Les travaux dexploitation minière
Il est accessible dans le site Web du ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire [www.mamot.gouv.qc.ca]. Tous droits réservés. La
Aménager à proximité des sites miniers
Les impacts des travaux d'exploitation minière varient considérablement selon le type de mine (à ciel ouvert ou souterraine) et la substance extraite.
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Les travaux pourront toutefois se poursuivre sur les terrains faisant l'objet d'un titre minier avant la constitution du territoire incompatible. La
Les autres lois et règlements qui encadrent lactivité minière et l
(2) Quelques exceptions mentionnées à l'article 213 de la Loi sur les mines s'appliquent à certains types de travaux tels que la coupe de bois d'une largeur de
Les 4 phases du processus de développement minier
Par la suite il peut y avoir des travaux de décapage (enlèvement de la terre végétale)
Les nouvelles dispositions de la loi sur les mines
entreprendre des travaux d'exploitation minière avant le. 10 décembre 2018 à défaut de quoi la concession pourrait être révoquée.
Les droits miniers au Québec
Au Québec le claim est le seul titre minier qui accorde le droit exclusif de procéder à des travaux de recherche de substances minérales. Son principal mode d'
Vision stratégique du développement minier au Québec
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