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D I R EC T I O N D E S R I S Q U E S P R O F E S S I O N N E L S

2014-142-CNAMTS-DRP-MSTAT-SD Risque MP Sinistralité année 2013 par CTN NAF et MP.docx

Risque Maladie professionnelle

Sinistralité de l'année 2013

par CTN, NAF, tableau de MP et syndrome [En cours de rédaction] Version pour validation technique : [Document de travail] : [En cours de validation]

Validé techniquement : [Validé]

Version de référence pour publication

: [En vigueur] Etude 2014-142 S novembre 2014 Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Direction des Risques Professionnels - Mission Statistiques - PJ / SD

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Ce document récapitule les principaux indicateurs concernant la sinistralité 2013 du risque

maladie professionnelle. Les indicateurs de sinistralité relatifs aux maladies professionnelles sont

Un fichier Excel, accessible en pièce jointe du présent document, l- tats présentés .

1. Précisions sur les données et les indicateurs

Les statistiques de ce document couvrent le champ des sinistres du seul régime général ; elles sont

ƒ industries de la métallurgie (CTN A),

ƒ industries du bâtiment et des travaux publics (BTP) (CTN B), (CTN C), ƒ industries de la chimie, du caoutchouc, de la plasturgie (CTN E), ƒ -carton, du textile, du vêtement, des cuirs et des peaux et des pierres et terres à feu (CTN F),

ƒ commerce non alimentaire (CTN G),

ƒ activités de services I (banque (CTN H),

ƒ activités de services II (CTN I).

A c sociaux et bureaux s-

sionnelles particulières, comme par exemple, les personnes occupées exclusivement au service de

particuliers ou les vendeurs à domicile. Ces catégories sont regroupées comme suit : ƒ Bureaux et sièges sociaux des CTN, hors CTN B (CTN ZA), ƒ Bureaux et sièges sociaux du CTN B (CTN ZB), ƒ Autres catégories particulières (CTN ZZ).

Et enfin, il existe un Compte spécial Maladie professionnelle (appelé CTN ZC dans le document),

déterminé ne serait pas justifiée (exemple : exposition de la victime chez plusieurs employeurs).

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Dénombrement des sinistres

Sous la rubrique " MP en 1er règlement », sont recensées les maladies professionnelles ayant en-

- heures, - pital représentatif de rente, correspondant à la réparation - un décès.

Une maladie professionnelle est donc comptabilisée au sein de la rubrique " MP en 1er règlement »

Sous la rubrique " Nombre de victimes en 1er règlement », sont recensés les victimes a-

die professionnelle. Ce dénombrement est effectué par victime, par tableau de maladie profession-

nelle et par année civile. Ainsi, une personne se voyant reconnues deux maladies professionnelles (ou plus) sur le même tableau, la même année est comptabilisée une seule fois. temporaires font - les incapacités permanentes consécutives aux maladies professionnelles sont recensées au sein de la rubrique " Nouvelles incapacités permanentes

- les décès consécutifs aux maladies professionnelles sont comptabilisés au sein de la rubrique

- maladies professionnelles sont dé- nombrées au sein de la rubrique " J er règlement ilisées en cohérence avec les règles de réparation.

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Dénombrement des effectifs

sur le mode de tarification des entreprises. Cet effectif est égal à la moyenne du nombre de salariés

ée considérée.

Les salariés à temps complet présents à la fin de chaque trimestre sont comptés pour 1, ceux travail-

lant à temps partiel sont comptés au prorata du rapport entre la durée inscrite dans leur contrat de

travail et la durée légale de travail au cours du trimestre civil considéré ou, si elle est inférieure à la

gal à la moyenne du plus du trimestre.

NAF (Nomenclature

attribué par les caisses régionales - Risques professionnels à la SE (section

Ainsi, les résultats par code NAF sont présentés suivant les croisements CTN x code NAF, sachant

que les salariés sur plusieurs CTN.

Source des données

Les statistiques de ce document sont établies à partir des donnissues

de SGE-TAPR (système de gestion des comptes employeurs pour la tarification et la prévention), et

mises à jour au 2ème

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2. Résultats

Les résultats, qui sont également fournis sous forme de fichier Excel accessible en pièce jointe

intégrée au présent document, sont présentés par :

¾ secteur t tableau ;

¾ , tous secteurs confondus ;

¾ , tous secteurs confondus ;

¾ code NAF.

