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[PDF] Avis de vente aux enchères publiques

24 août 2010 · Avis de vente aux enchères publiques ss¯ss L'Ordonnateur Liquidateur des Douanes et Impôts Indirects à Agadir ville procédera à la vente



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DIRECTION REGIONALE DES DOUANES A SETIF INSPECTION DIVISIONNAIRE DES DOUANES A JIJEL RECETTE DES DOUANES A JIJEL AVIS DE VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES 



[PDF] avis de vente aux encheres publiques

25 juil 2022 · Le Public est informé qu'à partir du lundi 22 aout 2022 à 8 heures il sera procédé dans les magasins de dépôt auprès du Bureau des douanes 



[PDF] AVIS INTERNATIONAL DE VENTE VOLONTAIRE SOUS PLIS

23 fév 2022 · - NB : pour plus d'information sur les ventes aux enchères publiques publiées par la direction générale des douanes ; veiller visiter le site 



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Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques générale par les opérateurs de ventes volontaires font l'objet d'un avis du conseil 



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5 AVIS DE VENTE AUX ENCHERES Un avis au public sur la vente doit être affiché dans un endroit accessible au public dans les installations de la douane 



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17 fév 2017 · receveurs des douanes un avis est adressé au redevable par le Les ventes ont lieu aux enchères publiques au marché le

Avis de ve

n te a ux en c h r es p u bliques ss¯s s

L'Ordonnateur Liquidateur des Douanes et Impôts Indirects à Agadir ville procédera à la vente

au x enchères publ i ques de m o y ens de t ran s port e t m archandise s ci-après dé s i gné s

Cette vente aura lieu au nouveau port d'Agadir à compter du Mardi 24 août 2010 à partir de 10

heures e t se r a ouverte c haque Mardi jusqu'à épuisement du stock des marchandises aliénées à la ven t e. Condi t ions de l a v e nte è Les offres sont faites verbalement sur les lieux de la vente. è La vente sera consentie à l'enchérisseur le plus offrant retenu par l'Administration. è Aucune réclamation ne sera admise pour quelque cause que ce soit notamment pour défaut de qualité

è Les paiements seront effectués immédiatement après adjudication, au comptant (en espèce

ou par chèque s c ert i f ié s A dé f aut de quoi, le lot sera remis en vente selon la procédure de folle enchère con f o r mé m en t au x dispos i t i ons l

éga

l e s en v i gueur è Le lot payé doit être enlevé immédiatement.

è Nonobstant les frais de fourrière en vigueur, les marchandises adjugées et non retirées

d e m eurent aux risques des ad j udicataire s

è Les enchérisseurs doivent être munis d'une pièce d'identité officielle, faute de quoi l'offre sera

r eje t

ée.

è Les enlèvements sont effectués à la charge des acquéreurs.

è L'acquéreur doit accepter les contrôles ultérieurs effectués par les services douaniers.

èToute cession à des tiers par l'acquéreur des articles doit obligatoirement être couverte par la

dél i v rance d' une f a c t ure é t abl i e en bonne et due f or m e t irée d'un fac t urier dont les s ouches doivent

être

conservée s pour être p r s entées à t ou t e réquisition du service des Douanes . L'Or d onnateur L iq u idateur

Véhicules de tourisme

L ot N° Marque Type Matricule etat carburant 1 citroen C 15 4883 A 45 Circ u lat i o n g asoil 2 Renault 12 57969 A 8 Circ u lat i o n ess e nce 3 Chevrolet TM52Y 48555 A 33 Circulation ess e nce 4 FIAT 160ab55 72114 A 26 Circ u lat i o n ess e nce 5 Peaugeot vitrée 52530 A 33 Circulation gasoil

6 Citroen vitrée 26633 A 26 Circulation gasoil

7 Peugeot 551 8365 A 34 Ferraille gasoil

8 Renault 12 19289 A 20 Ferraille essence

9 Peaugeot 404 2246 -71 Ferraille gasoil

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Véhicules utili

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o c y cle s u s a g s de di v e r ses m arqu e s 03 bi c y cl e tte s usagés. Embarcations 13 -J e a n neau Proof

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