[PDF] Document de référence 2014 Orange

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2014

Document de référence 03/04/15 13 10

0_VF_V8 06/04/15 18:52 PageI

1. Présentation du Groupe

1.1 Présentation générale 4

1.2 Informations financières sélectionnées 6

1.3 Organigramme 7

2. Environnement de l'activité,

stratégie et facteurs de risque

2.1 Le marché mondial des Technologies

de l'Information et de la Communication 10

2.2 La réglementation 13

2.3 La stratégie du groupe Orange 33

2.4 Facteurs de risque 36

3. Présentation des activités

3.1 Présentation générale de l'activité 44

3.2 Réseau et Immobilier 83

3.3 Recherche et innovation, brevets et licences 88

4. Rapport financier

4.1 Documents consolidés 92

4.2 Rapport des Commissaires aux comptes

sur les comptes consolidés 181

4.3 Examen de la situation financière

et du résultat du Groupe 182

4.4 Événements récents 230

4.5 Perspectives d'avenir 230

4.6 Politique de distribution des dividendes 230

4.7 Comptes annuels d'Orange SA 231

4.8 Rapport des Commissaires aux comptes

sur les comptes annuels 264

5. Gouvernance et RSE

5.1 Composition des organes d'administration

et de direction 266

5.2 Gouvernement d'entreprise 275

5.3 Rémunération et avantages versés

aux mandataires sociaux et cadres dirigeants 283

5.4 Gestion des risques 289

5.5 Rapport des Commissaires aux comptes,

établi en application de l'article L. 225-235

du Code de commerce, sur le rapport du président du Conseil d'administration de la société Orange 295

5.6 Responsabilité sociale, sociétale et environnementale 296

6. Actionnariat

et Assemblée générale

6.1 Capital social 324

6.2 Principaux actionnaires 325

6.3 Projets de résolutions à soumettre

à l'Assemblée générale mixte du 27 mai 2015 327

6.4 Rapport du Conseil d'administration

sur les résolutions soumises à l'Assemblée générale mixte du 27 mai 2015 334

6.5 Rapports des Commissaires aux comptes

sur les résolutions et les conventions réglementées 344

7. Informations

complémentaires

7.1 Personne responsable 350

7.2 Contrôleurs légaux 350

7.3 Informations statutaires 351

7.4 Éléments susceptibles d'avoir une incidence

en cas d'offre publique 353

7.5 Opérations avec des apparentés 354

7.6 Contrats importants 354

8. Annexes

Glossaire des termes techniques 356 Glossaire financier 360 Tables de concordance 362

Sommaire général

0_VF_V8 06/04/15 18:52 PageII

Orange

Société anonyme au capital de 10 595 541 532 euros Siège social : 78-84, rue Olivier de Serres, Paris (XV e arrondissement)

RCS Paris 380 129 866

Document de référence 2014

Rapport financier annuel

Le présent document de référence contient l'ensemble des éléments composant le Rapport financier annuel AMF

Le présent document de référence a été déposé auprès de l'Autorité des marchés financiers le 7 avril 2015

conformément à l'article 212-13 du Règlement général d e l'AMF. Il pourra être utilisé à l'appui d'une opération financière s'il est complété par une note d'opération visée par l 'Autorité des marchés financiers.

Ce document a été établi par l'émetteur et engage la responsabilité de ses signataires.

Des exemplaires du présent document de référence sont disponibles au siège d'Orange. Ce document est également disponible sur le site Internet d'Orange : www.orange.com, sur celui de l'Autorité des marchés financiers : www.amf-france.org et sur le site officiel dédié à l'information réglementée : www.info-financiere.fr

1Document de référence 2014 / Orange[© Agence Marc Praquin]

0_VF_V8 07/04/15 07:58 Page1

Le présent document de référence vaut :

-rapport financier annuel établi en application de l'article L. 451-1-2 du Code monétaire et financier ; -rapport du Conseil d'administration à l'Assemblée générale établi en application des articles L. 225-100 et suivants du Code de commerce ; -rapport du président sur la gouvernance et le contrôle interne établi en application de l'article L. 225-37 du Code de commerce. Des tables de concordance entre les éléments obligatoires de ces rapports et le présent document de référence figurent aux pages 362 et suivantes.

Informations incorporées par référence

En application de l'article 28 du règlement (CE) n° 809 / 2004, les informa - tions suivantes sont incluses par référence dans le présent document :

-les comptes consolidés et le rapport d'audit correspondant figurantaux pages 100 à 204 du document de référence D. 14-0439, ainsique le Rapport de gestion du Groupe figurant aux pages 205 à 265du même document ;

-les comptes consolidés et le rapport d'audit correspondant figurant aux pages 332 à 444 du document de référence D. 13-0227, ainsi que le Rapport de gestion du Groupe figurant aux pages 162 à 241 du même document ; -les comptes annuels et le rapport d'audit correspondant figurant aux pages 264 à 305 du document de référence D. 14-0439, ainsi que le Rapport de gestion de la Société figurant aux pages 306

à 312 du même document ;

-les comptes annuels et le rapport d'audit correspondant figurant aux pages 448 à 489 du document de référence D. 13-0227, ainsi que le rapport de gestion de la Société figurant aux pages 242 à 248 du même document. Les références à des sites Internet contenues dans le présent document sont données à titre indicatif ; les informations contenues sur ces sites Internet ne sont pas incorporées par référence dans le présent document.

