Population Division
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Evaluation de conformité des systèmes dinformation de gestion
1 jan. 2001 35. 8.1. Rapport de la formation pour l'intégration d'un outil de suivi des bases de ... Questionnaire utilisé lors de l'évaluation de 2011.
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6 avr. 2011 35. Shri Harendra V Bhatt. 5-Trilok Road Hoses Opp. ... 420. SNAJEEV KUMAR VERMA. 204
PSAT/NMSQT Understanding Scores
College Board is a mission-driven not-for-profit organization that connects students to college success and opportunity. Founded in. 1900 College Board was
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3 jan. 2011 1/4/2011 NCR CORPORATION. 5500 ABERCORN ST. 31404 VIDEO TAPE AND DISC RENTAL ... 5354 REYNOLDS ST # STE 420 ... 35 BARNARD ST # STE 300.
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28 août 2020 35. Section 198A and Section 199 likewise permit the courts ... registered against them under Section 420 of the IPC and.
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7 jui. 2007 Selon l'article 35 des statuts l'Assemblée Générale se compose de tous les ... NCR Maroc a pour principales activités l'importation
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Evaluation de conformité des systèmes
d'information de gestion (SIG) des systèmes financiers décentralisés (SFD) avec le cadre règlementaire dans les pays de L'UEMOAÉdition № 4 du 04 juillet 2013
Mise en conformité des SIG avec le cadre règlementaire 2Édition № 4 du 04 juillet 2013
Propriété de LuxDev qui se réserve les droits de reproduction, diffusion et mise à jour.Table des matières
1 Résumé exécutif 5
2 Notre approche méthodologique 6
2.1 L"indentification des écarts de conformité pour chaque éditeur 6
2.2 La formation des développeurs pour l"intégration de l"outil de surveillance des
bases de données 62.3 Une formation des développeurs au plan technique et comptable 6
2.4 L"évaluation des logiciels au terme des travaux d"accompagnement 7
2.5 Questionnaires 7
2.6 SFD ciblés et contactés 8
3 Résultat de l"évaluation des SIG accompagnés 9
3.1 AICHA 9
3.1.1 Ecarts de conformité au SIG IDEAL 9
3.1.2 Résultats après la phase d"accompagnement 10
3.2 DATA FINANCE 10
3.2.1 Ecarts de conformité au SIG IDEAL 11
3.2.2 Résultats après la phase d"accompagnement 16
3.3 NAFA MICROFINANCE 17
3.3.1 Ecarts de conformité au SIG IDEAL 17
3.3.2 Résultats après la phase d"accompagnement 18
3.4 OCTOPUS 19
3.4.1 Ecarts de conformité SIG IDEAL 19
3.4.2 Résultats après la phase d"accompagnement 21
3.5 PERFECT 21
3.5.1 Ecarts de conformité SIG IDEAL 21
3.5.2 Résultats après la phase d"accompagnement 22
3.6 Note globale 23
4 L"état des lieux des SIG 25
5 Résultat des travaux d"accompagnement 30
6 Conclusion et recommandations 32
7 Annexe : Chronologie des textes législatifs et réglementaires et applicables aux SFD 33
7.1 Instructions de la Banque Centrale 33
7.2 Autres textes applicables aux SFD 34
8 Annexes 35
8.1 Rapport de la formation pour l"intégration d"un outil de suivi des bases de données 35
8.1.1 Introduction 35
8.1.2 Pour le système de surveillance des modifications 36
8.1.3 Pour le moteur de génération des rapports 41
8.1.4 Conclusion 45
8.2 Questionnaires d"évaluation 45
8.2.1 Questionnaire utilisé lors de l"évaluation de 2010 45
8.2.2 Questionnaire utilisé lors de l"évaluation de 2011 53
8.2.3 Questionnaire utilisé lors de l"évaluation de 2012 61
Mise en conformité des SIG avec le cadre règlementaire 3Édition № 4 du 04 juillet 2013
Propriété de LuxDev qui se réserve les droits de reproduction, diffusion et mise à jour.LISTE DES ABREVIATIONS
