BORDEREAU DE TRANSMISSION DE DOCUMENT
17 mai 2018 NOMBRE TOTAL DE PIECES JOINTES : 4 ex Pièces complémentaires. Page 2. talus bo isé reseau aep axe ruisseau zone boisée limite culture. C 216. C ...
BORDEREAU DE TRANSMISSION
9 déc. 2020 Il est destiné à pouvoir être opposé à l'organisme destinataire ou à un tiers. Ce document n'atteste pas que la démarche les pièces ...
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BORDEREAU DE TRANSMISSION
3 juil. 2017 Le bureau d'études a rappelé que le zonage constituait une pièce obligatoire du PLU. Il consiste à découper le territoire en 4 grandes zones : - ...
BORDEREAU DE TRANSMISSION DES MARCHÉS SUBSÉQUENTS
Pièces. (respecter cet ordre pour la transmission). Codification des pièces. 0- Ce bordereau de transmission. 99_DC Document contractuel. 1- Règlement de
MOUVEMENT 2020 - ANNEXE N°6 BORDEREAU DE
BORDEREAU DE TRANSMISSION DE PIECES. ATTENTION : ce bordereau de transmission de pièces est à retourner à la direction des services départementaux de la
Les prestations de Tessi Documents Services
19 avr. 2016 récapitulatives et les pièces dans l'ordre suivant : o Bordereau de transmission o Fiche récapitulative o Pièces justificatives o Fiche ...
HT: BORDEREAU DENVOI DES PIECES ADRESSEES Monsieur le
Dossier d'Avis d'appel public à candidature de marché public N°020-. 2019/UAC/PRMP/CCMP/C/CEA-SMA/SP- PRMP du 12/06/2019 relatif à l'acquisition et
FICHE 15 MODALITÉS DE TRANSMISSION DES INFORMATIONS
Les bordereaux de transmission sont établis par nature de documents. 1 La zone montant sera renseignée dans tous les cas y compris celui d'annulation où
Fiche n°2 : Bordereau des pièces des marchés publics à transmettre
20 avr. 2022 1. Rapport de présentation (facultatif pour les MAPA). 2. Délibération autorisant le représentant légal de la collectivité territoriale du.
BORDEREAU DE TRANSMISSION DE DOCUMENT
17 mai 2018 BORDEREAU DE TRANSMISSION DE DOCUMENT. EMETTEUR : D. SABOURDY ... bien vouloir trouver ci-joint les pièces complémentaires en 4 exemplaires.
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Page 1. Page 2.
Bordereau de transmission des documents budgétaires au contrôle
* lister les documents transmis par type de document (ex : budget primitif principal + budget annexe assainissement + compte administratif principal + compte
MOUVEMENT 2020 - ANNEXE N°6 BORDEREAU DE
ATTENTION : ce bordereau de transmission de pièces est à retourner à la direction des services départementaux de la Loire Division des personnels enseignants
BORDEREAU DE TRANSMISSION
3 juil. 2017 Le bureau d'études a rappelé que le zonage constituait une pièce obligatoire du PLU. Il consiste à découper le territoire en 4 grandes zones : - ...
BORDEREAU DE TRANSMISSION DES MARCHÉS SUBSÉQUENTS
fournies. Pièces. (respecter cet ordre pour la transmission). Codification des pièces. 0- Ce bordereau de transmission. 99_DC Document contractuel.
Bordereau standardisé de transmission des pièces des marchés
Montant global HT: Nombre de lots total: Procédure: Bordereau standardisé de transmission des pièces des marchés publics. (Code de la commande publique).
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3 bordereaux standardisés de transmission de pièces de marchés ou concessions. 34 place des martyrs de la résistance - 34062 MONTPELLIER CEDEX 2.
Les prestations de Tessi Documents Services
19 avr. 2016 canaux de transmission des pièces justificatives se référer au document de présentation ... o L'impression d'un bordereau de transmission ;.
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13 févr. 2018 Annexe 2: bordereau standardisé de transmission des pièces des contrats de concession. A Ce bordereau d'envoi constituera obligatoirement la ...
