ARTICLE 1: OBJET DU MARCHE
L'ACQUISITION L'INSTALLATION ET LA MISE EN SERVICE DES RADARS FIXES DE Reconnaissance automatique des plaques d'immatriculation du Maroc avec un taux ...
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POUR LA MAINTENANCE DES RADARS FIXES DE MESURE DE LA VITESSE coordonnées GPS la référence de l'axe routier
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ROYAUME DU MAROC POUR LA MAINTENANCE DES RADARS FIXES DE MESURE DE LA VITESSE ... coordonnées GPS la référence de l'axe routier ou autoroutier
TomTom GO DISCOVER Manuel dutilisation
radars fixes et mobiles. Conformément à ces lois les alertes radars ont été désactivées sur tous les GPS TomTom. Vous pouvez néanmoins réactiver ces
CHAPITRE 85
1 jan. 2022 Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar) appareils ... Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz.
Les Nouvelles Technologies de lInformation dans le domaine du
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TARIF GÉNÉRAL
Combinés sondeurs GPS multifonction. Écrans marinisés Furuno. 20. GPS. 23. Instrumentation. 26. Pilotes Automatiques. 30. Compas & Groupes. Radars.
MAROC AIRAC AMDT N°13/20 GEN 2.2 Abréviations utilisées dans
3 déc. 2020 Service fixe aéronautique ... Réseau du service fixe des télécommunications ... GPS and geostationary earth orbit augmented navigation.
BULLETIN OFFICIEL
17 nov. 2020 Le Maroc se rapproche ainsi de l'objectif fixé par le programme gouvernemental visant à placer le pays parmi le Top 50 des meilleures ...
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3 jan 2022 · La liste comprend des radars urbains ainsi que ceux installés sur les routes nationales régionales et provinciales Ces radars permettent de
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POUR LA MAINTENANCE DES RADARS FIXES DE MESURE DE LA VITESSE coordonnées GPS la référence de l'axe routier la date de sa mise en service la date de
GPS avertisseurs de radars et outils daides à la conduite - Le Figaro
13 jan 2012 · Depuis le 5 janvier il est interdit aux boitiers et aux applications GPS de localiser les radars Comment s'adapter?
Voici lemplacement des radars fixes qui seront opérationnels dès le
3 jan 2022 · Voici l'emplacement des radars fixes qui seront opérationnels dès le 1er janvier 2022 ; Doing business : Le Maroc gagnera 6 places 25 juin
ROYAUME DU MAROC
EDITION DE TRADUCTION OFFICIELLE
TARIFS D'ABONNEMENTABONNEMENT
RABAT - HELLAH
05.37.76.50.24 - 05.37.76.50.25
05.37.76.54.13
310810
1014029004423101
33au nom du régisseur des recettes de l'Imprimerie of cielle
AU MAROC
6 mois1 an
Edition générale................................................................... Edition de traduction of cielle............................................. Edition des conventions internationales................................ Edition des annonces légales, judiciaires et administratives... Edition des annonces relatives à l'immatriculation foncière..250 DH
150 DH
150 DH
250 DH
250 DH
400 DH
200 DH
200 DH
300 DH
300 DH
A destination de l'étranger,
par voies ordinaire, aérienne ou de la poste rapide interna- tionale, les tarifs prévus ci contre sont majorés des frais d'envoi, tels qu'ils sont xés par la réglementation postale en vigueur.Cette édition contient la traduction of cielle des lois et règlements ainsi que tous autres décisions ou documents dont
la publication au Bulletin of ciel est prévue par les lois ou les règlements en vigueurISSN 0851 - 1217
SOMMAIRE
Conseil Economique, Social et
Environnemental. - Rapport annuel sur
l'exercice 2019.Rapport annuel sur l'exercice 2019 soumis àSa Majesté le Roi Mohammed VI par le
Président du Conseil Economique, Social et
Environnemental. ........................................... 1674autorisations de recherche scienti?que marine dans les eaux sous juridiction nationale. 149
Décret n°
2-20-710 du 10 rabii I 1442 (27 octobre 2020)
xant les conditions et les modalités de délivrance des autorisations de recherche scienti que marine dans les eaux sous juridiction nationale ....................................................... 1819Bank Al-Maghrib.Arrêté du ministre de l'économie, des nances et de la réforme de l'administration n° 3959-19 du
13 rabii II 1441 (10 décembre 2019) portant
homologation de la circulaire du Wali de Bank Al-Maghrib n° 3/W/2019 du 4 novembre 2019 modi ant et complétant la circulaire n° 5/W/2017 du 24 juillet 2017 relative à l'obligation de vigilance incombant aux établissements de crédit. ............................................................1827Arrêté du ministre de l'économie, des nances et de la réforme de l'administration n° 354-20 du
26 rabii II 1441 (23 décembre 2019) portant
homologation de la circulaire du Wali de BankAl-Maghrib n°6/W/2018 du 13 kaada 1439
(27 juillet 2018) relative aux conditions de versement des cotisations au Fonds collectif de garantie des dépôts. .......................................1830 Pages BULLETIN OFFICIEL Nº 6932 - 19 rabii I 1442 (5-11-2020) Arrêté du ministre de l'économie, des nances et de la réforme de l'administration n°355-20 du
26 rabii II 1441 (23 décembre 2019) portant
homologation de la circulaire du Wali de BankAl-Maghrib n°
7/W/2018 du 13 kaada 1439
