D-3 Demande de dérogation de secteur scolaire – Entrée en 2nde GT
(une fiche par lycée hors secteur demandé). Vous formulez une demande de dérogation de secteur pour votre enfant qui entre en 2nde GT.
4. Affectation en 2nde générale et technologique et 2nde spécifique
L'affectation en 2de GT en lycée public est prononcée dans le lycée de secteur LA FAMILLE remplit la fiche « demande de dérogation de secteur scolaire à ...
ACADEMIE DAIX-MARSEILLE
DEMANDE DE DEROGATION DE SECTEUR. NIVEAUX 5ème 4ème
11. Élèves originaires dautres académies
L'affectation de droit en lycée général et technologique ou en lycée professionnel dans l'académie d'Aix-Marseille est conditionnée à un changement de
AFFECTATION DES ELEVES ORIGINAIRES DUNE AUTRE
Candidats hors académie d'Aix-Marseille qui emménagent dans le département 2- Constitution du dossier pour une demande d'affectation en lycée public :.
n°458
18 mai 2022 D-3 Demande de dérogation de secteur scolaire – Entrée en 2nde GT ... Marseille : lycée Ampère www.lyc-ampere.ac-aix-marseille.fr Tel.
ACADEMIE DAIX-MARSEILLE
DEMANDE DE DEROGATION DE SECTEUR. NIVEAUX 5ème 4ème
Untitled
16 mai 2022 ACADÉMIE. Direction des services départementaux de l'éducation nationale. D'AIX-MARSEILLE des Bouches-du-Rhône. Liberté. Égalité. Fraternité.
n°438
8 mars 2021 scolaire les élèves formulant une demande de dérogation de secteur vers ... Marseille : lycée Ampère www.lyc-ampere.ac-aix-marseille.fr Tel ...
orientation et affectation dans le second degré
13 juin 2022 Commission lycée GT de demande de dérogation. Mercredi 22 juin 2022 à la DSDEN. Lundi 13 juin 2022. Commission d'ajustement. 2de et 1re GT.
Vue d’ensemble
Vérifié le 15 juin 2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Comment obtenir une dérogation scolaire ?
Si vous le souhaitez, vous pouvez également envoyer une demande de dérogation scolaire à la Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN).
Comment faire une demande de dérogation à l’AC-Aix-Marseille ?
par le collège via la PNE EPLE (ce.pve0405@ac-aix-marseille.fr). Pour les départements 13 et 84 : les demandes et pièces justificatives sont conservées dans l’établissement et restent à disposition de la DSDEN pour toute vérification. Attention : toute demande de dérogation accordée ne vaut pas affectation dans l'établissement sollicité.
Comment faire une demande de dérogation de secteur ?
Vous formulez une demande de dérogation de secteur pour votre enfant qui entre en 2nde GT. Veuillez compléter cette fiche ci-dessous, y joindre les pièces justificatives demandées, et transmettre l’ensemble à l’établissement actuellement fréquenté par votre enfant.
Comment faire une demande de dérogation à la maternelle ?
Si votre enfant est scolarisé à la maternelle, vous devez envoyer votre demande de dérogation au maire de votre commune entre mars et avril. S'il est en primaire, prenez contact avec l'établissement souhaité qui dispose d'un calendrier de demande de dérogation propre.
RENTREE 2021
DEMANDE DE DEROGATION DE SECTEUR
NIVEAUX 5ème, 4ème, 3ème et redoublants 6èmeLa demande doit être transmise, complétée et accompagnée des pièces justificatives, au service Pôle des élèves :
- sse suivante :Pôle des élèves
49, Rue Thiers
84077 AVIGNON CEDEX 04
pole.eleves84@ac-aix-marseille.frPour le 19 mai 2021
, les familles peuvent solliciter, à titre dérogatoire, un autreétablissement que celui de desserte. Les demandes de dérogation à la sectorisation seront satisfaites dans la limite
des capacités d'accueil et après affectation des élèves qui exercent le droit d'intégrer leurs collèges de secteur.
Si le nombre de places disponibles ne permet pas de satisfaire toutes les demandes, le directeur académique
attribue les dérogations selon les critères prioritaires suivants :3) élève susceptible à la rentrée scolaire,
dans une classe autre que la 3ème,6) élève suivant un parcours scolaire particulier,
7) autres motifs.
Vous pouvez invoquer plusieurs motifs, par exemple boursier et rapprochement de fratrie. Vous ne pouvez formuler qu'une seule demande de dérogation.Dans le cas où la dérogation est accordée est définitive pour tout le cursus collège.
Cas particuliers :
Les demandes d'affectation dans les classes à horaires aménagés et la section internationale "chinois" font l'objet
d'un dossier spécifique à retirer, soit dans les structures artistiques associées, soit dans le collège concerné.
Le choix de ce type de section
DEMANDE DE DEROGATION DE SECTEUR
NIVEAUX 5ème, 4ème, 3ème et redoublants 6ème né(e) le : Collège fréquenté année scolaire 2020 - 2021 :Classe :
Nom - Prénom du responsable légal :
Adresse :
Tél :
Collège demandé à titre dérogatoire :
Classe :
LVA : LVB :MOTIF DE LA DEMANDE :
Cocher la ou les cases concernées
(joindre certificat médical et toute autre pièce justificative) (joindre certificat médical et toute autre pièce justificative) boursier
(joindre non-imposition 2020) déjà scolarisé(e) dans le collège demandé (joindre le certificat de scolarité) Elève dont le domicile, en limite de zone de dessedemandé (à préciser par courrier libre annexé à cette demande) Elève devant suivre un parcours scolaire particulier (à préciser par courrier libre annexé à cette demande) Autres motifs (à préciser par courrier libre annexé à cette demande)Fait à : Le :
Signature du responsable :
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