Échange automatique de renseignements : la prochaine étape
18 ???. 2013 ?. réguliers de « blocs » d'informations relatives à diverses ... au niveau du centre des impôts en cas de mise au jour d'une situation de ...
Flash dinformation
10 ???. 2022 ?. En ce qui concerne les contribuables rattachés aux. Centres des Impôts ou aux Services d'Assiette des Impôts divers le délai est fixé au 15 ...
ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DES SERVICES FISCAUX
du 10 octobre 1986 fiches d'information
Gestion du risque dindiscipline fiscale : Systèmes de sélection des
de la gestion du risque à l'administration de l'impôt — dénommé le 'Cycle de Cette note d'information qui accorde une large place aux études de cas de ...
Note dinformation n°01/2022 Campagne fiscale 2022
28 ????. 2022 ?. avec le service des impôts des entreprises. • L'ECF permet de sécuriser votre situation fiscale : il limite les risques d'un contrôle fiscal ...
Note aux opérateurs_changements modalités déclaratives
18 ???. 2021 ?. Il s'agit d'informations statistiques qui sont des informations ... contacter le Service des impôts des entreprises (SIE) dont elles.
Untitled
27 ????. 2017 ?. Orange Money Côte d'Ivoire ... NOTE D'INFORMATION ... Régime d'imposition: réel Normal - Centre des impôts: DGI CME-Compte BICICI : 01561 ...
COMMUNE DORSCHWILLER - 67600 NOTE DINFORMATION N
27 ???. 2013 ?. le Maire ou Mrs les Adjoints. Communiqué du Centre des Impôts. A compter du 2 septembre 2013 le pôle enregistrement du Service des Impôts des ...
La lettre dinformation de
18 ??? 2020 ?. contre la fraude fiscale. • Editorial. Frédéric Iannucci Chef du service du contrôle fiscal de la DGFiP p. 2. • Les informations reçues par.
La Déclaration Sociale Nominative et vous Salariés du privé ou
permettant le prélèvement de l'impôt à la source. les informations relatives aux événements (vos éventuels arrêts de travail ou fins de.
Département du Bas-Rhin
COMMUNE D'ORSCHWILLER - 67600
1, Place de la Mairie
Tél : 03.88.92.06.51 - Fax : 03.88.82.79.24
mairie.orschwiller@evc.net - http://www.mairie-orschwiller.fr27 juin 2013
Travaux de voirie Rue des Vignes, rue des Jardins, rue des Raisins, rue du RiedEn raison des travaux de voirie qui seront réalisés cet été, le stationnement et la circulation de
tous les véhicules seront interdits, exception faite des engins de chantier, des véhicules autorisés
et de secours.- Rue des Vignes, rue des Jardins, amorce de la rue des Prélats (Placette devant l'école ) à
compter du 4 juillet et jusqu'à achèvement des travaux.- Rue des Raisins et amorce de la rue du Riesling, à compter du 4 juillet et jusqu'à achèvement
des travaux - Rue du Ried à compter du 4 juillet et jusqu'à achèvement des travaux. Nous vous remercions de bien vouloir en prendre note et pour votre compréhension.Terrain de tennis
Les travaux de rénovation du court de tennis sont achevés. Il sera possible d'y accéder à partir
du 1er juillet à condition d'avoir souscrit le nouvel abonnement. Paiement par chèque uniquement, libellé à l'ordre de la Trésorerie de Sélestat.Rappel des tarifs :
- abonnement individuel : - abonnement couple ( 2 personnes par famille ) : - abonnement familial ( + de 2 pers. par famille) : - abonnement forfaitaire pour loueurs de meublés ou gîtes : Les clés 2012 sont à rendre au secrétariat de la mairie, dès à présent.Nous rappelons que seuls les joueurs à jour de leur cotisation, sont autorisés à pénétrer sur le
court.Secrétariat de la Mairie
En raison des congés, le secrétariat de la mairie sera fermé du 22 juillet au 5 août 2013 inclus.
Durant cette période, aucune demande d'autorisation d'urbanisme ne pourra être instruite. Pour les affaires urgentes, s'adresser à M. le Maire ou Mrs les Adjoints.Communiqué du Centre des Impôts
A compter du 2 septembre 2013, le pôle enregistrement du Service des Impôts des Entreprisesd'Erstein est transféré vers le pôle enregistrement du Service des Impôts des Entreprises de
Sélestat : 5, rue de la Paix - BP 40249 - 67606 SELESTAT Cédex - 03 88 58 90 91 Cinéma en plein air - Un rendez vous à ne pas manquerLe 6 août 2013 dès 20h
de la Communauté de Communes de Sélestat, en partenariat avec la Junior AssociationO.C.F.G. » vous propose une
projection en plein air du film " INTOUCHABLES ».Animation musicale et Restauration
Synopsis :
riche aristocrate, engage comme aide à domicile Driss, un jeune de banlieue tout juste sorti de prison. Bref, la personne la moins adaptée pour le job. Ensemble, ils vont faire cohabiter Vivaldi etEarth Wind and Fire, le verbe et la vanne, les
costumes et les bas de survêtement... Deux donner naissance à une amitié aussi dingue, drôle fera des étincelles et qui les rendra...Intouchables.
