Projet de Programme de travail et budget pour lexercice 2012-2013
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Budget 2011-2012 - Plan budgétaire
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LA CONTRIBUTION ÉCONOMIQUE DES CÉGEPS ET DES
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Fonds de recherche
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RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2012-2013 MINISTÊRE DES
14 nov. 2012 ISBN 978-2-550-68105-2 (version imprimée) ... Il a été convenu que le transfert de la mission faunique se ferait en deux ... 2012- 20131.
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Rapport annuel de gestion 2012-2013 de la Régie du bâtiment du
31 mars 2010 ISBN (version imprimée) : 978-2-550-66291-4 ... 2012-20131 ... financiers et aux paiements de transfert expliqués à la note 3 ces.
Plan quinquennal des investissements universitaires 2020-2025
ISSN 1718-326X (version imprimée). ISSN 1718-3278 (version PDF). Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québec 2020. 20-00082
Rapport dactivités 2012-2013 du Laboratoire de santé publique du
29 nov. 2012 ISBN : 978-2-550-69896-8 (VERSION IMPRIMÉE) ... 2012-20131 ... d'une expertise sur Coxiella burnetii en prévision d'un transfert du service.
Ministère des Ressources naturelles
ISBN 978?2?550?71030?1 (version imprimée) Pour l'Administration l'écart s'explique par le transfert d'effectif de la Direction générale ... 2012-20131.
Demande de Transfert TR - Wake County Public School System
Demande de Transfert Année scolaire 2012-2013 BUREAU D'AFFECTATION DES ELEVES CROSSROADS I 5625 DILLARD DR CARY NC 27518; WWW WCPSS NET PAGE 1 Formulaire : 2803-TR/v1/Avril 2012
DECLARATION DE TRANSFERT DU DOMICILE FISCAL DU SIEGE SOCIAL
(*) Joindre le procès verbal de transfert de siège Modèle N° ADC140F-12I A déposer dans les 30 jours qui suivent la date du transfert auprès de l’inspecteur des impôts du lieu d’imposition (ancien domicile fiscal ancien siège social ou principal établissement) (Article 149 du C G I) DECLARATION DE TRANSFERT DU
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
3 Imprimé M A 127-03 : proposition de transfert 4 Imprimé M A 701-03 : modification intervenue dans la situation d’un détenu faisant l’objet d’une procédure d’orientation 5 Tableau récapitulatif de la répartition de la compétence d’affectation des personnes détenues condamnées 6 Carte des établissements labellisés AICS 7
Budget 2011-2012 - Le point sur les transferts fédéraux
Budget 2011-2012 Le point sur les transferts fédéraux Dépôt légal - Bibliothèque et Archives nationales du Québec Mars 2011 ISBN 978-2-551-25068-4 (Imprimé) ISBN 978-2-550-61309-1 (PDF) © Gouvernement du Québec 2011
NOTE COMMUNE N° 2013 - Finances
Procédures en vigueur au 31 décembre 2013 Tout fournisseur de biens et ou de services en suspension de la TVA est tenu de disposer de l’original du bon de commande nécessaire pour justifier la non facturation de la TVA à défaut il demeure tenu du paiement de la TVA non facturée 2 Apport des lois de finances pour les années 2013 et 2014
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