AP/SFD Association Professionnelle des Systèmes Financiers Décentralisés BCEAO Banque Centrale des États de l"Afrique de l"Ouest CDCCahier Des Charges
DAODossier d"Appel d"Offre
NCRNouveau Cadre Réglementaire
PRAFIDE Programme Régional d"Appui à la Finance DécentraliséeSFD Système Financier Décentralisé
SIG Système d"Information de Gestion
UEMOA Union Economique et Monétaire Ouest AfricaineUGP Unité de Gestion du Projet
Mise en conformité des SIG avec
Édition № 4 du 04 juillet 2013
Propriété de LuxDev
qui se réserve les droits de reproduction, diffusion et mise à jour Mise en conformité des SIG avec le cadre règlementaire qui se réserve les droits de reproduction, diffusion et mise à jour le cadre règlementaire 4 qui se réserve les droits de reproduction, diffusion et mise à jour. Mise en conformité des SIG avec le cadre règlementaire 5Édition № 4 du 04 juillet 2013
Propriété de LuxDev qui se réserve les droits de reproduction, diffusion et mise à jour.1 Résumé exécutif
Les années 2000 marquent un tournant dans le suivi des systèmes financiers décentralisés par les
autorités de contrôle qui visent un assainissement et une rationalisation du secteur. L"accent a été
mis sur un accompagnement des SFD afin de les conduire à la conformité. Parmi les actes posés par le projet AFR/017 figure l"appui en vue de la mise en conformité deslogiciels de systèmes d"information de gestion (SIG) au nouveau cadre réglementaire applicable aux
SFD. Dans ce cadre, le consortium SOLID-SYSAID a été mandaté pour réaliser une évaluation de
conformité des logiciels en utilisation dans la zone UEMOA.La première édition de l"évaluation a été menée en mars 2010 et avait trois principaux objectifs :
1. Le recensement des SIG et l"élaboration d"un cahier des charges tendant à leur mise en
conformité avec le nouveau cadre règlementaire constitué du nouveau référentiel comptable
et des instructions de la BCEAO ;2. L"évaluation ensuite, des SIG par rapport au cadre règlementaire (Référentiel Comptable
Spécifique des SFD et instructions de la BCEAO) d"une part et d"autre part, aux exigences fonctionnelles qui sont essentiellement d"ordre technique ;3. L"élaboration d"un cahier des charges détaillé pour la conception d"un SIG idéal et la
rédaction des termes de références pour le développement d"un générateur d"état appelé
" passerelle » permettant la production d"états financiers conformes avec la participation des éditeurs de SIG.Au terme de ces travaux, le principal constat souligné était l"incapacité des logiciels évalués à
produire des états financiers conformes à la règlementation.Fort de ce constat, le projet AFR/017 a offert un accompagnement pendant deux ans aux éditeurs, à
travers le financement du développement et de la mise en place d"une application permettant de générer et d"éditer des états financiers appelée " passerelle ». A la demande des partenaires et des parties prenantes, le projet AFR/017 a consenti aufinancement d"une actualisation périodique des résultats obtenus lors de la première évaluation. La
mise à jour de l"évaluation était d"autant plus importante qu"après la transmission du rapport sur
l"évaluation des SIG, l"entrée en vigueur de nouvelles instructions de la BCEAO a significativement
impacté les critères d"évaluation. Les différentes versions du questionnaire sont annexées au
présent rapport.Au terme de la seconde mise à jour publiée en mars 2013, la BCEAO et LuxDev ont souhaité que
les termes de référence de la troisième mise à jour prévue pour mai 2013 soient révisés.
