[PDF] Santé Sécurité au Travail Les collèges François

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1

Réalisé par la Délégation Académique Hygiène, Sécurité et Condition de Travail (DASH-CT)

Bilan annuel 2021

Santé Sécurité au Travail

Année 2021

DASH-CT

G2F80(17 81H48( G·(9$I8$7H21

DES RISQUES PROFESSIONNELS

3I$1 G·$F7H216

ACCIDENTS DE SERVICE

REGISTRE SANTE ET

SECURITE AU TRAVAIL

et

REGISTRE DANGER GRAVE

ET IMMINENT

ORGANISATION DE LA PREVENTION

FONCTIONNEMENT DES CHSCT

PROGRAMME ANNUEL DE PREVENTION

FORMATION SANTE

SECURITE AU TRAVAIL

13 84
04 05 2

au Travail. Cette dernière représente un axe majeur du Plan de Santé au Travail pour la période 2021-

prévention. Les orientations stratégiques ministérielles en matière de politique de prévention des

découlent d'une réflexion engagée au sein du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

ministériel à partir des rapports annuels.

prévenir les risques professionnels : DRRH, personnels des services de gestion, correspondant

handicap, conseillère mobilité carrière, délégué académique sécurité hygiène et conditions de travail,

conseillers de prévention, assistants de prévention, chargée de mission QVT, chargé de mission risques

majeurs attentat intrusion, chargée de mission prévention sécurité, chargés de mission sécurité

routière, médecins de préventions, psychologue clinicienne, assistantes sociales, inspectrice santé

sécurité au travail, et équipes mobiles académiques de sécurité qui sont prêts à se mobiliser face à ces

risques.

Ce bilan annuel a été établi pour apporter des pistes de prévention afin de faire un point sur les

différentes actions menées par les acteurs du rectorat et des services départementaux, qui travaillent

essentielle dans la conduite de la prévention des risques professionnels.

Ce bilan santé et sécurité au travail, réalisé par Délégation Académique Sécurité, Hygiène et

Conditions de Travail (DASH-CT) est un outil que chacun peut faire référence, il marque une volonté

et la MGEN, renouvelé en 2019 pour 5 ans, renforce ce partenariat dans les domaines de la santé et du

bien-être des personnels. Le bilan annuel académique 2021 a été établi à partir : Des orientations stratégiques ministérielles 2020/2021,

De la feuille de route RH académique,

Du programme annuel académique de prévention des risques professionnels 2021,

‡ Du bilan du fonctionnement des CHSCT,

QVT à la DASH-CT),

‡ Du chargé de mission Risques Majeurs Attentats Intrusion (bureau Risques majeurs à la DASH-CT),

‡ Des chargés de mission à la sécurité routière (bureau SR à la DASH-CT),

‡ De la chargée de mission à la mission prévention sécurité (bureau MPS à la DASH-CT),

‡ Du bilan de la médecine de prévention,

‡ Du bilan du correspondant handicap,

‡ Du bilan de la psychologue clinicienne,

‡ Du bilan du service social,

‡ Du bilan du service EMAS,

‡ Du bilan du service formation (DAFIP),

Des réponses aux demandes sur :

3

SOMMAIRE

I ± ORGANISATION DE LA PREVENTION p.4

I-1 Conseillers de prévention et chargés de mission I-2 Assistants de prévention (circonscriptions, EPLE, services administratifs)

I-3 Inspecteur Santé Sécurité au Travail

I-4 Médecins du travail

I-5 Equipe pluridisciplinaire

II ± FONCTIONNEMENT DES CHSCT p.20

II-1 Réunions

II-2 Fonctionnement

II-4 Groupes de travail

II-5 Visites

II-6 Enquêtes

III ± BILAN DU PROGRAMME ANNUEL DE PREVENTION 2020 p.24 professionnels Axe 4- Répondre aux enjeux de la médecine de prévention

IV ± FORMATIONS p.60

IV-1 Formations réglementaires (formations initiales et continues) IV-2 Formation Prévention des risques professionnels (tout personnel)

IV-3 Formation Secourisme

IV-4 Formation Prévention du risque routier

IV-5 Formation Prévention des risques professionnels (enseignants en Segpa, LT et LP)

V ± ACCIDENTS DE SERVICE p 70

4

I ± ORGANISATION DE LA PREVENTION

I-1 Les conseillers de prévention et chargés de mission :

Les conseillers de prévention et chargés de mission sur la prévention des risques professionnels sont

réunis au sein de la Délégation Académique Sécurité Hygiène et Conditions de travail (DASH-CT),

composée de 5 bureaux (https://www.pedagogie.ac-aix-marseille.fr/upload/docs/application/pdf/2020-

10/organisation_du_service_dash-ct_2020-2021_avec_mission.pdf) :

