— GUIDE ILLUSTRÉ ACCESSIBILITÉ DES ÉTABLISSEMENTS
sur les parties du ou des bâtiments qui sont touchées de façon substantielle par le À noter que la modification d'une installation couverte au.
Logement-ville Circulaire du 20 avril 2009 relative à laccessibilité
10-May-2009 tants et des établissements recevant du public et installations ... ments ou des parties de bâtiments initialement à usage autre que ...
circulaire interministérielle n‡ DGUHC 2007 53 du 30 novembre 2007
30-Nov-2007 des maisons individuelles lors de leur construction et d autre part les établissements recevant du public et des installations ouvertes au ...
circulaire interministérielle GUHC 2007 53 du 30 novembre 2007 n
des établissements et installations et concerne les circulations une par- Les ERP sont définis à l'article R. 123-2 du CCH (sécurité contre l'incendie) ...
Convention européenne sur la protection des animaux vertébrés
11-Apr-2013 rappelant que le but du Conseil de l'Europe est de réaliser une union ... «établissement»: toute installation fixe ou mobile tout bâtiment
Land Use Restrictions as Barriers to Entry 2008
28-Nov-2008 d'installations importantes d'infrastructures telles que des usines de gaz naturel liquéfié et les centrales électriques.
CHAPITRE IV- DISPOSITIONS APPLICABLE A LA ZONE NAUE
respectent le plan de composition du quartier des Graves que les équipements Dans le secteur NAUEa : les constructions ou installations à usage ...
Logement-ville Circulaire du 20 avril 2009 relative à laccessibilité
20-Apr-2009 tants et des établissements recevant du public et installations ... ments ou des parties de bâtiments initialement à usage autre que ...
INTERNATIONAL STANDARD
Selection and installation of non-protected live conductors to reduce the d) IEC 61439-4: ASSEMBLIES for construction sites (to supersede IEC 60439-4) ...
LOI N? 92 - 020 / PORTANT CODE DU TRAVAIL EN REPUBLIQUE
ARTICLE L.2 : Les dispositions de la présente loi sont de plein droit applicables aux de travail nécessitant du fait de l'employeur
Annexes à la circulaire interministérielle (NOR - Vaucluse
I Les établissements installations parties de bâtiment ou d’installations que sont : - les parties des établissements recevant du public existants ou des installations ouvertes au public existantes correspondant à la création de surfaces ou de volumes nouveaux - les parties de bâtiments des établissement recevant du
Décrets arrêtés circulaires
II ?Les établissements installations parties de bâtiment ou d’installations que sont : – les parties des établissements recevant du public existants autres que ceux de 5e catégorie où sont réalisés des travaux de modification sans changement de destination avant le 1er janvier 2015 ; – les établissements recevant du public
CHAPITRE IV- DISPOSITIONS APPLICABLE A LA ZONE NAUE Caractère de la zone :
FHPPH ]RQH ŃRUUHVSRQG MX[ VHŃPHXUV GHVPLQpV j O·MŃŃXHLO G·MŃPLYLPpV PRXULVPLTXHV ŃRPPHUŃLMOHV
GHVHUYLFHVHWGquotesdbs_dbs32.pdfusesText_38
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