[PDF] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°25-2022-039 PUBLIÉ

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PRÉFETDU DOUBS

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS

N°25-2022-039

PUBLIÉ LE 7 JUIN 2022

Sommaire

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la

Protection des Populations /

25-2022-06-02-00004 - Arrêté BEP EUROPE NV (2 pages)Page 4

Direction Départementale des Territoires du Doubs /

25-2022-05-25-00006 - Arrêté portant sur le renouvellement quinquennal

de l'agrément relatif à l'exploitation des établissements d"enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière - Auto-école MOLA 25420 BART (2 pages)Page 7

25-2022-05-25-00005 - Arrêté relatif à l"extension des catégories

enseignées au sein d"un établissement d"enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière - Auto-école

CFCE - Extension BE et B96 (2 pages)Page 10

25-2022-05-25-00004 - Arrêté relatif à l"extension des catégories

enseignées au sein d"un établissement d"enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière - Auto-école

COMTOISE - Extension BE - B96 (2 pages)Page 13

Direction Départementale des Territoires du Doubs / Service économie agricole et rurale

25-2019-07-17-00007 - Avis motivé concernant l'étude préalable sur la

compensation agricole du projet d'extension de carrière à Jougne (2 pages)Page 16

25-2022-05-18-00005 - Avis motivé concernant l'étude préalable sur la

compensation collective agricole de renouvellement du parc éolien du

Lomont (partie ouest) (2 pages)Page 19

25-2020-10-15-00006 - Avis motivé concernant l'étude préalable sur la

compensation collective agricole du projet de la base de loisirs à

Osselle-Routelle (2 pages)Page 22

Direction Départementale des Territoires du Doubs / Unité Sécurité Routière,

Gestion de crises et Transports

25-2022-06-03-00001 - Arrêté portant neutralisation et dévoiement de voie

du PR 67+000 au PR 70+900 sur l'autoroute A36 dans le cadre de travaux de création d'un passage grande faune site de Saint Maurice au PR 68+600 - phase 3, 4 et 5 (6 pages)Page 25

25-2022-06-03-00002 - Arrêté portant neutralisation et dévoiement de voie

du PR 87+600 au PR 90+600 sur l'autoroute A36 dans le cadre de travaux de création d'un passage grande faune site de Autechaux au PR 88+900 - phases 3, 4 et 5 (7 pages)Page 32 Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale du Doubs /

25-2022-05-30-00003 - arrêté de subdélégation 3 6 2022 (3 pages)Page 40

2

Préfecture du Doubs /

25-2022-06-03-00008 - Arrêté composition de la commission

départementale de la médaille JSEA - Échelon Bronze (2 pages)Page 44

25-2022-06-03-00003 - Arrêté portant convocation des électeurs pour

l'élection municipale partielle complémentaire dans la commune de Tallans (4 pages)Page 47

25-2022-06-07-00001 - Autorisation de la course de côte motocycliste de

Marchaux (5 pages)Page 52

Préfecture du Doubs / CAB/SIDPC

25-2022-06-03-00006 - Arrêté portant restriction des usages de l'eau niveau

alerte sur la zone d'alerte de la Haute Chaine (6 pages)Page 58

25-2022-06-03-00007 - Arrêté portant restriction provisoire des usages de

l'eau niveau alerte sur la zone d'alerte des moyennes vallées du Doubs et de l'Ognon (7 pages)Page 65

25-2022-06-03-00004 - Arrêté portant restriction provisoire des usages de

l'eau niveau alerte sur la zone d'alerte du bassin de l'Allan (6 pages)Page 73

25-2022-06-03-00005 - Arrêté portant restriction provisoire des usages de

l'eau niveau alerte sur la zone d'alerte du Plateau calcaire du Jura (8 pages)Page 80

Sous-Préfecture de Montbéliard /

25-2022-06-07-00002 - Arrt fermeture - GUINGUETTE A GILLOU.odt (3

pages)Page 89 3

Direction Départementale de l'Emploi, du

Travail, des Solidarités et de la Protection des

Populations

25-2022-06-02-00004

Arrêté BEP EUROPE NV

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2022-06-02-00004 - Arrêté

BEP EUROPE NV4

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2022-06-02-00004 - Arrêté

BEP EUROPE NV5

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2022-06-02-00004 - Arrêté

BEP EUROPE NV6

Direction Départementale des Territoires du

Doubs

25-2022-05-25-00006

Arrêté portant sur le renouvellement

quinquennal de l'agrément relatif à l'exploitation des établissements d"enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière - Auto-école MOLA

25420 BART

Direction Départementale des Territoires du Doubs - 25-2022-05-25-00006 - Arrêté portant sur le renouvellement quinquennal de

l'agrément relatif à l'exploitation des établissements d"enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de lasécurité routière - Auto-école MOLA 25420 BART7

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Direction Départementale des Territoires du Doubs - 25-2022-05-25-00006 - Arrêté portant sur le renouvellement quinquennal de

l'agrément relatif à l'exploitation des établissements d"enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de lasécurité routière - Auto-école MOLA 25420 BART8

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Direction Départementale des Territoires du Doubs - 25-2022-05-25-00006 - Arrêté portant sur le renouvellement quinquennal de

l'agrément relatif à l'exploitation des établissements d"enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de lasécurité routière - Auto-école MOLA 25420 BART9

Direction Départementale des Territoires du

Doubs

25-2022-05-25-00005

Arrêté relatif à l"extension des catégories enseignées au sein d"un établissement d"enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière -

Auto-école CFCE - Extension BE et B96

Direction Départementale des Territoires du Doubs - 25-2022-05-25-00005 - Arrêté relatif à l"extension des catégories enseignées au

sein d"un établissement d"enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière -Auto-école CFCE - Extension BE et B9610

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Direction Départementale des Territoires du Doubs - 25-2022-05-25-00005 - Arrêté relatif à l"extension des catégories enseignées au

sein d"un établissement d"enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière -Auto-école CFCE - Extension BE et B9611

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