Tableau 1 : Les indicateurs par secteur

Comités tech-

niques natio- naux (CTN) ou

Compte

Spécial MP

Libellé des comités tech-

niques nationaux (CTN) ou

Compte spécial

MP en 1er

règlement

Nouvelles

IP Décès Journées

d'IT Somme des taux d'IP A Métallurgie 6 509 3 697 51 1 217 772 47 825 B Bâtiment et travaux publics 6 546 3 511 25 1 365 488 41 408

C Transports, EGE, livre et commu-

nication 3 032 1 498 7 658 966 14 655

D Services et commerces de l'alimen-

tation 10 347 4 349 1 2 248 284 34 183 E Chimie, caoutchouc et plasturgie 1 816 922 17 363 247 12 572

F Bois, papier, textile, cuirs et peaux,

pierres et terres à feu 2 993 1 566 11 602 302 18 098 G Commerce non alimentaire 2 574 1 293 3 525 341 11 802 H Activités de services I 1 885 888 3 332 396 7 874 I Activités de services II 7 393 3 426 0 1 524 209 28 223

ZA Bureaux et sièges sociaux (hors

CTN B) 29 14 0 6 452 160

ZB Bureaux du CTN B 24 8 0 3 610 69

ZC Compte spécial MP 7 609 5 921 312 1 231 394 156 622 ZZ Autres catégories particulières 695 357 0 116 619 2 700

Total 51 452 27 450 430 10 196 080 376 191

Données nationales AT/MP issues des bases annuelles SGE TAPR

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Tableau 2 : Les indicateurs par syndrome

Numéro

de tableau

Libellé du tableau MP Code

syndrome Libellé du syndrome MP en 1er règlement

Nouvelles

IP Décès Journées

d'IT Somme des taux d'IP

1 Affections dues au plomb

et à ses composés 001AAD642 Anémie 0 0 0 4 0

1 Affections dues au plomb

et à ses composés 001AAR10X Syndrome douloureux ab- dominal 2 0 0 789 0

1 Affections dues au plomb

et à ses composés 001ABN18X Insuffisance rénale chro- nique 0 0 0 365 0

1 Affections dues au plomb

et à ses composés 001ABR10X Syndrome douloureux ab- dominal 4 0 0 886 0

1 Affections dues au plomb

et à ses composés 001ACR79X Syndrome biologique 0 0 0 8 0

1 Affections dues au plomb

et à ses composés 001ADG622 Neuropathies périphériques 0 0 0 365 0

1 Affections dues au plomb

et à ses composés 001AER79X Syndrome biologique 1 0 0 71 0 2

Maladies professionnelles

causées par le mercure et ses composés

002AAK12X Stomatite 1 0 0 177 0

2

Maladies professionnelles

causées par le mercure et ses composés

002AAL23X Lésions eczématiformes 0 0 0 13 0

4

Hémopathies provoquées

par le benzène et tous les produits en renfermant

004AAC910

leucémie aiguë lymphoblas- tique à l'exclusion des leu- cèmies aiguës avec des antécédents d'hémopathies

8 5 1 2 614 507

4

Hémopathies provoquées

par le benzène et tous les produits en renfermant

004AAC920

Leucémies aiguës myelo-

blastique à l'exclusion des leucèmies aiguës avec des antécédents d'hémopathies

17 10 6 5 385 1 275

4

Hémopathies provoquées

par le benzène et tous les produits en renfermant

004AAC95X Leucémies 3 4 0 1 119 301

4

Hémopathies provoquées

par le benzène et tous les produits en renfermant

004AAD471 Syndromes myéloproliféra-

tifs 14 12 2 4 140 738 4

Hémopathies provoquées

par le benzène et tous les produits en renfermant

004AAD612

Hypoplasies et aplasies

médullaires isolées ou as- sociées (anémie; leuconeu- tropénie; thrombopénie) acquises primitives non réversibles.

