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GUIDE DU REMPLACEMENT DE COURTE DUREE 2017-2018

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Depuis la rentrée scolaire 2005 la règlementation incite les enseignants : Note de service n° 2005-1030 du 30 août 2005.



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sommaire

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Publications et travaux de Jean-Yves KERBOURCH MAJ 31

31 déc. 2016 la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 La Semaine Juridique Social



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15 janv. 2015 Cet article instaure une amende de 4 500 € (30 000 F) doublée en cas de récidive pour tout ... décret n° 2005-1030 du 25 août 2005.



Guide de la surface utile

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