[PDF] Communauté de Communes « Pays de lHermitage »

DOSSIER DE CANDIDATURE Temps dActivités Périscolaires (TAP

Horaires des TAP à Trégastel (hors activité spécifique). Lundi Mardi et Jeudi Avant chaque période de vacances scolaires

DOSSIER DE CANDIDATURE Temps dActivités Périscolaires (TAP

Horaires des TAP à Trégastel (hors activité spécifique). Lundi Mardi et Jeudi Avant chaque période de vacances scolaires

Rémunération dheures effectuées par les enseignants pour le

l'activité envisagée (dans le cadre des TAP ou non …) correspondant au grade de l'intéressé et au taux horaire "enseignement" (ou "surveillance") du ...

Communauté de Communes « Pays de lHermitage »

Convention intervenant – année scolaire 2014-2015 légal de l'enfant (selon l'horaire du temps périscolaire avant ou ... Coût total pour la période.

Rencontre TAP Coeur Bauges le 25052016

horaires des groupes scolaires concernant les TAP (notamment autour de la ne pouvait pas financièrement prendre en charge le coût d'intervenants ...

CONDITIONS GÉNÉRALES DE TRANSPORT (PASSAGERS ET

La responsabilité de TAP PORTUGAL et de chaque transporteur intervenant dans votre voyage sera déterminée conformément aux conditions de transport de chacun.

REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES

maternelles et intervention dans le cadre des activités périscolaires. collectivités territoriales au moyen d'indemnités dont les taux horaires ne.

Règlement intérieur

intervenant au niveau des TAP est placé sous responsabilité de la commune. Les tarifs sont identiques à ceux de la garderie péri-scolaire et établis en ...

Conditions Générales de Transport (PASSAGERS ET BAGAGES)

«Tarifs» ?désigne les tarifs les coûts et/ou les conditions de transport 5.5.2 ?Vous devez vérifier auprès des autres transporteurs intervenant dans ...

APPEL-A-PROJETS-TAP 2017-2018

28 avr. 2017 Les activités proposées devront respecter les taux d'encadrement. Règlementaires. - Les intervenants pourront intervenir sans animateur.

Tarifs applicables au 1er septembre

Les tarifs sont indiqués sur la base d’hypothèses de rémunération de l’intervenant (Salaire horaire brut de base de 1221€) de cotisations sociales (taux légaux en vigueur) d’indemnité de transport et de frais de mandat standards moyens

Comment calculer le salaire d’un intervenant ?

Les tarifs sont indiqués sur la base d’hypothèses de rémunération de l’intervenant (Salaire horaire brut de base de 12,21€), de cotisations sociales (taux légaux en vigueur), d’indemnité de transport et de frais de mandat standards moyens. La détermination du salaire reste une prérogative du client particulier employeur.

Quel est le taux horaire proposé pour l'intervention d'un artiste auprès d'élèves ?

Le taux horaire proposé pour l'intervention d'un artiste ou d'un écrivain auprès d'élèves comprend la préparation, la concertation et le temps devant les élèves. Le montant de la rémunération est fixé en négociation avec l'artiste.

Comment prendre en compte les heures d'intervention dans le champ de l'éducation artistique et culturelle ?

Le ministère de la culture et de la communication a souhaité que les heures d'intervention dans le champ de l'éducation artistique et culturelle soient prises en compte dans le calcul des heures ouvrant droit à l'assurance chômage des intermittents du spectacle.