[PDF] BORDEREAU DE TRANSMISSION DE DOCUMENT
17 mai 2018 · BORDEREAU DE TRANSMISSION DE DOCUMENT Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les pièces désignées ci-dessous :
[PDF] BORDEREAU DE TRANSMISSION
Ce document n'atteste pas que la démarche les pièces justificatives et les annexes sont recevables Il appartient à l'organisme destinataire de statuer sur la
[PDF] BORDEREAU DE TRANSMISSION DES DOCUMENTS
BORDEREAU DE TRANSMISSION DES DOCUMENTS BUDGÉTAIRES A adresser en Préfecture ou en Sous-Préfecture (selon l'arrondissement)
[PDF] BORDEREAU DE TRANSMISSION
3 juil 2017 · Avant de présenter les pièces graphiques et réglementaires du PLU le bureau d'études a rappelé brièvement les principaux objectifs fixés dans
[DOC] Bordereau de transmission
Bordereau de transmission Destinataire(s) Expéditeur ou expéditrice Service Téléphone ? Prendre note et classer ? À commenter
[PDF] Exemple de bordereau de pièces communiquées
BORDEREAU DE PIECES COMMUNIQUEES POUR : Monsieur ( ) né le ( )de nationalité française exerçant la profession de Directeur ( )et demeurant ( )
[PDF] ANNEXE N°6 BORDEREAU DE TRANSMISSION DE PIECES
ATTENTION : ce bordereau de transmission de pièces est à retourner à la direction des services départementaux de la Loire Division des personnels enseignants
[PDF] BORDEREAU DE DEPOT - EEASM
De ce fait vous nous avez transmis les pièces citées ci-dessous : Désignations Quantités Observations • Plan cadastrale • Plan de masse
[PDF] BORDEREAU DE TRANSMISSION
Bordereau de transmission pour : Direction des services professionnels (DSP) Demande de transmission de documents Volet médical Volet psychosocial
4-6-11570
BORDEREAU DE TRANSMISSION
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2022-11
DEMANDE EN SOUTIEN À LA RÉÉVALUATION D'UNE TUTELLEAU MAJEUR OU D"UN MANDAT DE PROTECTION
DOSSIER DE L"USAGER
FDCU-ZZ-00
Date de naissance N
o de dossier N o de chambreAnnée Mois Jour
N o d'assurance maladieNom à la naissance Prénom Adresse
Ville Code postal N
o de téléphoneNom de la mère Prénom de la mère
Nom du père Prénom du père
Médecin traitant
INSTALLATION :
BORDEREAU DE TRANSMISSION
DEMANDE EN SOUTIEN À LA RÉÉVALUATION
D"UNE TUTELLE AU MAJEUR OU
D"UN MANDAT
DE PROTECTION
DATE Année Mois Jour Bordereau de transmission pour : Direction des services professionnels (DSP) Service des archives - inscrire l"adresse : Avis de modification à la direction des services professionnels Ci-joint, l"original du rapport d"évaluation médicale ou psychosociale concluant à : La modification de la nature de la tutelle ou de ses modulations ou fin de la tutelle La cessation de l"inaptitude et des effets du mandat de protection Nom et coordonnées de l"évaluateur : Médecin Travailleur socialNom : Adresse et no téléphone :
Demande de transmission de documents
Volet médical Volet psychosocial
Les documents doivent être transmis à : Les documents doivent être transmis à :Juriste mandaté Représentant légal privé Juriste mandaté Représentant légal privé
Curateur public Direction des services professionnels Curateur publicDirection des services professionnels
Nom et coordonnées complètes : Nom et coordonnées complètes :Obligatoire Obligatoire
Original du formulaire Avis de l'évaluateur dans le cadre Original du formulaire Avis de l'évaluateur dans le cadre
d'une réévaluation concluant au maintien de la tutelle d'une réévaluation concluant au maintien de la tutelle
Original du formulaire Rapport de l'évaluateur quant à la Original du formulaire Rapport de l'évaluateur quant à la
modification du délai de réévaluation modification du délai de réévaluationOriginal du formulaire
Réévaluation médicale dans le cadre Original du formulaire Réévaluation psychosociale dans le
d'une tutelle cadre d'une tutelleOriginal du rapport de l"évaluateur concluant à la cessation Original du rapport de l"évaluateur concluant à la cessation
de l"inaptitude et des effets du mandat (le Curateur public de l"inaptitude et des effets du mandat (le Curateur public
ne fournit pas de formulaire pour cette démarche) ne fournit pas de formulaire pour cette démarche)
Si requis, une copie des documents complémentaires suivants Si requis, une copie des documents complémentaires suivants
(précisez) : (précisez) :Copie des documents obligatoires et complémentaires Copie des documents obligatoires et complémentaires
à faire parvenir à l"usager à faire parvenir à l"usagerDemandeur Demandeur
Nom du médecin : Nom du travailleur social :
Adresse/coordonnées complètes : Adresse/coordonnées complètes :Signature Date Signature Date
4-6-11570
BORDEREAU DE TRANSMISSION
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2022-11
DEMANDE EN SOUTIEN À LA RÉÉVALUATION D"UNE TUTELLE AU MAJEUR OUD"UN MANDAT DE PROTECTION
DOSSIER DE
L"USAGER
Documents transmis (section réservée aux archives)Nom de l'archiviste :
Nom de la personne à qui les documents ont été transmis :Mode de transmission utilisé :
Courrier interne Poste régulière Courrier recommandé En personneSignature Date
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