[PDF] COMMUNAUTE DE COMMUNES MOINE et SEVRE

Qu'est-ce que la communauté de communes de moine et Sèvre ?

La communauté de communes de Moine et Sèvre est une ancienne communauté de communes française située dans le département de Maine-et-Loire et la région Pays de la Loire . La création de la commune nouvelle de Sèvremoine entraîne sa suppression à la date du 15 décembre 2015 1 et ses compétences sont transférées à Sèvremoine .

Où se trouve la commune de Sèvremoine ?

Sèvremoineest une communefrançaisesituée dans le départementde Maine-et-Loire, en régionPays de la Loire, créée le 15décembre2015[2]. Elle est issue de la fusion des communes de la communauté de communes de Moine et Sèvre. Géographie[modifier| modifier le code] Représentations cartographiques de la commune Mairie Carte OpenStreetMap

Comment s'appelle la communauté de communes de Sèvre-et-moine ?

La communauté de communes de Sèvre-et-Moine fusionne avec la communauté de communes du Val-de-Moine au 1er janvier 2007 7 pour donner naissance à la communauté de communes de Moine et Sèvre (CCMS) 8.

Quels sont les communes limitrophes de Sèvremoine ?

Communes limitrophes de Sèvremoine La Regrippière Vallet Beaupréau-en-Mauges Bégrolles-en-Mauges Mouzillon Clisson La Séguinière Gétigné Boussay Saint-Aubin-des-Ormeaux Tiffauges La Bruffière La Romagne Saint-Christophe-du-Bois Mortagne-sur-Sèvre Réseaux de transports[modifier| modifier le code] Transports en commun[modifier| modifier le code]

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LA PIERRE DE LÉCUELLE

ST CRESPIN SUR MOINE. LA PIERRE Communauté de Communes Moine et Sèvre ... Document réalisé par le service communication de la C.C. Moine et Sèvre en.



ORGANI GRAMME

1 févr. 2019 ORGANIGRAMME NOMINATIF des agents de la Communauté de communes Sèvre & Loire. EDITION FEVRIER 2019. Réalisation. Service communication CCSL.



ARRETE Le préfet de Maine-et-Loire Chevalier de la Légion d

Arrêté DIDD/2010 n°499. Communauté de Communes Moine et Sèvre. Aménagement du Parc d'Activités du Val de Moine sur la commune de Saint-Germain-sur-Moine.



ÉLABORATION DU PLAN LOCAL DURBANISME

Notre mission a consisté à réaliser l'inventaire des zones humides et des haies sur les territoires de six communes de la Communauté de Communes Moine et Sèvre 



Rapport annuel dactivités

CoMMuNAuté DE CoMMuNES. MoiNE Et SèVRE. Président : Jacky quESNEL. Parc d'Activités du Val de Moine. 4 square de l'Italie. 49230 SAINT GERMAIN SuR MOINE.



VALLÉE DE LAIGUEFOU

Je tiens mon chien en laisse. Communauté de Communes Moine et Sèvre. Parc d'Activités du Val de Moine. 4 square d'Italie 49230 St Germain sur Moine.



CHARTE

La CC Sèvre et Moine regroupant les communes du Longeron La Renaudière



1 - Rapport de Présentation

Figure 1 : Population CC Moine et Sèvre en 2012 (source INSEE-RP la mise en œuvre du PLUi la communauté de communes Moine et Sèvre a décidé de ...



LA COUR

Je tiens mon chien en laisse. Communauté de Communes Moine et Sèvre. Parc d'Activités du Val de Moine. 4 square d'Italie 49230 St Germain sur Moine.



ÉLABORATION DU PLAN LOCAL DURBANISME

Plan Local d'Urbanisme de la Communauté de Communes. Moine et Sèvre. Diagnostic Agricole. Présentation de l'agriculture du territoire. Février 2014 

[PDF] BIENVENUE A TOUS. RÉUNION FAMILLE 09 AVRIL 2015

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[PDF] Marché de fournitures. Lettre de Consultation (3 lots)

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