Définition

Dans le cadre du présent document de référence, sauf indication contraire, les termes la Société et Orange SA se réfèrent à la société anonyme Orange (ex France Télécom) et les termes Orange, le Groupe et le groupe Orange à l'ensemble formé par la société Orange et ses filiales consolidées.

Documents accessibles au public

Tous les documents mis à la disposition des actionnaires dans les conditions légales peuvent être consultés au siège d'Orange, 78 rue

Olivier de Serres à Paris (15

e ), en France. En outre, les statuts d'Orange sont disponibles sur le site Internet du Groupe (www.orange.com/fr/a-propos/gouvernance/documentation). Les comptes consolidés d'Orange pour les trois derniers exercices sont également disponibles sur ce site Internet à la rubrique Finance / Information réglementée et sur le site www.info-financiere.fr.

Indications prospectives

Le présent document contient des indications prospectives, notamment aux sections 2.1 Le marché des Technologies de l'Information et de la Communication, 2.3 La stratégie du Groupe, 3.1 Présentation générale de l'activité, 4.3 Examen de la situation financière et du résultat du Groupe (en particulier à la section 4.3.1 Vue d'ensemble) et 4.5 Perspectives d'avenir. Ces indications sont parfois identifiées par l'utilisation du futur, du conditionnel et de termes tels que devrait, pourrait, serait, ou introduites par des formes conjuguées ou non des expressions s'attendre à, estimer, croire, anticiper, proposer, poursuivre, prévoir, bénéficier, réaliser, faire face, développer, dépasser, préserver, optimiser, maîtriser, viser, maintenir, continuer, investir ou destiner, ou encore par des mots tels que stratégie, objectif, perspectives, tendances, but, évolution, intention, ambition, risque, potentiel, mise en oeuvre, déploiement, engagement ou progression. Bien qu'Orange estime que ses objectifs reposent sur des hypothèses raisonnables, ces indications prospectives sont soumises à de nombreux risques et incertitudes, y compris des risques que nous pouvons actuel - lement ignorer ou considérer comme non significatifs, et il ne peut être garanti que les événements attendus auront lieu ou que les objectifs

énoncés seront effectivement atteints.

Les facteurs importants susceptibles d'entraîner des différences entre les objectifs énoncés et les réalisations effectives comprennent notamment :

-le succès de la stratégie d'Orange, particulièrement en ce qui concernela relation clients face à la concurrence des acteurs over the top

(OTT) ; -la capacité d'Orange à faire face à une concurrence aiguë sur les marchés matures ; -sa capacité à exploiter des opportunités de croissance sur de nouveaux marchés et les risques spécifiques à ces marchés ; -les mauvaises conditions économiques prévalant en France et en Europe ainsi que dans certains autres marchés où nous opérons ; -l'efficacité des plans d'action d'Orange portant sur les ressources humaines, et le succès des autres initiatives stratégiques, opération - nelles et financières d'Orange ; -les risques liés aux systèmes des technologies d'information et de communication en général, notamment les défaillances de réseaux ; -les évolutions et contraintes fiscales et réglementaires et l'issue des procédures judiciaires liées notamment à la réglementation et à la concurrence ; -le succès des investissements nationaux et internationaux d'Orange, co-entreprises et partenariats dans un contexte où nous n'avons pas forcément le contrôle de ces entreprises et dans des pays présentant des risques additionnels ; -la notation de la dette d'Orange ; -la capacité d'Orange à accéder aux marchés de capitaux et les conditions prévalant sur les marchés de capitaux en général ; -les fluctuations des taux de change ou des taux d'intérêt ; -des changements d'hypothèses supportant les valeurs comptables de certains actifs et entraînant leur dépréciation. Orange ne s'engage nullement à mettre à jour les informations prospectives, sous réserve de la réglementation applicable, notamment les articles 223-1 et suivants du Règlement général de l'AMF. Les risques les plus importants sont exposés à la section 2.4 Facteurs de risque. Nota

2Orange/ Document de référence 2014[© Agence Marc Praquin]

0_VF_V8 06/04/15 18:52 Page2

Présentation du Groupe

1

1.1 Présentation générale 4

1.2 Informations financières sélectionnées 6

1.2.1 Compte de résultat consolidé6

1.2.2 État consolidé de la situation financière 6

1.2.3 Tableau des flux de trésorerie consolidés 6

1.3 Organigramme 7

3Document de référence 2014 / Orange

1 [© Agence Marc Praquin]

1_VF_V8 06/04/15 18:52 Page3

(1) Les bases clients d'EE au Royaume-Uni sont consolidées à 50 % dans les bases clients d'Orange.

Activités en 2014

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