Charte africaine des droits de lhomme et des peuples
Le Secrétaire Général de l'Organisation de l'Unité Africaine invite les Etats parties à la présente Charte à procéder dans un délai d'au moins quatre mois
charte-de-l-oua-fr.pdf
Charte une Organisation dénommée ORGANISATION DE L'UNITE. AFRICAINE. Le Secrétariat Général de l'Organisation de l'Unité Africaine.
19. Convention de lOUA sur la Prévention et la Lutte contre le
déposé l'instrument de ratification ou d'adhésion auprès du Secrétaire général de l'Organisation de l'Unité Africaine. 3. Est « Acte terroriste » :.
Untitled
des Nations Unies de l'Organisation de l'unité africaine et Prie le Secrétaire général administratif de l'Organi- sation de l'unité africaine de tenir ...
Untitled
CONVENTION GENERALE SUR LES PRIVILEGES ET IMMUNITES. DE L'ORGANISATION DE L'UNITE AFRICAINE. Considérant que les représentants des membres de l'Organisation
Untitled
Prie également le Secrétaire général de fixer en consultation avec le Secrétaire général de l'Organisation de l'unité africaine
CHARTE AFRICAINE SUR LES DROITS ET LE BIEN-ETRE DE L
Le Secrétaire général de l'Organisation de l'unité africaine dresse la liste alphabétique des candidats et la communique aux chefs d'Etat et de gouvernement au
Convention de lOUA sur lElimination du Mercenariat en Afrique
l'Organisation de l'Unité Africaine sont indispensables pour mettre un terme soit directement soit par l'intermédiaire du Secrétariat Général de l'OUA
Untitled
3 de jul. 1976 Le Conseil des Ministres de l'Organisation de l'Unité Africaine réuni ... CHARGE le Président en exercice et le Secrétaire Général ...
cab/leg/24.3 convention de loua regissant les aspects propres aux
Tout Etat africain indépendant membre de l'Organisation de l'Unité Africaine peut à tout moment notifier son accession à la Convention au Secrétaire général.
[PDF] Conditions de transport des piles et batteries au lithium - Air France
[PDF] Les caractéristiques de la lithosphère continentale La racme
[PDF] LA LITHOSPHERE
[PDF] 1960-2004, bilan et tendances de la litterature negro- africaine
[PDF] QU EST-CE QUE LA- NÉGRITUDE?
[PDF] Guide de la littérature arabe médiévale et classique-sur-Web
[PDF] BURKINABÈ DES ANNÉES 80
[PDF] Introduction ? la Littérature Comparée - Unil
[PDF] Littérature française du XVIIe siècle - Nu Frans Leren
[PDF] Proposition de corrigé de la dissertation du Bac blanc - E-monsite
[PDF] La littérature et le cinéma (inter culturalité / intertextualité) Par Merad
[PDF] Littérature et société - Educationgouv - Ministère de l 'Éducation
[PDF] Littérature Société - Académie de Nancy-Metz
[PDF] Histoire de la littérature française du XXe siècle - Numilog
