Décision 2014/145/PESC du Conseil du 17 mars 2014 concernant
17 mars 2014 morale à l'entité ou à l'organisme concerné la décision visée au paragraphe 1
B DÉCISION 2014/119/PESC DU CONSEIL du 5 mars 2014
5 mars 2021 l'entité ou à l'organisme concerné la décision visée au paragraphe 1 y compris les motifs de son inscription sur la liste
DÉCISION (PESC) 2019/ 797 DU CONSEIL - du 17 mai 2019
17 mai 2019 Le Conseil communique les décisions visées au paragraphe 1 y compris les motifs de son inscription sur la liste
Décret volumes HBE-Motifs de la décision
15 mars 2021 Le présent projet de décret répond à une décision du Varenne agricole de l'eau et ... un programme de retour à l'équilibre y compris si la ...
Décision 2011/72/PESC du Conseil du 31 janvier 2011 concernant
31 janv. 2011 la liste figurant à l'annexe ou d'une décision judiciaire admi ... l'entité concernée
DÉCISIONS
7 déc. 2020 de protéger et de garantir les droits de l'homme y compris le respect ... les décisions visées au paragraphe 1
Décision 2014/119/PESC du Conseil du 5 mars 2014 concernant
5 mars 2014 morale à l'entité ou à l'organisme concerné la décision visée au paragraphe 1
Décision 2011/137/PESC du Conseil du 28 février 2011 concernant
28 févr. 2011 personnes y compris à des attaques
Décision 2011/273/PESC du Conseil du 9 mai 2011 concernant des
9 mai 2011 Le Conseil communique sa décision à la personne ou à l'entité concernée y compris les motifs de son inscription sur la liste
L410 I Journal officiel
7 déc. 2020 Décision (PESC) 2020/1999 du Conseil du 7 décembre 2020 concernant ... l'organisme concerné y compris les motifs de son inscription sur la ...
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