- bureau Sécurité Hygiène et Conditions de Travail (Mmes Cosmas, Blanck, Haensch, Lebre, Bancal, M Poignet)

- bureau Qualité de Vie au Travail (Mme Lebre) - bureau Risques Majeurs Attentat Intrusion (M Petetin) - bureau Mission Prévention Sécurité (Mme Bancal) - Bureau Sécurité Routière (M Souvay, M Petetin)

stratégiques ministérielles de 2022 (https://www.pedagogie.ac-aix-marseille.fr/upload/docs/application/pdf/2022-

01/osm_menjs_2022.pdf).

lettre de mission. - Correspondant académique Risques majeurs (10%) - Correspondant académique Sécurité routière (5%) - Responsable Mission Prévention Sécurité (10%)

Dept. Nb de conseiller de prévention

départemental (CPD)

Lettre de

mission % mission

04 2¹ 2 100% et non défini

05 1 1 50%

13 1 1 50%

84 1 1 50%

Chargée de mission QVT 1 50%

Chargé de mission PPMS 1 90%

Chargé de mission sécurité routière 1 10%

Chargée de mission DUER et RSST 1 20%

Chargée de mission Mission Prévention Sécurité 1 50% ¹ : un CPD pour le 1ier D et un CPD pour le 2nd D Bilan bureau Sécurité Hygiène et Conditions de Travail : - Accompagnement des assistants de prévention sur leur mission : 310 échanges geVPLRQQMLUHV MŃŃqV GpS{P GH GRŃXPHQPV H[SOLŃLPMPLRQ GH G8(5 " : 210 échanges - Flashs infos : 10 (lien) - Visites conseil établissement/école : 30 - Lecture DTA : 1265 (Cf partie II axe 2-6-), réalisé par un renfort humain pendant 6 mois - Réponses aux questions techniques (532) : risque incendie 126 DUERP 8 protocole sanitaire 102 équipements sportifs 7 problème RPS 38 risque explosion 6 aménagement espace extérieur 26 CHS 5 radon 25 Organisation du travail 4 aménagement des locaux 24 Plantes toxiques 4 amiante 20 Défibrillateur 4 intrusion/insécurité 12 Condition de travail 4 sanitaires 12 EPI 4 5 insectes/animaux divers 10 Ambiance thermique 4 produits chimiques 10 Gale 2

DGI 9 Risque électrique 2

sources radioactives 8 - Réunion :

Services 25 Réseau PAS-MGEN/DRRH/DASH-CT 6

DRRH/DASH-CT 15 DAFIP 5

Webinaire " prévention des risques » 15 RSST dématérialisé 5

DASH-CT 10 IEN 1D 4

CPA/CPD 10 Communication interne rectorat 4

ISST/CPD 10 Chantier 4

Mairies 11 Région académique 3

Conseils départementaux 8 Feuille de route RH 3

Conseil régional 6 réseau 3

Médecin du travail 8 INSPE 3

SG/DASH-CT 6 CAFFA 3

Ministère 6 Cabinet recteur 3

Groupe blanchet 2

groupes de travail, 3 visites de CHSCT, 4 réunions inter-CHSCT, 7 mises en forme de questionnaire

Interview

direction, 4 formations nouveaux directeurs, 1 formation directeurs en poste, 1 formation membres CHSCT, 2 formations DUERP (cf partie IV formations) - Mise à jour du site SH-CT : 153 fois Bilan Prévention des RPS / Qualité de vie au travail :

le cadre de sa mission de conseillère de prévention du 13 (via le réseau des assistants de prévention/

IEN1D), soit par la DRRH. Elle intervient également dans les CHSCT et les groupes de travail CHSCT,

ainsi que dans le groupe des référents médiateurs à la demande de la DRRH. - Rédaction BA " Stratégie académique en matière de prévention des RPS »

de prévention primaire », " Stratégie académique en matière de prévention des

RPS » https://www.pedagogie.ac-aix-marseille.fr/jcms/c_10411950/fr/flash-infos - Accompagnement : 40 - Réunion : RH pluridisciplinaire (3), groupe prévention RPS (10)

- Formations à la demande des IEN 1D, de la DRRH, des chefs de service : directeurs des écoles du 13

(2), services administratifs (2), écoles et établissements (2) des demandes (format hybride, nombre de jours adapté en fonction des moyens de remplacement pour

le premier degré notamment, des espaces de discussion autour du travail mis en place en

YLVLRŃRQIpUHQŃH"

J2 Circo 04 24/09/2021

J1/J2 Circo St Martin de Crau 13 01/10/2021 et 12/11/2021

J1 Circo 05 Veynes 09/12/2021

J1 Circo Avignon 1 10/12/2021

J3 Circo Allauch 13 01/12/2021 matin et 15/12/2021 matin J1 Clg André Marcel Seyne les Alpes 04 18/11/2021 J1 Clg Anne Franck Morières les Avignon 84 19/11/2021 J3 Lycée Domaine D'éguilles Vedène 84 27/06/2021 de prévention des RPS) 6

