Tome 1 pollution (15 juillet) PDF 15 juil. 2022 Etudier spé

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8 nov. 2010 Les causes et conséquences de la pollution de l'eau. De nombreuses sources de pollution parmi lesquelles les eaux usées et les engrais

34 2. CAUSES ET IMPACTS DE LA DEGRADATION DES TERRES

- conservation des sols et des eaux ;. - aménagement des bassins versants ;. - lutte contre la pollution des eaux ;. - régulation de l'élevage et restauration

LES IMPACTS DE LA POLLUTION ENVIRONNEMENTALE SUR LA

Ce type de pollution est principalement causé par l'émission des substances chimiques dans les cours d'eau douce sans traitement préalable ou par accident

Manifestations causes

https://archimer.ifremer.fr/doc/00408/51903/52526.pdf

1. Généralités sur lexploitation minière et ses impacts

peuvent avoir des impacts sur les eaux de sur- mentation ont causé l'accumulation de couches ... polluants chimiques principalement des métaux lourds.

LES EAUX USÉES

de 800 000 décès à travers le monde étaient causés par une eau potable pollution à la source que l'élimination de contaminants des flux d'eaux usées ...

Problématique de lEau en République Démocratique du Congo

ont causé une perte de superficie des sources d'eau potable et engendré la pollution des eaux souterraines et de surface .100 Dans les centres urbains

Tome 1 pollution (15 juillet)

15 juil. 2022 Etudier spécifiquement les causes de la surmortalité des agriculteurs ... ou d'origine rurale a un impact direct sur la pollution de l'eau.

Causes et conséquences de la contamination radioactive de leau

Causes et conséquences de la contamination radioactive de l'eau. A travers les exemples de l'océan Atlantique et la catastrophe de Fukushima

Chapitre 2 – Impacts et justifications

des polluants dans les cours d'eau considérant les capaci- tés de dilution qui sont réduites. causés de façon prédominante par de petits et fréquents.

Les impacts de la pollution de leau - Eaufrance

1 Mortalité d'espèces · 2 Eutrophisation des milieux · 3 Effets toxiques · 4 Contamination microbiologique · 5 Perturbations endocriniennes · 6 Dans la même

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La pollution de la ressource en eau se caractérise par la présence de micro-organismes de substances chimiques ou encore de déchets industriels Elle peut

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La pollution des océans : définition causes et conséquences

On parle de pollution des océans pour désigner l'introduction de matières toxiques et de polluants nocifs tels que les déchets agricoles et industriels les

1. Mortalité d'espèces · 2. Eutrophisation des milieux · 3. Effets toxiques · 4. Contamination microbiologique · 5. Perturbations endocriniennes · 6. Dans la même

Quelles sont les causes et les conséquences de la pollution de l'eau ?
Les conséquences de la pollution des milieux aquatiques sont multiples. Elles conduisent à des mortalités massives d'esp?s , mais elles ont aussi des effets moins visibles : une eutrophisation des milieux, des effets toxiques à plus ou moins long terme, des maladies ou des perturbations endocriniennes.
Quelles sont les principales causes de la pollution de l'eau ?
La principale source de pollution ponctuelle de l'eau provient du traitement des eaux usées et des eaux d'égout, tandis que la pollution diffuse a pour sources principales l'agriculture et les centrales à combustible fossile (via la pollution de l'air).
Quelles sont les causes de la pollution de l'eau PDF ?
Il existe trois principales sources de pollution: l'industrie, l'agriculture et les eaux usées. En effet, dans les pays en développement, 70 % des déchets industriels non traités sont déversés dans l'eau, où ils contaminent les ressources en eau existantes._{8 nov. 2010}
La pollution de l'eau, lorsque les populations y sont exposées sur de longues périodes, peut également être responsable de l'apparition de maladies chroniques, de déséquilibres au niveau de la reproduction ou encore de perturbation du fonctionnement normal d'un organe.

