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SANS NUITEE DANS LE PREMIER DEGRE ELEMENTS CONSTITUTIFS DU DOSSIER DEMANDE D'AUTORISATION DE SORTIE REGULIERE OU OCCASIONNELLE SANS NUITEE 



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DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION DE SORTIE REGULIERE OU OCCASIONNELLE SANS NUITEE (S) dans le premier degré Ecole :



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2 1 Le B O N°7 23 SEPT 1999 SORTIES SCOLAIRES HORS-SÉRIE Annexe 1 DEMANDE D'AUTORISATION DE SORTIE RÉGULIÈRE OU OCCASIONNELLE SANS NUITÉE 



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G - Procédure d'autorisation et de contrôle concernant le transport ANNEXE 2 : Demande d'autorisation de sortie régulière ou occasionnelle sans nuitée



DOSSIER DE DEMANDE D’AUTORISATION DE SORTIE REGULIERE OU

DEMANDE D’AUTORISATION DE SORTIE REGULIERE OU OCCASIONNELLE SANS NUITEE Cas d’un déplacement sur un lieu situé à proximité de l’école pour une durée globale qui ne dépasse pas la demi-journée de classe Référence : Circulaire ministérielle n° 99-136 du 21/09/1999



ANNEXE - I - DEMANDE D'AUTORISATION DE SORTIE REGULIERE OU

dans le cadre des enseignements OBSERVATIONS EVENTUELLES: Fait à le Signature de l'enseignant DECISION DU DIRECTEUR D’ECOLE : Sortie autorisée Sortie refusée Date Signature Motif : Cachet de l’école DEMANDE D'AUTORISATION DE SORTIE REGULIERE OU OCCASIONNELLE SANS NUITEE

[PDF] Annexe 1

2 1LeB.O.N°723 SEPT.1999SORTIES SCOLAIRES

HORS-SÉRIE

Annexe 1

DEMANDE D'AUTORISATION DE SORTIE RÉGULIÈRE OU OCCASIONNELLE SANS NUITÉE

2 2LeB.O.N°723 SEPT.1999SORTIES SCOLAIRES

HORS-SÉRIE

Annexe 1 bis

DEMANDE D'AUTORISATION DE SORTIE RÉGULIÈRE OU OCCASIONNELLECAS D'UN DEPLACEMENT SUR UN LIEU SITUE A PROXIMITE DE L'ECOLE POUR UNE

DUREE GLOBALE QUI NE DEPASSE PAS LA DEMI-JOURNEE DE CLASSE.

2 3LeB.O.N°723 SEPT.1999SORTIES SCOLAIRES

HORS-SÉRIE

Annexe 2

DEMANDE D'AUTORISATION DE DÉPA RT EN SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITÉE(S)

2 4LeB.O.N°723 SEPT.1999SORTIES SCOLAIRES

HORS-SÉRIE

Annexe 2 (suite)

2 5LeB.O.N°723 SEPT.1999SORTIES SCOLAIRES

HORS-SÉRIE

Annexe 3

FICHE D'INFORMATION SUR LE TRANSPORT

Attention.

2 6LeB.O.N°723 SEPT.1999SORTIES SCOLAIRES

HORS-SÉRIE

Annexe 4

FICHE À REMPLIR AU MOMENT DU DÉPA RTPAR LE TRANSPORTEUR OU LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE OU LE CENTRE D'ACCUEIL

ASSURANT LE TRANSPORT (à remettre à l'organisateur de la sortie)

Attention

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