(27 juillet 2018) relative aux modalités de gestion des ressources du Fonds collectif de garantie des dépôts des établissements de crédit par la société gestionnaire des Fonds de garantie des dépôts et ses interventions. .............................................Navires de pêche. - Spécications techniques
et modalités d'utilisation des moyens de sauvetage et de communication. Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°507-20 du 10 joumada II 1441
(5 février 2020) relatif aux spéci cations techniques et modalités d'utilisation des moyens de sauvetage et de communication permettant la transmission des messages de détresse par les navires de pêche non pontés ou semi pontés. .... 1834Homologation des circulaires du Président
de l'Autorité de contrôle des assurances et de la prévoyance sociale. Arrêté du ministre de l'économie, des nances et de la réforme de l'administration n° 1342-20 du 21 ramadan 1441 (15 mai 2020) portant homologation de la circulaire du président de l'Autorité de contrôle des assurances et de la prévoyance sociale n° PS/5/20 du16 mars 2020 modi ant et complétant la
circulaire du Président de l'Autorité de contrôle des assurances et de la prévoyance sociale n° 2/PS/18 du 19 juillet 2018 relative aux documents à produire par les personnes de droit public pratiquant ou gérant les opérations de retraite. .......................................................... Arrêté du ministre de l'économie, des nances et de la réforme de l'administration n° 2100-20 du 6 hija 1441 (27 juillet 2020) portant homologation de la circulaire du président de l'Autorité de contrôle des assurances et de la prévoyance sociale n° AS/02/2020 du 30 chaoual 1441 (22 juin 2020) xant des conditions exceptionnelles relatives à la constitution de certaines provisions techniques pour faire face aux effets de la pandémie du coronavirus (Covid-19). ..................................Douane. - Application d'une mesure de
sauvegarde dé?nitive sur les importations de tôles laminées à chaud. Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et de l'économie verte et numérique et du ministre de l'économie, des nances et de la réforme de l'administration n° 2287-20 du 13 moharrem 1442 (2 septembre 2020) modi ant l'arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et de l'économie verte et numérique et du ministre de l'économie, des nances et de la réforme de l'administration n° 1368-20 du 4 chaoual 1441 (27 mai 2020) portant application d'une mesure de sauvegarde dé nitive sur les importations de tôles laminées à chaud. ..........................................................Commerce extérieur. - Liste des marchandises
faisant l'objet de mesures de restrictions quantitatives à l'importation et à l'exportation. Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et de l'économie verte et numérique n° 2293-20 du 13 moharrem 1442 (2 septembre 2020) complétant l'arrêté du ministre du commerce extérieur, des investissements extérieurs et de l'artisanat n° 1308-94 du 7 kaada 1414 (19 avril 1994) xant la liste des marchandises faisant l'objet de mesures de restrictions quantitatives à l'importation et à l'exportation.....Pêche maritime :
Interdiction temporaire de pêche de la petite
praire dans la zone maritime située entre RasKebdana et Saïdia.
Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°2496-20 du 24 safar 1442
(12 octobre 2020) relatif à l'interdiction temporaire de pêche de la petite praire (Venus gallina ou Chamelea gallina) dans la zone maritime située entre RasKebdana et
Saïdia... .......................................................... Taille marchande minimale des espèces pêchées dans les eaux maritimes marocaines. Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 2497-20 du 24 safar 1442 (12 octobre 2020) modi ant l'arrêté n° 1154-88 du 20 safar 1409 (3 octobre 1988) xant la taille marchande minimale des espèces pêchées dans les eaux maritimes marocaines. ...................... PagesNomination aux fonctions supérieures.
Recti catif au "
Bulletin of ciel » n° 6870 du
8 chaabane 1441 (2 avril 2020). ......................
Fonds de placement collectif en titrisation.
Recti catif au "
Bulletin of ciel » n° 6914 du
14 moharrem 1442 (3 septembre 2020). ...........
TEXTES PARTICULIERS
Renouvellement de licences :
Société " AL HOURRIA TELECOM S.A».
Décret n°
2-20-429 du 20 safar 1442 (8 octobre 2020)
portant renouvellement de la licence attribuée à la société "AL HOURRIA TELECOM S.A» en
vertu du décret n°2-00-688 du 3 chaabane 1421
(31 octobre 2000). ...........................................Société " ORBCOMM MAGHREB ».
Décret n°
2-20-430 du 20 safar 1442 (8 octobre 2020)
portant renouvellement de la licence de la société "ORBCOMM MAGHREB » en
vertu du décret n° 2-00-689 du 3 chaabane 1421 (31 octobre 2000). ...........................................Société "THURAYA MAGHREB S.A.».
Décret n° 2-20-431 du 20 safar 1442
(8 octobre 2020) portant renouvellement de la licence attribuée à la société "THURAYAMAGHREB S.A.» en vertu du décret
n°2-03-196 du 20 rabii I 1424 (22 mai 2003) et
modi cation du cahier des charges y relatif. ....quotesdbs_dbs35.pdfusesText_40[PDF] radars fixes maroc 2017
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