N° 610

SÉNAT

SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2014-2015

Rapport remis à Monsieur le Président du Sénat le 8 juillet 2015 Enregistré à la Présidence du Sénat le 8 juillet 2015 Dépôt publié au Journal Officiel - Édition des Lois et Décrets du 9 juillet 2015

RAPPORT

FAIT au nom de la commission d"enquête (1) sur le coût économique et financier de la pollution de l"air,

Président

M. Jean-François HUSSON,

Rapporteure

Sénateurs.

Tome I : Rapport

(1) Cette commission d"enquête est composée de : M. Jean-François Husson, président ; Mme Leila Aïchi,

rapporteure ; MM. Martial Bourquin, Jacques Chiron, Mme Evelyne Didier, MM. François Fortassin, Loïc Hervé, Mme Fabienne

Keller, vice-présidents ; Mme Aline Archimbaud, MM. Gérard César, François Grosdidier, Mme Christiane Hummel, MM. Louis

Nègre, Yves Pozzo di Borgo, Charles Revet, Mme Nelly Tocqueville, M. Maurice Vincent.

1. Odeurs et fumées comme autant de nuisances faisant initialement l'objet de

réglementations ponctuelles ................................................................................................. 22

2. L'émergence progressive de la pollution de l'air comme concept à part entière ...................... "

3. Une réglementation avant tout locale et limitée dans ses ambitions ...................................... #

1. L'élaboration progressive d'une législation nationale spécifique ............................................ %

2. Le rôle fondateur des élus locaux dans la mise en place de réseaux scientifiques de

mesure de la pollution atmosphérique .................................................................................. '

3. Une nouvelle approche plus technocratique et scientifique de la pollution atmosphérique ......

1. L'internationalisation progressive des méthodes de calcul et d'évaluation des émissions

de polluants ......................................................................................................................... "

2. L'ambition d'un leadership européen dans la lutte contre la pollution atmosphérique............ )

3. Etat du droit de l'Union européenne en matière de pureté de l'air .........................................

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4. La loi dite LAURE : une démarche en conformité avec les engagements internationaux

de la France qui tient compte des spécificités nationales ....................................................... "

5. Le rôle des organisations non gouvernementales dans la prise de conscience de l'impact

de la pollution de l'air. ......................................................................................................... ""

1. Aux niveaux international et européen ................................................................................ "#

2. En droit interne ................................................................................................................... "#

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1. Une évaluation difficile à mener ........................................................................................... "'

2. Des estimations mondiales inquiétantes et variables selon les critères retenus ...................... "

3. Une exposition aux conséquences multiples sur la santé humaine, même à des niveaux

inférieurs à la réglementation .............................................................................................. #

1. Un phénomène " multi-sources » ......................................................................................... ##

2. La pollution d'origine anthropique est principalement causée par quatre grands secteurs ..... #)

1. Un secteur responsable d'une part importante des émissions de

polluants atmosphériques..................................................................................................... #

2. La France, un pays " diésélisé » ........................................................................................... )

3. Les particules fines et les oxydes d'azote émis par les fumées diesel sont nocives pour la

santé humaine ..................................................................................................................... )

4. Des risques et un impact sous-estimés .................................................................................. )'

B% C

1. Plusieurs niveaux de normes ................................................................................................ %"

2. Des obligations d'information .............................................................................................. %#

3. Des obligations de surveillance ............................................................................................ %'

4. Les incertitudes de " l'effet cocktail » ................................................................................... '

1. Les évaluations d'impact sanitaire (EIS) .............................................................................. '#

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6&+/90.+.4-9+7E89-/4+.*'%

2. Le risque attribuable à l'environnement ............................................................................... '

1. La valorisation de la mortalité et de la morbidité associées à la pollution de l'air ................... '

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2. Quelles valeurs tutélaires retenir ? ...................................................................................... 91

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1. L'étude de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

(Afsset) ............................................................................................................................... ;'

2. L'étude du Commissariat général au développement durable (CGDD) ..................................

3. Les évaluations réalisées par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs

salariés et par l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris ...................................................... '

1. Les premières études menées ................................................................................................ 122

2. Le projet Aphekom ............................................................................................................... 126

&17.H-*-8-+4.+8+7,08,0->. ,HI-1)

3. L'étude de l'Anses : le coût sanitaire de la pollution de l'air intérieur ................................... 129

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4. L'étude menée par l'OMS et l'OCDE met en avant un coût de la pollution de l'air pour

la France comparable à 2,3 % de son PIB ............................................................................. 136

1. La baisse des rendements agricoles .......................................................................................