0 0 0 613 0

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Numéro

de tableau

Libellé du tableau MP Code

syndrome Libellé du syndrome MP en 1er règlement

Nouvelles

IP Décès Journées

d'IT Somme des taux d'IP 4 bis

Affections gastro-

intestinales provoquées par le benzène, le toluène, les xylènes et tous les produits en renfermant

004BAR11X

Troubles gastro-intestinaux

apyrétiques et vomisse- ments

3 0 0 449 0

6

Affections provoquées

par les rayonnements ionisants

006AAC34X Cancer broncho-pulmonaire

primitif par inhalation 8 6 4 1 147 916 6

Affections provoquées

par les rayonnements ionisants

006AAC41X Sarcome osseux 1 0 0 330 0

6

Affections provoquées

par les rayonnements ionisants

006AAC95X Leucémies 9 7 2 3 349 741

6

Affections provoquées

par les rayonnements ionisants

006AAD642

Anémie consécutive à une

irradiation aiguë ou chro- nique

0 0 0 0 0

6

Affections provoquées

par les rayonnements ionisants

006AAD695

Thrombopénie consécutive

à une irradiation aiguë ou

chronique

1 1 0 0 5

6

Affections provoquées

par les rayonnements ionisants

006AAD70X

Leucopénie consécutive à

une irradiation aiguë ou chronique

1 1 0 0 30

6

Affections provoquées

par les rayonnements ionisants

006AAH268 Cataracte 4 2 0 117 40

6

Affections provoquées

par les rayonnements ionisants

006AAM87X Radionécrose osseuse 1 1 0 144 3

8

Affections causées par le

ciment (alumino-silicates de calcium)

008AAH010 Blépharite 3 2 0 644 16

8

Affections causées par le

ciment (alumino-silicates de calcium)

008AAH10X Conjonctivite 0 0 0 0 0

8

Affections causées par le

ciment (alumino-silicates de calcium)

008AAL080 Pyodermites 1 0 0 77 0

8

Affections causées par le

ciment (alumino-silicates de calcium)

008AAL23X Dermites eczématiformes 48 13 0 8 130 138

8

Affections causées par le

ciment (alumino-silicates de calcium)

008AAL984 Ulcérations 3 2 0 1 486 10

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Numéro

de tableau

Libellé du tableau MP Code

syndrome Libellé du syndrome MP en 1er règlement

Nouvelles

IP Décès Journées

d'IT Somme des taux d'IP 9

Affections provoquées

par les dérivés halogénés des hydrocarbures aro- matiques

009AAE801 Porphyrie cutanée tardive 1 0 0 115 0

10

Ulcérations et dermites

provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins, le chromate de zinc et le sulfate de chrome

010AAJ340 Ulcérations nasales 1 2 0 0 11

10

Ulcérations et dermites

provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins, le chromate de zinc et le sulfate de chrome

010AAL23X Lésions eczématiformes 11 3 0 1 561 25

10

Ulcérations et dermites

provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins, le chromate de zinc et le sulfate de chrome

010AAL984 Ulcérations 0 0 0 180 0

10 bis

Affections respiratoires

provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins

010BAJ450 Asthme 2 1 0 347 70

10 ter

Affections cancéreuses

causées par l'acide chro- mique, les chromates et bichromates alcalins ou alcalinoterreux ainsi que le chromate de zinc

010TAC34X Cancer broncho-pulmonaire

primitif 19 12 8 1 131 1 829 12

Affections profession-

nelles provoquées par les hydrocarbures alipha- tiques halogénés

012AAG50X Névrite trigéminale 0 0 0 99 0

12

Affections profession-

nelles provoquées par les hydrocarbures alipha- tiques halogénés

012ABK71X Hépatites aiguës cytoly-

tiques 2 0 0 563 0

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Numéro

de tableau

Libellé du tableau MP Code

syndrome Libellé du syndrome MP en 1er règlement

Nouvelles

IP Décès Journées

d'IT Somme des taux d'IP 13

Intoxications profession-

nelles par les dérivés nitrés et chloronitrés des hydrocarbures benzé- niques

013AAL23X Dermites chroniques irrita-

tives ou eczématiforme 1 1 0 0 4 15

Affections provoquées

par les amines aroma- tiques, leurs sels et leursquotesdbs_dbs16.pdfusesText_22

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