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Page 1. Juillet 2017. 26. 27. 28. 29. 30. 31. Lundi. Mardi. Mercredi. Jeudi. Vendredi. Samedi. Dimanche. 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 9.
RÈGLEMENT (UE) 2017/ 1369 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET
du 4 juillet 2017 28.7.2017. L 198/1. Journal officiel de l'Union ... l'Union dans le cadre d'une activité commerciale à titre onéreux ou gratuit;.
Calendrier du trafic routier 2017
Été 2017. 8 juillet - 3 septembre. Toussaint 2017. 21 octobre - 5 novembre. Noël 2017. 23 décembre 2017 - 7 janvier 2018. Le départ en vacances a lieu après
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Juillet 2017
1 juil. 2017 Juillet 2017. #s. Lun. Mar. Mer. Jeu. Ven. Sam. Dim. 26. 1. 2. 27. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 9. 28. 10. 11. 12. 13. 14. 15. 16. 29. 17. 18. 19. 20.
RAA n° 971-2017-067 publié le 20 juillet 2017 - 1è partie
20 juil. 2017 ARS. 971-2017-07-19-001 - Arrêté ARS POMS PA PH du 19 juillet 2017 fixant le calendrier indicatif à candidatures et des appels à projets ...
Revue de presse Mardi 11 juillet 2017
10 juil. 2017 Mardi 11 juillet 2017 ... calendrier des travaux dans chaque territoire». ... l'islam et la République « ont toujours été conflictuelles ...
Liste des corps et emplois bénéficiant du RIFSEEP
19 déc. 2017 1er juillet 2017 - corps en cours d'adhésion. Emploi d'ingénieur hors classe du génie sanitaire. 1er juillet 2017 - emploi en cours d' ...
Feuille1 2017
Page 1Calendrier électoral du prochain renouvellement général des membres de la chambre des métiers et de l'artisanat prévu le 20 octobre 2017
opérations Dates Fondement juridique transmission de la liste électorale en l'état Le 05 juillet 2017Le 20 juillet 2017Ariticle 10
transmission de la liste révisée et du compte rendu Le 25 juillet 2017Ariticle 10 date limite de défèrement au tribunal administraitif Le 27 juillet 2017Ariticle 10 date limite de réponse du tribunal administraitif Le 30 juillet 2017Ariticle 10Le 30 juillet 2017
Période de consultaition de la liste 31 juillet au 10 août 2017Ariticle 13 Période de réclamaition auprès de la CMA 31 juillet 2017 au 10 Août 2017Ariticle 1431 juillet au 20 août 2017Ariticle 14
période de contestaition devant le TA 31 juillet 2017 au 30 août 2017Ariticle 14Le préfet arrête la liste des électeurs
Au plus tard le 1er septembre 2017
Insitituition par arrêté préfectoral de la COEAu plus tard le 1er septembre 2017Ariticle 25 Arrêté de convocaition des électeurs Ariticle 24 et 33 période de dépôt des candidatures Ariticle 19 AiÌifiÌichage des candidatures retenuesau plus tard le 16 septembre 2017Ariticle 19 remise du matériel de propagande à la COE Au plus tard le 2 octobre 2017Ariticle 27 et 28 date limite d'envoi de la propagande aux électeursAu plus tard le 6 octobre 2017Ariticle 28 période de campagne électorale Du 6 au 19 octobre 2017 à minuit Ariticle 24Ariticle 23
Dépouillement et proclamaition des résultats Le 25 octobre 2017Ariticle 4 Transmission d'une copie du PV au ministèreLe 28 octobre 2017 ( samedi) Ariticle 31Consulaièitièion de la liste d émargement et du pv par tout électeur Du 26 octobre qu'au 4 novembre 2017 ( samedi)Ariticle 31
période de jugement des réclamaitions Au plus tard le 30 octobre 2017Ariticle 32Au plus tard le 30 décembre 2016Ariticle 32Etablissement de la liste par la chambre des méitiers et de
l'aritisanat Informaition du public quant au dépôt de la liste électorale en préfecture Période durant laquelle le président de la CMA peut apporter une réponse à une réclamaition Ariticle 16 - le délai à l'issue de la période de contestaition est court mais cettte échéance ne peut intervenir que le premier jour d 'un mois donc ça repousserait au 1er octobreAu plus tard le 1er septembre 2017
