[PDF] Guide de qualité de lair intérieur dans les établissements du réseau

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Guide de qualité

de l'air intérieur dans les établissements du réseau de la santé et des services sociaux

Répertoire

des guides de planifi cation immobilièrecm 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 1 2 13 1 4 15 16 17 18 19 20 21
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Guides généraux

11-610-05W

édition :

La direction des communications du ministère de la santé et des se rvices sociaux le présent document s'adresse spéciquement aux intervenants du réseau québécois de la santé et des services sociaux et n'est accessible qu'en version électronique à l'adress e http://intranetreseau.rtss.qc.ca ou www.msss.gouv.qc.ca section documentation , rubrique publications le genre masculin utilisé dans ce document désigne aussi bien les femmes que les hommes. dépôt légal bibliothèque et archives nationales du québec, 2011 bibliothèque et archives canada, 2011 isbn : 978-2-550-63668-7 (version Pdf) (2 e

édition, 2011)

1 re

édition, 2005

tous droits réservés pour tous pays. la reproduction, par quelque p rocédé que ce soit, la traduction ou la diffusion de ce document, même partielles, sont interdites sans l'autorisation préalable des Publica tions du québec. cependant, la reproduction de ce document ou son utilisation à des ns personnelles, d'étude privée ou de recherche scientique, mais non commerciales, sont permises à condition d'en mentionner la source.

© Gouvernement du québec, 2011

Préambule

i la Qua l

ITé De

l 'aIr INTérIeur DaNS l eS éTab l

ISSemeNTS

Du réSeau De

l a SaNTé eT DeS SerVICeS SoCIaux Une bonne qualité de l'air intérieur dans nos bâtiments est aujourd'hui une préoccupation largement reconnue par les gestionnaires d'immeubles.

Pour les établissements du réseau de la santé et des services sociaux, cette préoccupation

est d'autant plus importante en raison notamment de l'évolution constante des pratiques et des technologies, du vieillissement du parc immobilier et de la présence d'une clientèle potentiellement vulnérable aux effets d'une mauvaise qualité de l'air intérieur. Au cours des dernières années, certains bâtiments du réseau de la santé et des services sociaux, comme plusieurs autres bâtiments du secteur public ou privé , ont été touchés par différents problèmes au regard de la qualité de l'air inté rieur. Même si plusieurs initiatives ont exploré, sous diverses facettes, la problématique de la qualité de l'air intérieur, il demeure qu'il n'est pas fa cile d'exploiter toute l'information disponible pour permettre une prise en charge conséquente et cohér ente par les divers intervenants.

Dans ce contexte, le ministère de la Santé et des Services sociaux a demandé, en 2002, à la

Corporation d'hébergement du Québec de mettre sur pied un comité de travail regroupant les divers partenaires associés à la réalisation et à la ges tion des immobilisations dans le réseau de la santé et des services sociaux . Le mandat confié au comité était de proposer un guide en vue d'établir les mesures et les procédures à su ivre pour assurer en tout temps aux occupants et aux utilisateurs des établissements du réseau de la s anté et des services sociaux une qualité de l'air intérieur conforme aux règles et aux usages applicables ainsi qu'aux règles de l'art.

Le guide

La qualité de l'air intérieur dans les établissements du ré seau de la santé et des services sociaux , publié initialement en 2005, se veut avant tout un outil de référence et de gestion afin de permettre aux gestionnaires des immeubles, au personnel d'entretien des

bâtiments et des équipements, ainsi qu'aux intervenants en santé et sécurité du travail,

une prise en charge efficace et efficiente de la qualité de l'air intérieur à toutes les étapes du cycle de vie d'un bâtiment et de ses systèmes. Le guide est un document informatif et non pas obligatoire; il n'implique aucune obligation autre que cel le de respecter les lois et les règlements en vigueur.

La seconde édition du guide, publiée en 2011, a été élaborée par le même comité. Le contenu

du guide a été revalidé, des précisions ont été apport

ées en plusieurs endroits et du nouveau

matériel a été ajouté, notamment pour faciliter l'application concrète des recommandations

par les gestionnaires concernés.

