[PDF] C. H. S. DEPARTEMENTAL de l ORNE Réunion du 06 janvier 2005

Les Archives, Qu’est-ce Que C’Est ?

Le code du patrimoinedéfinit les archives comme l'ensemble des documents et des données, quels que soient leur date, leur lieu de conservation, leur forme et leur support, produits ou reçus par toute personne ou organisme dans l'exercice de son activité. Les archives publiques sont les archives produites dans l’exercice d’une mission de service pub...

Collecter Archives Publiques et Privées Pour Accroître Le Patrimoine Commun

La loi fait obligation aux administrations de verser ou de déposer leurs archives aux Archives départementales, au terme d’un délai variable selon les documents, en fonction de la durée de leur utilité administrative. L’enrichissement des collections s’effectue donc essentiellement par versement ou dépôt des archives des services publics et collect...

Trier, Classer, Inventorier, Pour rendre Les Archives accessibles

Le tri, le classement et l’inventaire des archives collectées sont des étapes indispensables à la mise à disposition des archives. Ce travail essentiel, qui consiste à organiser les archives et à décrire leur contenu, aboutit à la rédaction d’inventaires et à l’alimentation de bases de données. Il s’effectue dans un cadre scientifique et technique ...

Conserver Pour Transmettre CE Patrimoine Aux Générations Futures

La transmission de ce patrimoine fragile exige de le protéger contre les altérations mécaniques (déchirures), chimiques (acidité, pollution) et biologiques (insectes, rongeurs, champignons). Le bâtiment des Archives départementales répond donc aux exigences techniques de la conservation, par le respect de conditions climatiques et de sécurité. Les ...

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Où se trouve la direction des archives et des biens culturels l'Orne ?

La direction des Archives et des biens culturels l'Orne est un service du conseil départemental de l'Orne. Elles se situent à Alençon. Ce service regroupe les « archives départementales de l'Orne » et le « Conservatoire des antiquités et objets d'art de l'Orne ». Les archives départementales accueillent la SHAO .

Qui est le président du Conseil départemental de l’Orne?

» Vendredi 29 octobre 2021, Christophe de Ballore, le président du Conseil départemental de l’Orne, était aux anges.

Comment est découpé le département de l’Orne ?

Le département de l’Orne est découpé en trois circonscriptions : Liste des communes pour la première circonscription (format pdf - 18.9 ko - 22/04/2022) : 111 communes Liste des communes pour la deuxième circonscription (format pdf - 21 ko - 22/04/2022) : 155 communes

Quelle est la première réunion du Conseil départemental du Haut-Rhin?

La première réunion du Conseil départemental du Haut-Rhin s’est tenue le 2 avril 2015. Présentation des 34 conseillers départementaux élus dans les 17 cantons du Haut-Rhin émen 5 t Vos conseillers départementaux

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE N

12 fév. 2006 Commission départementale d'équipement commercial – Délégation à M. Jean-Jacques CARON : - Le jeudi 19 janvier 2006.



IAJ couv 01-2006.qxp

1 jan. 2006 janvier 2006. 3. Les employeurs de la fonction publique territoriale (1re partie). La pluralité et la diversité des employeurs sont une des ...



BILAN DETAPE DES GROUPEMENTS HOSPITALIERS DE

5 En janvier 2019 un 136ème GHT a été créé en Guyane constitué des trois établissements publics de santé du territoire. 6 Fusion de 4 établissements : GHT 



Les établissements de santé

d'outre-mer (Martinique Guadeloupe1



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Bulletin dinformation

7 jan. 2005 Départemental de la Sécurité Publique du Cantal ... ARRETE n° 2005-0022 du 6 janvier 2005 relatif aux tarifs des taxis.



Journal officiel de la République française

15 nov. 2006 secteur santé solidarité en 2006 et à leur notation au titre de l'année 2005. NOR : SANG0630424N. Date d'application : 1er janvier 2006.



Officiel

30 mai 2006 Délibération no 2005-104 du 19 décembre 2005 portant approbation du budget ... 18 janvier 2006 relative à la prévention des risques ...



Journal officiel de la République française

7 jui. 2006 Arrêté du 27 juin 2006 modifiant l'arrêté du. 5 décembre 2005 portant renouvellement du conseil d'ad- ministration de l'Institut national de ...



Journal officiel de la République française

15 oct. 2005 de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ... lors de la réunion du 24 janvier 2005 sur le présent accord d'entre-.



Officiel

30 jui. 2006 Circulaire DSS/5B/DRT/NC3 no 2006-174 du 18 avril 2006 relative au ... Vu les modifications statutaires adoptées le 20 janvier 2005 par ...

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