Synthèse de la réglementation à destination des professionnels
Pour obtenir la carte professionnelle de conducteur de taxi il faut réussir dont le propriétaire ou l'exploitant est titulaire d'une autorisation de ...
taxis parisiens voitures de transport avec chauffeur (vtc)
https://www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr/sites/default/files/Documents/2021_Pave_reglementaire_21mai2021.pdf
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
11 avr. 2017 par les taxis les voitures de transport avec chauffeur et les véhicules ... d'adhérents inscrits le cas échéant dans chaque registre men-.
Recueil des textes applicables au transport public particulier de
7 janv. 2020 par les taxis les voitures de transport avec chauffeur et les véhicules ... les exploitants inscrits au registre sont tenus de porter à la.
Recueil des textes applicables au transport public particulier de
22 août 2019 par les taxis les voitures de transport avec chauffeur et les véhicules ... les exploitants inscrits au registre sont tenus de porter à la.
33) Arrêté inter-préfectoral n° 01-16385 du 31 juillet 2001 modifié
5 janv. 2022 carte professionnelle de conducteur de taxi exploitant ... ou morales qui sont inscrites au répertoire des métiers ou au registre du.
Transport routier de voyageurs au moyen de véhicules légers
30 juin 2017 technique un moyen de transport de ... occasionnels
REGLEMENT DE LINDUSTRIE DU TAXI
27 mars 2018 l'autorité préfectorale puisse mettre à jour le registre national prévu à ... 2 du Code des Transports les entreprises de taxis exploitant ...
[PDF] Exploitation 9 : Système allaitant en agriculture - Support Technique
[PDF] Exploitation analytique de données issues d`essais d
[PDF] Exploitation B-COMM Java - Espèces En Voie De Disparition
[PDF] Exploitation de la faille Heartbleed - Anciens Et Réunions
[PDF] Exploitation des carrières de pierre de taille - France
[PDF] EXPLOITATION DES DONNEES corr - Anciens Et Réunions
[PDF] Exploitation des données du RGPH Lecture Automatique des
[PDF] EXPLOITATION DES LIGNES DE DISTRIBUTION
[PDF] Exploitation des observations du DIAL vapeur d`eau LEANDRE 2 - France
[PDF] Exploitation des patchs d`hôtes par les parasitoïdes - Anciens Et Réunions
[PDF] Exploitation des piscines - Centre de Gestion du Gard - Conception
[PDF] Exploitation des résultats Comparaison des courbes 1 Loi de Kepler
[PDF] Exploitation des sables de plage et des dunes côtières - France
[PDF] Exploitation du bois tropical et destruction de la forêt - France
