(guide des opérations dinventaire-2-1)
Comité national de fiabilité des comptes locaux enregistrées en classe 2 qu'il s'agisse d'immobilisations incorporelles (subdivisions du compte 20)
PLAN DE COMPTES APPLICABLE AUX CENTRES DE GESTION
29 déc. 1999 10232 - Collectivités et établissements publics locaux. 10238 - Autres organismes ... CLASSE 2 : COMPTES D'IMMOBILISATIONS.
Plaquette M14 2015
collectivités locales leur montée en puissance économique et la 22 - IMMOBILISATIONS REÇUES EN AFFECTATION. ... CLASSE 2 : COMPTES D'IMMOBILISATIONS.
INSTRUCTION BUDGETAIRE ET COMPTABLE M. 4 APPLICABLE
Classe 2 - Comptes d'immobilisations. Service exploité en régie simple ou directe par la collectivité locale. Celle-ci prend en charge l'ensemble de ...
M21 TOME1_2019
2. CLASSE 2 – COMPTES D'IMMOBILISATIONS . 1315 Autres collectivités et établissements publics locaux. 1316 GHT - Contributions aux investissements ...
M832 Tome I
2. MISSIONS OBLIGATOIRES BÉNÉFICIANT À L'ENSEMBLE DES COLLECTIVITÉS CLASSE 1 – COMPTES DE CAPITAUX (FONDS PROPRES EMPRUNTS ET DETTES. ASSIMILÉES).
Arrêté du ministre des finances du 20 février 2020 portant
Art. 2 - La comptabilité générale de l'Etat est tenue deux (2) classes de comptes de gestion portant les ... 441 Dépôts des Collectivités locales.
Journal officiel de la République française - Collectivités locales
22 nov. 2016 TITRE 2 – CLASSE 1 : LES COMPTES DE ... COMPTE 22 – IMMOBILISATIONS REÇUES EN ... Compte 1316 – Autres établissements publics locaux.
Plan de comptes développé des communes de 500 habitants et plus
1 janv. 2021 2. Compte non budgétaire. DGFiP-CL1B. 01/2020 ... 1316 - Autres établissements publics locaux ... CLASSE 2 - COMPTES D'IMMOBILISATIONS 1.
Tome I M832 2020_vdef.odt
2. MISSIONS OBLIGATOIRES BÉNÉFICIANT À L'ENSEMBLE DES COLLECTIVITÉS CLASSE 1 – COMPTES DE CAPITAUX (FONDS PROPRES EMPRUNTS ET DETTES. ASSIMILÉES).
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