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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 septembre 2020

17 sept. 2020 25~ Délibération « colis de anciens » ... 26~ Délibération « cadeau de Noël pour les enfants 0-12 ans » Délibération 2020.027.



COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE

31 déc. 2019 mandats des anciennes instances représentatives du personnel expirent à ... périodicité des réunions du comité social et économiques aux ...



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La politique cadeaux et invitations dans les entreprises les EPIC

Agence française anticorruption 3. Sommaire. I. La politique cadeaux et invitations un outil de maîtrise du risque de corruption.



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I LES AVANTAGES EXCLUS DU DISPOSITIF ANTI-CADEAUX ? I QUELLES SONT. LES SANCTIONS ENCOURUES ? NOUVELLE LOI. ANTI-CADEAUX 2.0. ET CONDITIONS D'APPLICATION.



JOYEUSES FÊTES

3 déc. 2021 l'occasion de les féliciter et de leur offrir quelques cadeaux : un PopSockets ... dans la boîte aux lettres spéciale “Pôle Nord”.



CR CM 26 07 2018

26 juil. 2018 COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. DU JEUDI 17 MAI 2018. Présents: MM. ... cadeaux aux Anciens à Noël (panier gourmand ..).



Code de déontologie de la profession - de commissaire aux comptes

25 mars 2020 Article 14 - Interdiction des sollicitations et cadeaux ... entité qui le sollicite un mandat spécial précisant.



ROTARY CODE OF POLICIES

Anciens Rotariens et famille de Rotariens. 7. Réunions de club et assiduité. 8. Programmes des réunions de club. 9. Finances et relations publiques du club.



Du parking de lhôpital au tribunal Réunion des anciens

2 févr. 2016 Du parking de l'hôpital au tribunal ? Réunion des anciens ... Elle lui a fait près de 70 000 ë de cadeaux ... avant de porter plainte.



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l’étranger et cadeaux Les cadeaux offerts à l’occasion de voyages à l’étranger sont déductibles à 100 Le fait que l’achat ait eu lieu en Belgique ou à l’étranger n’a pas d’importance Règle générale Il faut toujours vérifier la législation locale Frais de démonstration Déductibles à 100 Tva déductible à 100



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Spécial cadeaux Date : Du 07 au 13 decembre 2018 Pays : France Périodicité : Hebdomadaire OJD : 252945 Page de l'article : p 60-63 Page 2/4 Tous droits réservés



Charges déductibles Mise à jour mai 2020 - Deloitte US

également aux chèques cadeaux Remarque: tva non déductible dans le cas où deux ou plus de deux cadeaux de moins de 50 EUR chacun sont donnés comme 1 paquet cadeau d'une valeur totale > 50 EUR à la même personne et si une personne reçoit plus d'un cadeau par an (aucun droit à la déduction à partir du second cadeau) Spécifications



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