Bilan Risques Majeurs Attentat Intrusion :

Note de fonctionnement " organisation académique en cas de risques majeurs »

Flash info : 2

Accompagnement dossier PPMS : 54

Accompagnement exercice PPMS : 74

Organisation évacuation sources radioactives : 8 Bilan des fiches bilan exercice PPMS Risques majeurs : 88 Bilan des fiches bilan exercice PPMS Risques attentats intrusion : 1139

Enquête : 2 (mallette PPMS Marseille, Campagne de distribution de comprimés d'iode - Tricastin)

Réunion : webinaire (2), mallette de crise (3), exercice préfecture (2) Mise à jour du site Risques majeurs/attentat intrusion : 36 Bilan bureau Mission Prévention Sécurité :

Note de fonctionnement de la MPS

Dérogation jeunes travailleurs : 55

Gestion OGELI : 70

Gestion des formateurs : 112

Gestion du matériel (commande, livraison) :

Accompagnement projet innovant en santé sécurité au travail : 5 (LP Blériot Marignane, LP Caillé

Marseille ; LP Vinci Marseille ; LP Héraud Gap, LP Benoit Isle sur la Sorgue)

Montages formation : 18

Réunion : CARSAT-GIP (10), INRS (3), COPIL inter-académique ES&ST (1)

Bilan bureau Sécurité Routière :

Enquête individuelle auprès de tous les accidentés de trajet : 36 retours / 107

Flash Infos et infolettre : 2

Accompagnement ASSR : 31

Enquête : 3 (Epreuve ASSR, Evaluation de la politique de sécurité routière, Quelles actions SR dans

les collèges ?)

Mise à jour du site SR : 10

I-2 Les assistants de prévention :

Les lettres de mission ne sont pas présentées en CHSCT de par leur nombre, mais sont disponibles en

Les assistants de prévention de circonscription :

Dept. Nb. Ecoles Nb. Circo. Nb assistants

Nb Circo

sans assistant

Lettre de

mission

Tps défini

dans lettre

Tps mission

en h

04 157 4 4 0 2 2 3

05 133 4 4 0 4 2 3

13 1144 34 50 0 35 26 2,6

84 360 10 10 0 10 7 2

Total 1794 52 68 0 51 37 2,5

100% des circonscriptions ont un assistant de prévention au minimum, et 75% (-14% par rapport à

2020) des assistants possèdent une lettre de mission, et seulement 54% ont un temps (théorique)

défini.

La mission des assistants de prévention de circonscription (désignés par les IEN de circonscription et

déchargés totalement) ou des conseillers pédagogiques (18%). 3 PE sont désignés et possèdent une

décharge de remplacement de 3h ou au besoin pour mener à bien leur mission. 7

La problématique rencontrée dans le 1er degré reste toujours le manque de temps à consacrer aux

A noter que le SG 13 est venu remercier les assistants de prévention de circonscription lors de la journée

de formation de leurs remontées du terrain régulière. A noter les 84 ont 2 jours de formations continues

A noter que les assistants de prévention de circonscription du 05 ont des réunions régulières avec la

DSDEN05, et même les membres de CHSCT05

Les missions confiées se concentrent souvent aux suivis des plans particuliers de mise en sureté (PPMS)

pour le risque attentat-intrusion et les risques majeurs, et non la prévention des risques professionnels.

décret 82-453 devient une mission prépondérante. De nombreux assistants de prévention font

remonter des observations en lien avec la crise sanitaire (cf partie III Axe 3 ± Action 3-4-) et et

1 journée par semaine, soit 20%.

Les assistants de prévention de collège :

Dept. Nb. CLG Nb.

Assistants.

Nb collège

sans assistant

Lettre de

mission

Tps défini

dans lettre

Tps mission

en h

04 19 29 0 29 23 1,3

05 14 23 1 20 18 1.7

13 136 183 2 133 120 1.6

84 41 52 1 45 40 1.6

Total 210 287 4 227 201 1.6

98% des collèges ont un assistant de prévention mais seulement 79% des assistants possèdent une

lettre de mission. Les collèges François MITTERAND (Veynes), Charles RIEU (St Martin de Crau), Jean-

20% pour effectuer leur mission.

Les assistants de prévention de lycée :

Dept. Nb. LYC Nb.

Assistants.

Nb lycée

sans assistant

Lettre de

mission

Tps défini

dans lettre

Tps mission

en h

04 10 14 1 13 9 1,1

05 8 12 0 10 9 1.6

13 66 109 0 83 77 2

84 23 33 1 25 24 2

Total 107 168 2 131 119 2

98% des lycées ont un assistant de prévention, mais seulement 78% des assistants possèdent une

prévention.