PRÉAMBULE

ii

La qua

L ité de L 'air intérieur dans L es étab L issements du réseau de L a santé et des services sociaux le guide se présente comme suit le premier chapitre, " Conception des bâtiments », présente les principes, les règles de l'art et

les caractéristiques générales applicables pour concevoir un bâtiment assurant à ses occupants

et usagers de l'air intérieur de bonne qualité. une section traite des procédés de traitement de

l'air dans les bâtiments et énumère les exigences normatives applicables et les facteurs à contrôler au moment de la conception des systèmes de chauffage, de ventilation et de conditionnement d'air (CVCa). les principes particuliers à considérer au moment de la conception des secteurs d'activité d'un établissement du réseau de la santé et des services sociaux sont aussi traités. la nouvelle édition souligne un principe important selon lequel le guide ne peut être considéré comme un substitut au Code de construction et aux règles de l'art afférentes telles que celles de l'aSHrae et de la CSa. afin d'éviter toute confusion, les nombreux tableaux exposant les principaux critères de ventilation ont été retirés du texte. le deuxième chapitre, " Travaux de construction et de rénovation », dresse les mesures à mettre en place pour assurer une bonne qualité de l'air pendant la réalisation des travaux de construction et de rénovation. la première section résume le s exigences normatives applicables au cours de la réalisation des travaux et de la mise en place des systèmes CVCa. les sections suivantes traitent de mesures particulières conséquentes à la réalisatio n de travaux, soit le contrôle de la contamination aéroportée en envir onnement hospitalier et la gestion des matériaux contenant de l'amiante. Cette seconde édi tion du guide propose deux procédures types pour la mise en oeuvre de ces mesures. une dernière section po rtant sur

la mise en service des installations à la suite de la réalisation de travaux complète le chapitre.

le troisième chapitre, " exploitation et entretien des bâtiments », présente les critères, les

normes et les pratiques générales à considérer pour assurer une saine gestion de la qualité

de l'air intérieur. Des pratiques spéciales pour des vocations particulières, comme les salles

d'opération, les laboratoires et autres, complètent le chapitre. Il est à souligner que la nouvelle édition du guide vient maintenant étendre aux travaux d'entretien courant l'application des principes de prévention des infections applicables pendant les travaux de construction, comme traité au chapitre 2. le quatrième chapitre présente les " procédures de surveillance de la qualité de l'air intérieur » à suivre afin d'assurer aux occupants, au personnel et aux utilisa teurs des établissements une qualité de l'air conforme aux règles et aux usages applicables. la première section trace les paramètres de surveillance périodique de la qualité de l'air intérieur dans l'environnement général du bâtiment. le reste du chapitre traite des programmes propres à la surveillance de la qualité de l'air dans les établissements de san té, soit pour les contaminants chimiques, biologiques et les paramètres physiques de confort intérieur. une section " annexes » complète le guide. on y trouve un exposé sur les problèmes de santé liés à une mauvaise qualité de l'air les plus fr

équemment rencontrés dans les

établissements de santé et de services sociaux et des moyens de prévention à employer pour les éviter. on y trouve également, à titre d'exemple, des canevas de procédures de gestion de certaines situations ayant un effet potentiel sur la quali té de l'air intérieur. P

RÉAMBULE

iii

La qua

L ité de L 'air intérieur dans L es étab L issements du réseau de L a santé et des services sociaux p réambule

LE COMITÉ SUR LA QUALITÉ

DE L'AIR INTÉRIEUR —

Édition originale

r esponsable m onsieur p ierre Gauthier

Architecte

Directeur de l'expertise technique

et de la qualité

Corporation d'hébergement du Québec

m embres m onsieur r ichard b astien m adame lyne boudreau

Directeurs suivi budgétaire et environnement

Association des hôpitaux du Québec

(maintenant l'Association québécoise des établissements de santé et de services sociaux) m adame Sylvie b

édard

Conseillère

Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail du secteur affaires sociales m onsieur Gérald b oily

Ingénieur

Direction de l'expertise technique

Corporation d'hébergement du Québec

m onsieur m ario Fortin

Ingénieur

Service des investissements et du financement

Ministère de la Santé et des Services sociaux m adame Nicole Goyer

Directrice du programme de recherche

en hygiène du travail

Institut de recherche Robert-Sauvé en santé

et en sécurité du travail m onsieur Norman King

Épidémiologiste

Direction de santé publique de Montréal

m onsieur p ierre l ajoie

Médecin-conseil

Institut national de santé publique du Québec m onsieur m ario lessard

Directeur des services techniques

CSSS de Trois-Rivières

Représentant de l'Association québécoise

des établissements de santé et de services sociauxmonsieur luc ménard

Conseiller en prévention-inspection

Direction de la prévention-inspection

Commission de la santé et de

la sécurité du travail m onsieur Qussaï Samak

Conseiller en matière de prévention

et de protection de l'environnement

Confédération des syndicats nationaux

Collaborateurs

m adame louise De Guire

Médecin-conseil

Direction de santé publique de Montréal

m onsieur louis Drouin

Responsable de l'unité santé au travail

et environnementale

Direction de santé publique de Montréal

Représentant des agences régionales

du Québec m onsieur Jacques l avoie

Hygiéniste industriel

Institut de recherche Robert-Sauvé en santé

et en sécurité du travail m onsieur louis lazure

Ingénieur

Institut de recherche Robert-Sauvé en santé

et en sécurité du travail m onsieur bquotesdbs_dbs14.pdfusesText_20

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