[PDF] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°81-2016-156 PUBLIÉ





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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°81-2016-188

30 déc. 2016 des statuts de la communauté d'agglomération de Castres-Mazamet (7 pages). Page 8. 81-2016-12-27-017 - Arrêté du 27 décembre 2016 portant ...



RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2017

Vote du Budget Primitif 2017 et du Compte administratif L'article D2312-3 du CGCT créé par le décret du 24 juin 2016



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°81-2016-156 PUBLIÉ

4 nov. 2016 territoire à risque important d'inondation de Castres-Mazamet. ... 81-2016-09-29-002 - Arrêté fixant le ban des vendanges pour la production ...



bulletin 17 de juin 2016

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COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 17 juin 2016

5 mars 2006 2016. Les résultats du compte administratif sont explicités ci-après. ... Castres Mazamet sont en très légère baisse.



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La journée mondiale de leau

17 oct. 2021 Le dimanche 16 avril dernier à CASTRES pour la ... du receveur 2016 et le compte administratif 2016 dont les résultats sont identiques.



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°13-2016-285 PUBLIÉ

21 déc. 2016 13-2016-12-13-009 - ARRETE portant attribution de la médaille d'honneur Agricole au ... Préfecture-Direction de l'administration générale.



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2 avr. 2018 RESULTATS D'EXECUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES. COMPTE ADMINISTRATIFS 2017. Résultat de Affectation clôture 2016.

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