du 1er au 11 septembre 2017 à 12h00 Vote par correspondance - quesition sur l'autorité en charge de la signature de l'arrêté Au plus tard le 20 octobre 2017 à minuit ( cachet de la poste faisant foi) Possibilité pour le préfet de former un recours devant le TA dans les deux mois calendrier élction 2017Page 2Calendrier électoral du prochain renouvellement général des membres de la chambre des métiers et de l'artisanat prévu le en 2017
opérations V3- délai révision 2 moisVersion revue ministère Fondement juridiquetransmission de la liste électorale en l'état 12 juillet 2017 ( délai publicaition JO) 12 juillet 201719 juillet 2017
9 août 20179 août 201713 septembre 201719 septembre 2017Ariticle 10
transmission de la liste révisée et du compte rendu 14 août 201714 août 201718 septembre 201725 septembre 2017Ariticle 10
date limite de défèrement au tribunal administraitif 16 août 201716 août 201720 septembre 201721 septembre 2017Ariticle 10
date limite de réponse du tribunal administraitif 19 août 201719 août 201723 septembre 201724 septembre 2017Ariticle 10
19 août 201719 août 201723 septembre 201725 septembre 2017
Période de consultaition de la liste 21 août 2017 au 31 août 201721 août 2017 au 31 août 201725 septembre 2017 -5 octobre 201727 septembre - 7 octobre 2017Ariticle 13
Période de réclamaition auprès de la CMA 21 août 2017 au 31 août 201721 août 2017 au 31 août 201725 septembre 2017 -5 octobre 201727 septembre - 7 octobre 2017Ariticle 14
21 août 2017 au 31 août 201721 août 2017 au 31 août 201725 septembre 2017 -15 octobre 201727 septembre - 17 octobre 2017Ariticle 14
période de contestaition devant le TA 21 août 2017 au 21 septembre 201725 septembre 2017- 25 octobre 201727 septembre - 27 octobre 2017Ariticle 14
Le préfet arrête la liste des électeurs
Insitituition par arrêté préfectoral de la COEAriticle 25
Arrêté de convocaition des électeurs
Ariticle 24 et 33
période de dépôt des candidatures Ariticle 19AiÌifiÌichage des candidatures retenuesau plus tard le 17 octobre 2017au plus tard le 17 octobre 2017Au plus tard le 17 novembre 2017Au plus tard le 17 novembre 2017Ariticle 19
remise du matériel de propagande à la COE au plus tard le 10 novembre 2017au plus tard le 27 octobre 2017Vendredi 24 novembreVendredi 24 novembreAriticle 27 et 28
date limite d'envoi de la propagande aux électeursau plus tard le 15 novembre 2017au plus tard le 1 novembre 2017Ariticle 28
période de campagne électorale Du 15 au 28 novembre 2017 au plus tard 14 décembre 2017au plus tard 14 décembre 2017Ariticle 24
29 novembre 2017 au plus tard 15 novembre 2017 au plus tard 15 décembre 201715 décembre 2017Ariticle 23
Dépouillement et proclamaition des résultats 4 décembre 201720 novembre 201720 décembre 201720 décembre 2017Ariticle 4
Transmission d'une copie du PV au ministère9 décembre 201725 novembre 201726 décembre 201726 décembre 2017Ariticle 31
Consultaition de la liste d émargement et du pv par tout électeur Du 4 au 14 décembre 2017Du 20 au 30 novembre 2017Du 20 au 30 décembre 2017Du 20 au 30 décembre 2017Ariticle 31
période de jugement des réclamaitions au plus tard le 9 décembre 2017au plus tard le 25 novembre 2017au plus tard le 25 décembre 2017au plus tard le 25 décembre 2017Ariticle 32
au plus tard le 9 février 2017au plus tard le 25 janvier 2018au plus tard le 25 février 2018au plus tard le 25 février 2018Ariticle 32V1
Hyp délai révision + long et vote plus
étalé V2 hyp mixte : délai révision long etélection au plus rapproché
12 juillet 2017 ( délai publicaition