D"une part, il s"agissait d"effectuer des tests plus approfondis sur un nombre restreint d"éditeurs afin
de préciser les écarts de conformité par rapport au cadre règlementaire. En plus de vérifier la
capacité du logiciel à générer une information attendue, il s"agissait de vérifier si l"information
produite était juste et respectait le format attendu par les autorités de régulation.Ensuite, il s"agissait d"offrir une assistance technique à ces éditeurs afin de les amener à une
conformité totale au cadre règlementaire en vigueur.D"autre part, le risque de sécurité commun aux logiciels de SIG devait être minimisé en offrant aux
éditeurs un accompagnement dans l"intégration à leur logiciel d"un outil leur permettant de faire un
suivi des modifications qui étaient faites directement sur les bases de données et qui échappaient
au contrôle des gérants des SFD. En effet, les logiciels permettaient aux utilisateurs avertis de faire
des modifications sur les bases de données et ensuite d"effacer toute trace de ces manipulations.Désormais, l"outil intégré aux logiciels permet non seulement de mieux sécuriser l"accès aux bases
de données mais transmet également une alerte aux personnes désignées afin de les informer des
modifications réalisées sur les tables critiques des bases de données. Mise en conformité des SIG avec le cadre règlementaire 6Édition № 4 du 04 juillet 2013
Propriété de LuxDev qui se réserve les droits de reproduction, diffusion et mise à jour.2 Notre approche méthodologique
Au terme de la seconde mise à jour publiée en mars 2013, cinq éditeurs ont été retenus pour
bénéficier d"une assistance visant à la conduire à une conformité totale avec le SIG IDEAL. Il
s"agissait des quatre éditeurs les plus proches de la conformité et d"OCTOPUS qui était le seul
logiciel open source et qui pouvait par conséquent être installé et exploiter sans une obligation
d"achat de licence. Notre méthodologie comprenait quatre étapes :1. L"identification des écarts de conformité pour chaque éditeur ;
2. Une formation des développeurs des éditeurs pour l"intégration de l"outil de surveillance des
bases de données ;3. Une formation des développeurs au plan technique et comptable pour les accompagner
dans l"édition des états financiers et la génération des ratios exigés par les autorités de
régulation ;4. L"évaluation des logiciels au terme des travaux d"accompagnement afin de s"assurer que les
nouvelles versions produites sont bien conformes au cadre règlementaire.2.1 L"indentification des écarts de conformité pour chaque éditeur
Au terme de la seconde mise à jour, les 4 éditeurs suivants étaient les plus proches de la
conformité. A ce groupe, l"éditeur OXUS a été rajouté car il est le seul à offrir un logiciel libre de
droit.Editeur Logiciel Pays Note
CAGECFI PERFECT TOGO 98%
FINETECH NAFA MICROFINANCE SENEGAL 92%
FINSOFTS DATA FINANCE COTE D"IVOIRE 91%
OXUS OCTOPUS France 85%
SENSOFT AICHA SENEGAL 87%
Des échanges visant à informer les éditeurs du processus retenu pour la troisième mise à jour se
sont tenus avant le démarrage des travaux d"évaluation et des formations.De plus, les éditeurs devaient gratuitement installer les mises à jour des logiciels auprès des SFD
afin de permettre à nos équipes de faire les tests dans un environnement de production.2.2 La formation des développeurs pour l"intégration de l"outil de surveillance des bases
de donnéesCette formation a pris la forme d"un atelier avec les développeurs de chacun des éditeurs. Un volet
pratique a permis aux éditeurs de tester les programmes durant la formation afin de s"assurer de la
bonne marche de l"application développée. Au terme de cet accompagnement, les deux résultats suivants ont été atteints : · Une sécurisation de l"accès aux bases de données ;· Un système d"envoi d"alertes aux personnes désignées signalant les modifications
apportées aux bases de données.2.3 Une formation des développeurs au plan technique et comptable
La génération d"états financiers et d"indicateurs conformes au cadre règlementaire tant sur la forme
que sur le fond est demeurée un enjeu durant tous les travaux d"évaluation de conformité des SIG.
L"objectif durant cette partie était d"accompagner les éditeurs dans la production d"états financiers
Mise en conformité des SIG avec le cadre règlementaire 7Édition № 4 du 04 juillet 2013
Propriété de LuxDev qui se réserve les droits de reproduction, diffusion et mise à jour.conformes. Deux formateurs spécialisés en développement de logiciel et en comptabilité étaient
présents durant ce volet afin de répondre aux questions des éditeurs.Le questionnaire servant de base pour l"évaluation de conformité des SIG a servi de référence et
chacune des questions a été passée en revue afin de vérifier si les éditeurs avaient des difficultés à
générer l"information demandée et le cas échéant apporter les réponses idoines.2.4 L"évaluation des logiciels au terme des travaux d"accompagnement
Un délai de trois semaines a été donné aux éditeurs afin de leur permettre de mettre à jour leur
logiciel et de les installer auprès d"un SFD de leur choix.Une seconde évaluation a été faite au sein des SFD auprès desquels la dernière version du SIG est
installée.Seul OXUS, l"éditeur du logiciel OCTOPUS n"a pas procédé à la publication d"une nouvelle version
de son logiciel dans les délais impartis. Tous les autres éditeurs ont atteint un taux de conformité de
100% au SIG IDEAL.
