GUIDE DU REMPLACEMENT DE COURTE DUREE 2017-2018
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912-1. - Décret n° 2005-1035 du 26 août 2005 – remplacement de courte durée des personnels enseignants dans les établissements d'enseignement du second degré. -
Les normes du travail au Québec
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RCD - DOCUMENTATION
30 oct. 2007 Le Remplacement de Courte Durée dans EPP public ... Elles doivent néanmoins être validées pour la mise en paiement.
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14 févr. 2013 Il doit aussi payer les frais de prise de photographie et de délivrance de la pièce. Quant aux autres permis plastifiés leur période de ...
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26 mai 2019 continuer pour la durée de la présente convention
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10 sept. 2018 en oeuvre me permet de vous déléguer les HSE consacrées au remplacement des absences de courte durée en fonction des besoins exprimés.
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Le décret relatif au remplacement de courte durée pose le principe que le remplacement des absences d'une durée ? 15 jours est organisé dans les EPLE
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Décret n° 2005-1035 du 26 août 2005 – remplacement de courte durée des personnels enseignants dans les établissements d'enseignement du second degré
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LA RÉPONSE DU MINISTÈRE Il faut distinguer les différentes situations dans lesquelles le remplacement d'un professeur absent pourra s'effectuer :
PROTOCOLE DE REMPLACEMENT DE COURTE DUREE
PROTOCOLE DE REMPLACEMENT DE COURTE DUREE AVANT-PROPOS Les remplacements de courte durée sont ceux dont la durée est inférieure ou égale à 15 jours
GUIDE DU REMPLACEMENT DE COURTE DUREE - DocPlayerfr
Le tableau ci-dessous répertorie les situations de remplacement possibles ouvrant droit ou non au paiement d HSE Lorsqu un professeur absent a pu s entendre
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Le remplacement de courte durée c'est-à-dire la nécessi- té de remplacer un enseignant absent a été instauré dans le cadre de la loi Fillon Nous l'avions
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