Règlement (UE) 2017/625 du Parlement européen et du Conseil du
15-Mar-2017 concernant les contrôles officiels et les autres activités officielles servant à assurer le respect de la législation alimentaire et de la ...
Règlement (CE) no 428/2009 du Conseil du 5 mai 2009 instituant
05-May-2009 contrôle des exportations des transferts
règlement délégué (ue) 2021/2305 de la commission
27-Dec-2021 (1). En application de l'article 45 paragraphe 5
Publications Office
17-Dec-2021 RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2021/2244 DE LA COMMISSION ... Parlement européen et du Conseil du 15 mars 2017 concernant les contrôles officiels et.
Règlement dexécution (UE) no 607/2012 de la Commission du 6
06-Jul-2012 des contrôles à effectuer auprès des organisations de contrôle conformément au règlement (UE) no 995/2010 du Parlement européen et du ...
RÈGLEMENT UCI POUR LES CONTRÔLES ET LES ENQUÊTES
RCE UCI– Avril 2022. Page 2 sur 88. Règlement antidopage UCI. RÈGLEMENT UCI. POUR. LES CONTRÔLES ET LES ENQUÊTES. (“RCE UCI”). Version du 14 avril 2022
RÈGLEMENT DEXÉCUTION (UE) 2019/ 1014 DE LA COMMISSION
21-Jun-2019 Il prévoit que des contrôles officiels doivent être effectués sur les envois d'animaux et de biens au poste de contrôle frontalier de première ...
Règlement (UE) 2018/ du Parlement européen et du Conseil du 23
23-Oct-2018 Ce règlement vise à prévenir et à détecter le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme en établissant un système de contrôles ...
Règlement (CE) no 669/2009 de la Commission du 24 juillet 2009
24-Jul-2009 vu le règlement (CE) no 882/2004 du Parlement européen et du. Conseil du 29 avril 2004 relatif aux contrôles officiels effectués.
Publications Office
17-Dec-2021 RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2021/2244 DE LA COMMISSION ... Parlement européen et du Conseil du 15 mars 2017 concernant les contrôles officiels et.
[PDF] I MISSIONS ET FONCTIONS DES INFIRMIERS CONSEILLERS TECHNIQUES. 1 Au niveau académique 2 Au niveau départemental
[PDF] Tracteur agricole de moins de 50 CV (avec cabine ou arceaux) et ceinture de retenue au poste de conduite (1) X X X X X
[PDF] 26 ème édition EM NORMANDIE CONCOURS DE NEGOCIATIONS 16 ET 17 MARS 2010. Dossier de presse
[PDF] LE PACTE TERRITORIAL D INSERTION DE LA MOSELLE
[PDF] Créer ou reprendre une entreprise
[PDF] PRIME 13 - CHAUFFE-EAU SOLAIRE
[PDF] Pacte territorial pour l insertion 2012-2014. www.cg37.fr
[PDF] Management qualité Réflexions et Prescriptions essentielles (Extraits VAE Alain THEBAULT 2013)
[PDF] Appareils de mesure Réseaux & Télécoms
[PDF] Adapter ses déplacements....activité de pilotage au cycle1. équipe de cycle maternelle Mourguet et cpc-eps Lyon Part-Dieu
[PDF] P.T.I. 2011-2013. Pacte Territorial pour l Insertion Aveyron
[PDF] B.E.P.E.C.A.S.E.R C.F.M.R.L.
[PDF] Déclaration de principe de l AIAANB Obligation de rendre compte
[PDF] OFFRE DE SERVICE INTER REGIME AIDE AUX AIDANTS. Référentiel