u décerner 16 prix et 21 nominations ! Désormais, les assurés sociaux des CPAM du Bas-Rhin et du Haut-Rhin peuvent se rendre dans ce, pour toute démarche ou toute question. Par exemple, une personne qui habite Sélestat et travaille à Colmar peut se rendre au point --Rhin. sur ameli.fr.Internet à tout âge
Une jeune entreprise strasbourgeoise HAKISA.com a créé un site internet spécialement pour les séniors. Ce site a pour vocation de rendre l'usage d'internet plus accessible et plus ludiqueaux séniors grâce à une ergonomie adaptée, à de l'entraide intergénérationnelle et à des
contenus émotionnelsCette entreprise a été récompensée par le Conseil Général du Bas-Rhin (Trophée de la
Solidarité), la Communauté Urbaine de Strasbourg (Prix de l'Innovation Sociale) et la CCIAlsace (Start up alsacienne de l'année).
Ce site est mis gratuitement à votre disposition et sans engagement.Communiqués du SMICTOM
En cohérence avec la stratégie de mise en place d'actions visant à favoriser le tri et la réduction
des déchets, le SMICTOM met cette année en place OPTIMO, un dispositif de suivi des
entrants en déchèteries. En Alsace Centrale, les déchèteries sont la première source de recyclage des déchets : - plus de la moitié des déchets que nous produisons y sont apportés- et 78% des déchets déposés sont valorisés grâce aux 15 filières de récupération en
place.Pour optimiser encore plus les déchèteries, toujours dans le but de recycler et valoriser
davantage, réduire les tonnages de déchets et maîtriser nos coûts, le SMICTOM doit connaître
plus finement leur fonctionnement : fréquentation par jour, par heure et par période, nombre Fin mai : 20.000 demandes de cartes enregistrées Fin mai, le SMICTOM enregistre environ 20.000 demandes de cartes de la part des usagers, Le potentiel estimé est de 63.500 demandes de cartes. Nous avons donc atteint 31% de la cible. Au courant du mois de juin, ces cartes seront envoyées par courrier aux usagers qui en ont fait la demande. Depuis le 1er juin, des animateurs dédiés au dispositif en déchèterie er juin avec la présence pendant trois mois sur cas échéant, à demander une carte. A partir de juillet, les barrières seront baisséesA partir du 1er
seront baissées. Les usagers devront présenter une carte devant le lecteur de borne. Le 1er septembre, il faudra obligatoirement une carte pour entrer en déchèterieEn septembre,
aux déchèteries les samedis sera réservé aux particuliers.Rappel aux usagers :
Le SMICTOM rappelle que les agents de déchèterie ont pour mission ¾ Pour que nos objets soient réutilisés ! Dans le cadre de son Programme Local de Prévention, le SMICTOM a pour objectif de réduire 2015.Une des actions engagée est le partenariat avec Emmaüs pour organiser le r sein de la société. rie constitue une action à la fois écologique : moins de déchets dans les bennes de déchets ultimes ou incinérables donc moins de sources de pollutions et d
Des recycleries sont déjà présentes dans les déchèteries de Sundhouse, Benfeld et Villé.
A compter de fin mai 2013, deux nouvelles recycleries ouvrent leurs portes à Scherwiller etMackenheim.
Les recycleries sont des caissons dans lesquels les habitants peuvent déposer des objets en bon sur http://www.smictom-alsacecentrale.fr/fr/horaires-douverture/.Vous pouvez y déposer : meubles, jouets, vélos, vaisselle non ébréchée, livres, matériel de
Anniversaires de juillet 2013
- 72 ans Alice COUTY née LEY, le 04 - 72 ans Anne PFERTZEL née HAMM, le 26 - 73 ans Anne-Marie ZIMMERMANN née GASSMANN, le 09 - 74 ans Jeannine BLUMBERGER née JESSEL, le 11 - 75 ans Marie Agnès BREITEL née SALBER, le 08 - 75 ans Gilbert PFERTZEL, le 24 - 77 ans Marie-Madeleine PAULI née ROESCH, le 12 - 77 ans Joseph BLUMBERGER, le 22 - 78 ans Roger RINN, le 13 - 78 ans Elfriede RINN née RINN, le 16 - 79 ans Fernand BREITEL, le 12 - 79 ans Albert HOFFMANN, le 28 juillet - 86 ans Marie Marguerite CHRISTEN née DUMEN, le 16 - 86 ans Jacqueline JOOST née KREYENBIHLER, le 09 - 86 ans Rémy SCHWETTERLE, le 04 - 75 ans Antoine DAUGER, le 28 - 77 ans Mariette LAUGNER née ALLIMANT, le 12Dates à retenir :
- Vendredi 28 et samedi 29 juin : Mise à disposition de la benne à papiers - Place de la Chapelle
- Mercredi 17 juillet : 20 h - Réunion du Conseil Municipal - Mardi, 6 août : Cinéma en plein air- Projection du film " Les Intouchables"Bonnes vacances à tous !
Avec nos sentiments dévoués,
Le Maire,
Claude RISCH
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