20% sauf 1 personne qui a entre 20 et 49% de son temps pour effectuer leur mission.

une baisse de 0,4h par rapport à 2020). de la collectivité, personnels de santé).

48% des assistants de prévention appartiennent aux collectivités (Conseils départementaux et conseil

régional), soit 216 personnels. 8 Les assistants de prévention des services administratifs : Nb. structures Nb. Assistants. Nb de services sans assistant

Lettre de

mission

Tps défini

dans lettre

Tps mission

en h

DSDEN 04 1 1 0 1 0 -

DSDEN 05 1 1 0 0 0 -

DSDEN 13 3 1 0 1 0 -

DSDEN 84 1 0 1 0 0 -

Rectorat 2 1 0 1 1 4

L'ISST contrôle les conditions d'application des dispositions des livres I à V de la quatrième partie du

code du travail, à savoir la réglementation relative à la protection de la santé et de la sécurité au travail.

I ERP, du code de la santé publique, du code de l'environnement et du code de la construction et de

L'ISST a pour missions de :

- Contrôler l'application de la réglementation, - Conseiller et apporter son expertise, - Participer aux groupes de travail, contrôle. LQPHUSHUVRQQHOV PLVH HQ °XYUH GHV SURPRŃROHV VMQLPMLUHV SURŃpGXUHV GH GURLP GH UHPUMLP"

La soudaineté et la durée de cette crise ont dû réinterroger les modalités de fonctionnement de

9

3. Enquête nationale des ISST

direction. Pour cause de crise liée au corona virus, elle a été conduite sur les deux années scolaires

(2019 à 2021). Un rapport de synthèse national 2019-2021 sur les " obligations réglementaires ayant

trait aux conditions de travail des personnels de direction » paraitra prochainement.

4. Les visites en écoles, établissements, et structures

TYPE SITE VILLE DPT MOTIF

COLLEGES

CLG Les Caillols Marseille 13 Inspection SST et travaux réhabilitation CLG Versailles Marseille 13 Inspection SST et travaux de réhabilitation

CLG La Carraire Miramas 13 Inspection SST

CLG Louis Pasteur Istres 13 Inspection SST

CLG Les Matagots La Ciotat 13 Inspection SST

CLG Jacques Prévert Marseille 13 Conseils et expertise en SST

CLG A.Mathieu Avignon 84 Inspection SST

ECOLES

EM Norbert Salon 13 Inspection SST-travaux voisinage EM St Roch Avignon 84 RPS-intervention concertée Psy- ISST EM La Trillade Avignon 84 RPS-intervention concertée Psy- ISST EM Ste Catherine Avignon 84 Inspection SST (présence de rats)

LYCEES

LYC Latécoère Istres 13 Inspection SST (réception travaux) LYC Les Alpilles Miramas 13 Conseils et expertise en SST

LYC Montesquieu Sorgues 84 Inspection SST

LYC Stéphane Hessel Vaison la Romaine 84 RPS- intervention concertée Psy- ISST

STRUCTURE

CIO Salon Salon de Provence 13 RPS-intervention concertée Psy- ISST Les 15 visites en établissement ont été réalisées sous la forme de :

Inspection complète ou partielle,

Visite conseil-expertise en santé et sécurité au travail sur les conditions de travail des personnels.

Des rencontres et échanges avec des personnels, membres du CHSCT et chefs de service ont également

eu lieu. ™ Interventions concertées avec la psychologue clinicienne du rectorat :

Des Interventions avec la psychologue clinicienne ont eu lieu dans des établissements sur des situations

RPS dégradées.

programmer. 10

Ces visites offrent également un " regard croisé » et distancié sur des situations souvent complexes et

visites 11

Î Suite aux inspections conduites, une mesure immédiate a été rédigée : Elle concerne le risque

6. Participation aux CHSCT

consultative, de même, elle a pu assister à des travaux de ces instances. comité du CEREQ.

453 et le code du travail.

techniques.

8. Relations avec partenaires externes

- CARSAT : liens réguliers avec Monsieur Roubin, expert amiante et visites concertées sur des chantiers

- ARS : liens établis avec des ingénieurs de prévention sur les problématiques liées à la pollution des

12 Miramas dans le cadre des travaux réglementés. - Collectivités territoriales :

responsables de service du conseil départemental. Même si les chantiers étaient clos et

coordonnateurs sécurité protection de la santé dans le cadre du suivi des travaux

13

I-4 Les médecins du travail :

Les actions des médecins du travail sont coordonnées en CHSCT par Mme Arnal.

Dept Secteur Médecins de prévention

04 1ier degré Mme Fabbricelli

2nd degré Mme Arnal

05 1ier et 2nd degré Mme Arnal

13

1ier degré Mme Fabbricelli

quotesdbs_dbs43.pdfusesText_43

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