COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 29 AVRIL 2010
5 mai 2010 Le Conseil Municipal de la Ville de Saint-Martin-d'Hères (Isère) ... Vu la décision n°2008/48 en date du 8 avril 2008 par laquelle Monsieur ...
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SAINT-DENIS le 29 avril 2010. ARRÊTÉ N° 2010- 1038 /SG/DRCTCV. Autorisant la société Nouvelle Imprimerie Dionysienne à exploiter.
Code du travail de Nouvelle-Calédonie - Partie règlementaire -
2 jui. 2021 Modifiée par : Délibération n° 58 du 29 avril 2010 relative à ... 3° De transmettre annuellement un rapport au conseil du dialogue social ...
(RAA n° 05 du 31 mai 2010)
31 mai 2010 Arrêté n° 2010-809 du 29 avril 2010 autorisant l'in stallation ... Vu la délibération du 29 janvier 2010 par laquelle le conseil municipal ...
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30 mar. 2017 3. Nombre de conseillers municipaux absents : Nombre de votants : ... délibération du Conseil Municipal n°2010/51 en date du 29 avril 2010.
N° 3 - Mars 2010 du 1er avril 2010
1 avr. 2010 Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs ... l'absence de délibération du conseil municipal de Contremoulins.
1 CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SELESTAT PROCES
25e SÉANCE ORDINAIRE DU 29 AVRIL 2010 A 19 H 3. Tennis-stade municipal : rénovation de 3 courts de tennis et plan de financement.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
30 août 2010 Vu le règlement (CE) n° 1698/2005 du Conseil du 20 septembre 2005 modifié ... code rural et l'article 3 de l'arrêté du 13 juillet 2010.
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Préfecture de lHérault SOMMAIRE
30 avr. 2010 Arrêté N° 2010-III-038 du 29 avril 2010 ... l'Hérault de M. le Président du Conseil Général de l'Hérault
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2 mar. 2011 Par délibération n° 2010-124 en date du 29 avril 2010 le Conseil Municipal a entériné le Contrat de Redynamisation des Sites de Défense.
Conseil Municipal du 29 avril 2010 - Taissy
Séance du 29 avril 2010 Page 1 Conseil Municipal du 29 avril 2010 L’an deux mil dix et le vingt-neuf avril à 20 heures 30 le conseil municipal de cette commune s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de M BONNET Daniel
CR CM 29 AVRIL 2010 - Ville de Genas
Vu le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur en date du 9 Avril 2010 Vu le dossier de modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme corrigé annexé à la présente délibération 1 Préambule Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la ville de Genas a été approuvé par délibération du conseil municipal le 14 février 2008
Procès Verbal du Conseil Municipal du 29 avril 2010
Procès Verbal du Conseil Municipal du 29 avril 2010 Appel des membres et quorum : Désignation du secrétaire de séance : Madame Sylvie MASSIMI première adjointe du secrétaire adjoint : Monsieur Cédric MESSAOUDENE responsable du service des affaires générales Ouverture de la séance à 19h Présents :
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DU 29 AVRIL 2010 L'an deux mille dix le vingt neuf du mois d’avril à dix-huit heures Le Conseil Municipal de la Ville de Saint-Martin-d'Hères (Isère) dûment convoqué par M le Maire s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de M PROBY René Maire Présents :
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