CONDITIONS GENERALES Tous les contrats conclus avec la
Le fait que la S.C.R.L. LA LORRAINE ne se prévale pas des présentes conditions générales de vente à un moment donné ne peut être interprété comme une
Conditions Générales de Vente et dutilisation des Chèques
Les présentes conditions générales de vente (ci-après les " Conditions entre la société LES DUCS DE LORRAINE 5 Avenue de Provence 88000 EPINAL et dont.
SASP Nancy Lorraine - Conditions Générales de Ventes – 2020/2021
SASP Nancy Lorraine - Conditions Générales de Ventes – 2020/2021. 1/3. CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D'UTILISATION. BILLETTERIE ET ABONNEMENTS.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE TER
30 juin 2022 Ticket Lorraine – Sarrebruck. 19. Billet SAAR-LOR-LUX Ticket. 20. Abonnement Flexfahrt. 21. Abonnement Flexway. 22. Conditions générales de ...
CGA a jour avril 2019
complétés par le titulaire notamment ses conditions générales de vente
CONDITIONS GENERALES DE VENTE TER
1 sept. 2022 Ticket Lorraine – Sarrebruck. 19. Billet SAAR-LOR-LUX Ticket. 20. Abonnement Flexfahrt. 21. Abonnement Flexway. 22. Conditions générales de ...
CGV ASNL 21-22 (actualisées COVID au 16:8:21)
Club : désigne la SASP Nancy Lorraine se retrouvant également sous le nom d'usage sans réserve du Client aux présentes conditions générales de vente ...
CGA a jour avril 2019
PASSES PAR L'UNIVERSITE DE LORRAINE A COMPTER DU 01.04.2019 de vente ne prévalent sur les présentes conditions générales d'achat.
CONDITIONS GENERALES DE VENTES
de l'acheteur aux présentes Conditions Générales de Vente. ARTICLE 2 - Commandes. La commande d'un client ne devient définitive qu'après confirmation.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE TER
23 déc. 2021 COMMENT ACHETER LE TICKET LORRAINE-LUXEMBOURG : Le titre est en vente au guichet sur les automates TER (bleu) sur l'Assistant SNCF et sur le ...
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