2.5 Questionnaires
Conformément à l"approche méthodologique développée lors des évaluations précédentes, le
questionnaire présenté en annexe respecte le format que celui proposé lors de la première
évaluation et la même logique de notation avec des coefficients a été adoptée.· Identification :
o Les questions 1 à 25 apportent des précisions d"ordre général sur l"identification de l"éditeur et du fonctionnement du logiciel. Aucun nombre de points n"est affecté à ces questions ;· Automatisation :
o Les questions 26 à 32 renseignent sur un critère défini comme l"automatisation du logiciel. Un coefficient de 5 leur a été affecté ;· Conformité aux normes de la BCEAO :
o Les questions 34 à 52 renseignent sur les indicateurs financiers et la conformité du logiciel à l"instruction 020 - 12 - 2010 de la BCEAO. Un coefficient de 3 leur a été affecté ; o Les questions 53 à 228 renseignent sur les indicateurs non financiers et la conformité du logiciel à l"instruction 018 - 12 - 2010 de la BCEAO. Un coefficient de3 leur a été affecté ;
o Les questions 229 à 238 renseignent sur les normes prudentielles et la conformité du logiciel aux instructions 016 - 12 - 2010 et 010 - 08 - 2010 de la BCEAO. Un coefficient de 3 leur a été affecté ; · Conformité au référentiel comptable : o Les questions 265 - 266 ; 277 ; 279 - 282 ; 286 ; 377 - 380 ; 382 - 383 ; 384 - 385 et 411 renseignent sur la conformité du logiciel au référentiel comptable. Un coefficient de 3 leur a été affecté ;· Exigences fonctionnelles :
o Les autres questions renseignent sur les exigences fonctionnelles fortement recommandées. Un coefficient d"un point leur a été affecté.L"objectif du mandat étant d"évaluer la conformité au cadre règlementaire, une note plus élevée a
été affectée aux questions y afférant. Mise en conformité des SIG avec le cadre règlementaire 8Édition № 4 du 04 juillet 2013
Propriété de LuxDev qui se réserve les droits de reproduction, diffusion et mise à jour.Contrairement aux précédentes évaluations, une seule version du questionnaire a été conçue et
transmise aux SFD. Les évaluations se sont tenues en présence des éditeurs. Pour chaque
question, la notation est basée sur les tests réalisés en présence de SOLID et de l"éditeur.
2.6 SFD ciblés et contactés
Les visites sur le terrain ont pour objectif de valider les réponses aux questionnaires transmis aux
SFD. Chacune des questions a été passée en revue afin de s"assurer que la fonctionnalité existe
d"une part et que l"information générée est juste sur la forme et sur le fond d"autre part.Editeur Logiciel Pays de l"éditeur SFD
utilisant la dernière version du logicielPays du SFD
rencontréCAGECFI PERFECT TOGO CAURIE SENEGAL
MICROSEN SENEGAL
FINETECH NAFA MICROFINANCE SENEGAL FADEC SENEGAL
FINSOFTS DATA FINANCE COTE D"IVOIRE MUCREFAB COTE D"IVOIREOXUS OCTOPUS FRANCE MECAP SENEGAL
SENSOFT AICHA SENEGAL URMECS SENEGAL
CICE COTE D"IVOIRE
Pour chaque éditeur, l"évaluation se faisait auprès d"un SFD. Au terme de la formation et après mise
à jour des logiciels, une seconde évaluation auprès d"un SFD était réalisée pour vérifier
l"opérationnalité des nouvelles fonctionnalités. Mise en conformité des SIG avec le cadre règlementaire 9Édition № 4 du 04 juillet 2013
Propriété de LuxDev qui se réserve les droits de reproduction, diffusion et mise à jour.3 Résultat de l"évaluation des SIG accompagnés
Les données suivantes présentent les écarts de conformité par SFD lors de l"évaluation avant la
phase d"accompagnement et les résultats au terme des travaux d"évaluation. Deux motifs peuventreprésenter un écart de conformité du logiciel. Soit la fonctionnalité n"existe pas, soit le résultat
généré comporte des erreurs.3.1 AICHA
Nom de la société SENSOFT
Nom du ou des logiciels de Microfinance AICHA
Pays SENEGAL
Région DAKAR
Langue parlée dans la région Français
Date de création 2004
Contact du Directeur
Nom Amadou Lamine TRAORE
Titre Directeur Général
Téléphone 221 338 674 093
FaxEmail lamine.traore@sensoft.sn
3.1.1 Ecarts de conformité au SIG IDEAL
5.2 Activités de micro assurance :
