COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles le XXX C(2022) 1687 final
COMMISSION. EUROPÉENNE. Bruxelles le XXX. C(2022) 1687 final. DÉCISION DE LA COMMISSION du XXX modifiant la décision C(2021) 8346 en ce qui concerne le
Bruxelles le XXX […](2012) XXX DÉCISION DE LA COMMISSION
communication pour l'année 2012 et valant décision de financement DÉCISION DE LA COMMISSION du XXX portant adoption du second programme de travail ...
COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles le XXX […](2011) XXX
DÉCISION D'EXÉCUTION DE LA COMMISSION du XXX modifiant le programme de travail annuel 2011 relatif au programme «L'Europe pour les citoyens»
DÉCISION DE LA COMMISSION du XXX relative à lapplication de l
Bruxelles le XXX. […](2011) XXX projet. DÉCISION DE LA COMMISSION du XXX L'article 106
EUROPEAN COMMISSION Brussels XXX […](2011) XXX draft
On 29 December 2010 the Energy Regulatory Office of the Czech Republic. ("ERU") adopted a decision exempting a new gas pipeline called "Gazelle" which crosses
Bruxelles le XXX […](2013) XXX draft DÉCISION DEXÉCUTION DE
du XXX modifiant la décision d'exécution C(2012) 9735 de la Commission du 13 décembre 2012 relative au financement d'actions humanitaires d'urgence au
COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles C(2010) XXX final
Bruxelles. C(2010) XXX final. DÉCISION DE LA COMMISSION du relative à l'approbation et au financement d'un Plan Global pour des Actions.
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COMMISSION DECISION of XXX authorising the use of reimbursement on the basis of unit costs for actions requiring the conduct of clinical studies under
COMMISSION EUROPEENNE Bruxelles C(2010) XXX Projet de
C(2010) XXX. Projet de. DÉCISION DE LA COMMISSION du (…) modifiant la Décision C(2010)3115 de la Commission relative au financement d'actions.
COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles le xx.xx.2010 C(2010
C(2010) XXX final. DÉCISION DE LA COMMISSION du […] établissant un programme de travail pluriannuel pour l'octroi en 2010 de subventions.
du XXX DÉCISION DE LA COMMISSION modifiant la décision C(2021
L'annexe de la décision C(2021) 8346 du 25 novembre 2021 est modifiée comme suit: (1) Dans la partie II au point 4 (Marchés publics) la première phrase et le tableau sont remplacés par le texte suivant: «L’enveloppe budgétaire globale réservée à la passation de marchés en 2022 s’élève à 113 574 500 EUR
DÉCISION DE LA COMMISSION du XXX l'Union - Sénat
DÉCISION DE LA COMMISSION du XXX relative à l'application de l'article 106 paragraphe 2 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne aux aides d'État sous forme de compensations de service public octroyées à certaines entreprises chargées de la gestion de services d'intérêt économique général
DÉCISION D'EXÉCUTION DE LA COMMISSION du XXX
DÉCISION D'EXÉCUTION DE LA COMMISSION du XXX relative au financement d'actions d'aide humanitaire d'urgence en Afrique de l’Ouest sur le budget général de l'Union européenne (ECHO/-WF/BUD/2012/01000) LA COMMISSION EUROPÉENNE Vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne
DÉCISION D'EXÉCUTION DE LA COMMISSION du XXX
DÉCISION D'EXÉCUTION DE LA COMMISSION du XXX concernant l’adoption du programme de travail 2012 dans le cadre du programme «L’Europe pour les citoyens» valant décision de financement LA COMMISSION EUROPÉENNE vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne
DÉCISION D'EXÉCUTION DE LA COMMISSION du XXX les citoyens»
d’un point 2 6 dont le contenu est précisé à l’annexe de la présente décision Article 2 La modification du programme de travail annuel 2011 relatif au programme «L’Europe pour les citoyens» telle qu’exposée en annexe est adoptée Elle vaut décision de financement au sens de l’article 75 du règlement financier Article 3
DÉCISION D'EXÉCUTION DE LA COMMISSION du XXX
DÉCISION D'EXÉCUTION DE LA COMMISSION du XXX relative au financement d'actions d'aide humanitaire d'urgence en République du Congo sur le budget général de l'Union européenne (ECHO/COG/BUD/2012/01000) LA COMMISSION EUROPÉENNE Vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne
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