt

auformatnumérique:

PORTAIL WEB PROFSSIONNEL DES GUICHETS

-dossier (7/7) 10 oBordereaudetransmission oFicherécapitulative oPiècesjustificatives oFicherécapitulative oPiècesjustificatives o. oFicherécapitulative oPiècesjustificatives.

PORTAIL WEB PROFSSIONNEL DES GUICHETS

1. Télé-dépôt

b-dossier (1/3) 11

ƒSataillenedevrapasexcéder10Mo.

PORTAIL WEB PROFSSIONNEL DES GUICHETS

1. Télé-dépôt

b-dossier (2/3) 12 auformatnumérique

PORTAIL WEB PROFSSIONNEL DES GUICHETS

1. Télé-dépôt

b-dossier (3/3) 13

2. Envoi

bordereau de transmission oLficherécapitulative; oLbordereaudetransmission; correspondant.

PORTAIL WEB PROFSSIONNEL DES GUICHETS

14 dedossierdelogementsocialainsique: oLenombredepages; oLenombrededocuments.

PORTAIL WEB PROFSSIONNEL DES GUICHETS

2. Envoi

bordereau de transmission 15

PORTAIL WEB PROFSSIONNEL DES GUICHETS

2. Envoi

bordereau de transmission 16

PORTAIL WEB PROFSSIONNEL DES GUICHETS

2. Envoi

bordereau de transmission 17 informationssuivantes: oNombrededossiersàenvoyer;

PORTAIL WEB PROFSSIONNEL DES GUICHETS

2. Envoi

bordereau de transmission 18

PORTAIL WEB PROFSSIONNEL DES GUICHETS

2. Envoi

bordereau de transmission 19 PWP:

PORTAIL WEB PROFSSIONNEL DES GUICHETS

2. Envoi

bordereau de transmission 20 uniquesdesdossiersconcernés.

ƒAprèssaisiedenuméros,leguichedoitcliquersur"Soumission».PORTAIL WEB PROFSSIONNEL DES GUICHETS

c. Impression massifiée (1/6)

2. Envoi

bordereau de transmission 21
oTouslesnumérosdedossierssontvalides: quelenombrededocumentsquilecompose. demandeencliquantsurleboutonValider

PORTAIL WEB PROFSSIONNEL DES GUICHETS

c. Impression massifiée (2/6)

2. Envoi

bordereau de transmission 22
auformatPDF. parleguichetenregistreurs.

PORTAIL WEB PROFSSIONNEL DES GUICHETS

c. Impression massifiée (3/6)

2. Envoi

bordereau de transmission 23
oSeuleunepartiedesnumérosestvalide:

ƒ2zones:

oLapremièreaveclesnumérosenerreur; oLasecondeaveclesnuméroscorrects:

PORTAIL WEB PROFSSIONNEL DES GUICHETS

c. Impression massifiée (4/6)

2. Envoi

bordereau de transmission 24
"Soumission»;

ƒUnefoislesdossierscorrigés:

PORTAIL WEB PROFSSIONNEL DES GUICHETS

c. Impression massifiée (5/6)

2. Envoi

bordereau de transmission 25
auformatpdf. parleguichetenregistreur.

PORTAIL WEB PROFSSIONNEL DES GUICHETS

c. Impression massifiée (6/6)

2. Envoi

bordereau de transmission 26

3. Espace de suivi

déposésvialeportailprofessionnel.

PORTAIL WEB PROFSSIONNEL DES GUICHETS

a. Traçabilité des documents déposés via le PWP 27

3. Espace de suivi

oLadateémission; oLenumérounique; oétatdutraitement:

PORTAIL WEB PROFSSIONNEL DES GUICHETS

b. Affinage de la recherche 28

3. Espace de suivi

PORTAIL WEB PROFSSIONNEL DES GUICHETS

c. Nouvelle recherchequotesdbs_dbs21.pdfusesText_27
[PDF] bordereau d'envoi doc

[PDF] bordereau de transmission word

[PDF] exposé sur l'union européenne cm2

[PDF] les 4 grandes périodes de lhistoire et leurs dates

[PDF] les grandes périodes de lhistoire cm1

[PDF] les 5 grandes périodes de l'histoire cm2

[PDF] les 3 grandes époques de l'histoire de l'humanité

[PDF] histoire espagne chronologie

[PDF] histoire de l'espagne livre

[PDF] histoire espagne xxe siècle

[PDF] qui sont les parents d'hercule

[PDF] iphiclès

[PDF] seccart

[PDF] cpt.msf attijariwafa

[PDF] lexique bancaire pdf