JO) Etablissement de la liste par la chambre des méitiers et de l'aritisanat telle qu'arrêté au 12 septembre 2017 Informaition du public quant au dépôt de la liste électorale en préfecture Période durant laquelle le président de la CMA peut apporter une réponse à une réclamaition21 août 2017 au 21 septembre
201728 septembre 2017 ( car le 1er qui est un
dimanche est la date la plus tardive)28 septembre 2017 ( car le 1er qui est un dimanche est la date la plustardive)1er novembre 20171er novembre 2017Ariticle 16 - le délai à l'issue de la période de contestaition est
court mais cettte échéance ne peut intervenir que le premier jour d 'un mois donc ça repousserait au 1er octobre28 septembre 2017 ( car le 1er qui est un
dimanche est la date la plus tardive)28 septembre 2017 ( car le 1er qui est un dimanche est la date la plus tardive)1er novembre 20171er novembre 201728 septembre 2017 ( car le 1er qui est un
dimanche est la date la plus tardive)28 septembre 2017 ( car le 1er qui est un dimanche est la date la plus tardive)1er novembre 20171er novembre 2017du 1er au 12 octobre 2017du 1er au 12 octobre 2017Du 1er au 12 novembre 2017Du 1er au 12 novembre 2017
Au plus tard 1er décembre Au plus tard 1er décembre du 1er au 14 novembre 2017 Vote par correspondance - quesition sur l'autorité en charge de la signature de l'arrêté Possibilité pour le préfet de former un recours devant le TA dans les deux mois calendrier élection CMA 2017Page 3Calendrier électoral du prochain renouvellement général des membres de la chambre des métiers et de l'artisanat prévu en 2017
Opérations Version revue ministère Fondement juridique transmission de la liste électorale en l'état 19 juillet 201719 septembre 2017Ariticle 10
transmission de la liste révisée et du compte rendu 25 septembre 2017Ariticle 10 date limite de défèrement au tribunal administraitif 27 septembre 2017Ariticle 10 date limite de réponse du tribunal administraitif 30 septembre 2017Ariticle 1025 septembre 2017
Période de consultaition de la liste 27 septembre - 7 octobre 2017Ariticle 13 Période de réclamaition auprès de la CMA 27 septembre - 7 octobre 2017Ariticle 1427 septembre - 17 octobre 2017Ariticle 14
période de contestaition devant le TA 27 septembre - 27 octobre 2017Ariticle 14 Le préfet arrête la liste des électeurs Ariticle 16 Insitituition par arrêté préfectoral de la COEAriticle 25 Arrêté de convocaition des électeurs Ariticle 24 et 33 période de dépôt des candidatures Ariticle 19 AiÌifiÌichage des candidatures retenuesAu plus tard le 17 novembre 2017Ariticle 19 remise du matériel de propagande à la COE Vendredi 24 novembreAriticle 27 et 28 date limite d'envoi de la propagande aux électeursAriticle 28 période de campagne électorale au plus tard 14 décembre 2017Ariticle 2415 décembre 2017Ariticle 23
Dépouillement et proclamaition des résultats 20 décembre 2017Ariticle 4 Transmission d'une copie du PV au ministère26 décembre 2017Ariticle 31Consultaition de la liste d émargement et du pv par tout électeur Du 20 au 30 décembre 2017Ariticle 31
période de jugement des réclamaitions au plus tard le 25 décembre 2017Ariticle 32au plus tard le 25 février 2018Ariticle 32Etablissement de la liste par la chambre des méitiers et de
l'aritisanat telle qu'arrêté au 12 septembre 2016 Informaition du public quant au dépôt de la liste électorale en préfecture Période durant laquelle le président de la CMA peut apporter une réponse à une réclamaition1er novembre 2017
1er novembre 2017
1er novembre 2017
Du 1er au 12 novembre 2017
Au plus tard 1er décembre
Vote par correspondance - quesition sur l'autorité en charge de la signature de l'arrêté Possibilité pour le préfet de former un recours devant le TA dans les deux moisquotesdbs_dbs50.pdfusesText_50[PDF] calendrier juillet aout 2015
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