[PDF] COMMUNE DE SAINT-MITRE-LES I-2 Le Dossier de

déclaration dutilité publique de linstauration des périmètres de

17 avr. 2014 L'usine du Ranquet dessert en eau potable les communes de MARTIGUES et SAINT MITRE LES REMPARTS et en secours PORT DE BOUC. L'exécution du canal ...

TOME 4 PLAN LOCAL DURBANISME

3 juin 2016 Saint Mitre les Remparts et Martigues par une canalisation ... floculation une filtration sur sable

LES RISQUES MAJEURS PARTICULIERS

Le maire élabore un Document d'Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM). sur la santé est le risque de pics de pollution à l'ozone dans les.

Untitled

par le Maire dans le Document d'Information Communal sur les Risques Majeurs. (DICRIM). Exercice ORSEC TMD TRAPIL / St Rémy de Provence – décembre 2014.

création de la zone daménagement concertée (ZAC) de lAnglon à

jet est la commune de Saint-Mitre-les-Remparts. Procédures d'autorisation identifiées gouvernance et information du public......... 7.

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°26-2017-086 PUBLIÉ

27 nov. 2017 26-2017-11-15-005 - Arrêté préfectoral relatif à la pollution de l'air (17 pages) ... Biens présumés vacants et sans maître sur la commune de.

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°13-2016-285 PUBLIÉ

21 déc. 2016 demeurant à SAINT MITRE LES REMPARTS ... CONDUCTEUR TRAVAUX VEOLIA COMPAGNIE DES EAUX ET DE L'OZONE

2020/2030 - DE la Métropole aix-marseille-Provence

19 déc. 2019 pollution sont accentués par la formation d'ozone lors ... située sur la commune de Saint-Mitre-les-Remparts. La quali-.

MÉDECINS MARTIGUES

5 avr. 2019 Martigues Port-de-Bouc et Saint-Mitre-les-remparts

2. ETAT INITIAL DE LENVIRONNEMENT

D'une manière générale l'urbanisation présente des risques de pollution de la Oppidum de St Blaise sur la commune de St Mitre-les-Remparts dont le ...

COMMUNE DE SAINT-MITRE-LES

I-2 Le Dossier de Saint Mitre Les Remparts Pour informer la population et faire connaître ces mesures souvent simples à mettre en place et peu coûteuses l’élaboration d’un Plan de Prévention des risques (PPR) est une des solutions les plus efficaces

M Le Saint- N°04 itréen - Saint-Mitre-les-Remparts

Maire de Saint-Mitre-les-Remparts Le Saint-Mitréen n°04 Directeur de publication : Vincent Goyet Rédaction : Service Communication - Loretta Jobard - Élus Crédits photos : Élus Saint-Mitre Informations Services Communication et Techniques Jérôme Bousquet associations de Saint-Mitre DR Réalisation : Service Communication

Guide de la CITOYENNETÉ 1 ‘‘ Savoir-vivre Saint-Mitréenne

Le ramassage a lieu tous les mardis et vendredis par le service de collecte du Pays de Martigues Le recyclage (poubelle jaune) est ramassé le vendredi matin en milieu de matinée • Pour tous les autres quartiers les ordures ménagères doivent être sorties avant 6h présentées dans le container prévu à cet effet devant l

CAMPAGNE D’OBSERVATION DES EPISODES DE POLLUTION

Pollution de fond: L’ensemble des six stations de mesure situées dans ce secteur géographique a respecté la valeur annuelle de l’objectif de qualité fixé à 50 µg/m3 Pollution de pointe : Aucun dépassement des valeurs réglementaires (horaire et journalière) n’a été mesuré à Saint Mitre 125 µg/m Moyenne annuelle en µg/m3

Avis d'enquête publique

de Saint Mitre les Remparts du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 13h30 à 17h - consulter le dossier sur le site internet de la Commune https://www saintmitrelesremparts fr/ - adresser ses observations au commissaire enquêteur par voie postale à la mairie de Saint Mitre les Remparts ou par courrier électronique à l'adresse suivante

SAINT-MITRE- - AGAM

de visualiser aisément les zones urbaines naturelles et agricoles La nomenclature se base sur l’occupation de l’espace et non pas sur le zonage réglementaire Elle peut donc présenter quelques différences avec les cartes du zonage du PLU en vigueur dans la commune ESPACES NATURELS 63 SOIT 1 324 ha dont zones humides: 57 ha ESPACES

COMMUNE DE SAINT MITRE LES REMPARTS

Par ailleurs la commune de SAINT MITRE LES REMPARTS souhaitait préserver un certain équilibre entre les différentes activités caractéristiques et spécifiques présentes sur son territoire : Assue un développement cohérent de son urbanisation Engage un poessus de renouvellement de l'activité agricole

Inauguration de l’extension de Saint-Mitre-les-Remparts des

Accusé de réception en préfecture 013-211300983-20210910

LA MAIRIE DE SAINT MITRE LES REMPARTS Adresse : 9 Avenue Charles de Gaulle 13920 SAINT MITRE LES REMPARTS Représentée par : Monsieur Vincent GOYET Agissant en qualité de : Maire Ci-après dénommée Le Bénéficiaire » Article 1 Objet — Description des prestations

Accusé de réception en préfecture 013-211300983-20220303

La municipalité de SAINT-MITRE-LES-REMPARTS 9 Avenue Charles de Gaulle 13920 SAINT-MITRE-LES-REMPARTS Représentée par son Maire Monsieur Vincent GOYET D'UNE PART ET La Fondation 30 Millions d'Amis 40 cours Albert ler 75008 PARIS Représentée par son Délégué Général Monsieur Jean-François LEGUEULLE Ci-après définies les parties »

DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE

dans différents secteurs du territoire de la commune de SAINT MITRE LES REMPARTS Ces secteurs ont été identifiés comme suit : -MASSANE –LES ETANGS au nord /est de la commune -VARAGE au nord de la commune -LE RANQUET au nord/ouest de la commune -PLAN FOSSAN-PERICARD au sud de la commune

ETAT DES RISQUES NATURELS MINIERS ET TECHNOLOGIQUES

ETAT DES RISQUES NATURELS MINIERS ET TECHNOLOGIQUES D50 13920 ST MITRE LES REMPARTS SYNTHÈSE DE L'EXPOSITION DE LA COMMUNE AUX RISQUES Radon : NIVEAU 1 0 BASIAS 0 BASOL 0 ICPE SEISME : NIVEAU 3 RISQUES NATURELS (1)RISQUES MINIERS (1)RISQUES TECHNOLOGIQUES (1) (1) Ces risques concernent la COMMUNE reportez-vous aux conclusion pour