Activités de micro assurance : nombre de bénéficiaires Activités de micro assurance : catégories de prestations offertes. Tableau n°5.2 : Opérations de micro assurance (en milliers de FCFA)Montant des primes émises
Assurance-vie Assurance non vie
Montant des arriérés de primes
Montant des sinistres à payer
Instruction n°016-12-2010
Financement des immobilisations et des participations par les SFDInstruction n°010-08-2010
Limitation des risques auxquels est exposée une institution Couverture des emplois moyens et à long terme par des ressources stablesLimitation des prêts aux dirigeants, au personnel ainsi qu"aux personnes liées (Art. 34 de la loi)
Limitation des risques pris sur une seule signatureNorme de liquidité
Limitation des opérations autres que les activités d"épargne et de créditConstitution de la réserve générale
Norme de capitalisation
Limitation des prises de participations
Compte de résultat simplifié
Compte de résultat développé
Bilan simplifié
Bilan développé
Mise en conformité des SIG avec
Édition № 4 du 04 juillet 2013
Propriété de LuxDev
qui se réserve les droits de reproduction, diffusion et mise à jour3.1.2 Résultats après la phase d"accompagnement
3.2 DATA FINANCE
Nom de la société
Nom du ou des logiciels de
Microfinance
PaysRégion
Langue parlée dans la région
Date de création
Contact du Directeur
Nom TitreTéléphone
Fax EmailAutomatisation
Conformité au référentiel comptable
Exigences fonctionnelles
TotalAutomatisation
SIG IDEAL
AICHAAprès accompagnement
Mise en conformité des SIG avec le cadre règlementaire qui se réserve les droits de reproduction, diffusion et mise à jourRésultats après la phase d"accompagnement
Financial Softs Services (FinSofts) EX MICROFIN
A2IDATAFINANCE
Côte d"Ivoire
Abidjan
Langue parlée dans la région Français
2004Niamkey Moro Toussaint
Directeur Général
(225) 22 49 20 03, (225) 05 96 46 43 / (225) 01 46 3209 / (225) 57 30 49 30
(225) 22 49 20 03 moro.niamkey@gmail.com0 200 400 600800
Automatisation
Conformité au référentiel comptable
Exigences fonctionnelles
TotalAutomatisation
Conformité au
référentiel comptable Exigences fonctionnellesConformité aux
instructions de la BCEAO3566155615
3054149528
3566155615
le cadre règlementaire 10 qui se réserve les droits de reproduction, diffusion et mise à jour.Financial Softs Services (FinSofts) EX MICROFIN-
(225) 22 49 20 03, (225) 05 96 46 43 / (225) 01 46 328001000
Conformité aux
instructions de Total 871761
871
Mise en conformité des SIG avec le cadre règlementaire 11
Édition № 4 du 04 juillet 2013
Propriété de LuxDev qui se réserve les droits de reproduction, diffusion et mise à jour.3.2.1 Ecarts de conformité au SIG IDEAL
Indicateurs financiers - 020 - 12 - 2010
Indicateurs de qualité du portefeuille
Le logiciel permet-il de générer les indicateurs suivants ?Portefeuille classé à risque
Taux de provisions pour créances en souffrance
Taux de perte sur créances
Indicateur d"activité
Montant moyen des crédits décaissés
Montant moyen de l"épargne par épargnant
Encours moyen des crédits par emprunteur
Indicateurs d"efficacité / Productivité
Productivité des agents de crédit
Productivité du personnel
Charges d"exploitation rapportées au portefeuille de crédits Ratio des frais généraux rapportés au portefeuille de créditsRatio des charges de personnel
Indicateurs de rentabilité
Rentabilité des fonds propres
Rendement sur actif
Autosuffisance opérationnelle
Marge bénéficiaire
Coefficient d"exploitation
Indicateurs de gestion du bilan
Taux de rendement des actifs
Ratio de liquidité de l"actif
Ratio de capitalisation
Mise en conformité des SIG avec le cadre règlementaire 12Édition № 4 du 04 juillet 2013
Propriété de LuxDev qui se réserve les droits de reproduction, diffusion et mise à jour.Indicateurs non financiers - 018 - 12 - 2010
1.3 : Etat des rémunérations des dirigeants et du personnel de l"institution
Montant des frais généraux en FCFA
Ratio Masse salariale rapportée aux frais généraux Proportion salaire du Directeur Général rapporté aux frais généraux Tableau sur les remboursements de frais des dirigeants élus Frais de tenue des réunions des organes et des assemblées en FCFAPerdiem
Transport
Hébergement
Téléphone
Carburant
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