2. La dégradation des bâtiments ............................................................................................... "

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3. Les coûts des politiques de prévention, de surveillance et de recherche .................................. 143

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4. Les effets sur l'environnement et la perte de biodiversité....................................................... 145

5. Le coût de la taxation et de la réglementation ....................................................................... 146

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1. De l'abandon de l'écotaxe... ................................................................................................. #

2. ...à l'abandon du péage de transit poids lourds ..................................................................... #"

M F ?M C CG M M M

1. Agir de manière concertée sur l'ensemble des secteurs émetteurs de polluants. ..................... )%

2. Pour un nouveau paquet " Air pur pour l'Europe » ............................................................ %

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84+1O1

Source : Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et Citepa, Rapport national

d'inventaire, Inventaire des émissions de polluants atmosphériques et de gaz à effet de serre en France -

Séries sectorielles et analyses étendues, Format Secten, avril 2014 ) @A? +/.041/.*140.*9-//+/9.80/=-091/.*/-01 /*-+2/.,8=+0-468+08/<,84CH4041/.C*7,+-** smog*/8,<*4-0*./?0/9 +-' 0%--#$,%& *" -',) ' 1+'&4. *" &'$#)" / /-.0 ,<

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émissions de gaz à effet de serre\

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1 CGDD, "Opions et pratiques environnementales des Français en 2014 », Chiffres et statistiques,

n° 624, avril 2015. /X)"C20+8;#

Source : Insee-SOeS, plateforme Environnement de l'enquête de conjoncture auprès des ménages (12008-2013).

/ -9.-60 ;"C 4/ -/* =-, 078+7 ,-40 +00+= 40 8 * 8+0 . 8 4>. 8 ,84 9+.7 ,01+ 840 ,07-994,.+-/ /2+0-//1/.8 -4.=-+C + * /-01 *.+/7 E 07*4+0 8 ,-884.+-/ * 8+0 *4 7/. */ 8 ,07,0.+-/ * 8 9-/=70/9 * .+-/ 4/+ 40 8

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1 " Etude de perception des Franciliens à l'égard de la qualité de l'air » Sondage Ifop pour Airparif,

octobre 2014. ' @A? -.0 9-11++-/ */34O. ./.7 * 09/0 * 8 1/+:0 8 ,84 -6>9.+2 ,-+68 8 />45 /+.+0 1+4+C -/ 8 *+.C

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9-/+*707" que la France n'a pas adopté les mesures qui auraient dû être appliquées

depuis 2005 pour protéger la santé de ses citoyens, et elle lui demande de prendre des mesures ambitieuses, rapides et efficaces afin que la période de non-conformité soit la plus courte possible. »+C*/4/*.-',*"*"#:2%,/C8?0/9/,,,-0.7* *B4.+9*8/+-/40-,7//$B& 1O1

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1 La Cour suprême britannique avait interrogé la CJUE dans le cadre d'une procédure judiciaire

opposant l'ONG ClientEarth au ministère britannique de l'environnement. Ayant jugé, le 1 er mai

2013, que l'Etat britannique violait l'article 13 de la directive sur la qualité de l'air de 2008 en ce

que 40 des 43 zones urbaines du pays dépassaient les normes relatives au dioxyde d'azote alors que

l'échéance était fixée au 1 er janvier 2010, elle avait interrogé la CJUE sur l'interprétation à donner

aux articles qui donnent la possibilité aux États membres de reporter l'atteinte de leurs objectifs en

matière de pollution de l'air. ; @A? ,0+*9-/9+/9079/.*4,0-68:1/9+/349-/.+.48 ,-884.+-/ * 8+0C 3488 -+. *-0++/ /.4088 -4 /.H0-,+34C .1,/.,844>-40*H4+E.+008-//..*801.1,.E8

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