French summary table Modifications du calendrier dapplication des PDF

(montants notionnels moyens pour juin juillet et août 2015). Du 1er septembre 2016 au 31 août 2017. (montants notionnels moyens pour mars

CALENDRIER UNIVERSITAIRE GÉNÉRAL 2017/2018

11 de set. de 2017 lundi 11 septembre 2017 ? samedi 2 juin 2018. 2e SESSION lundi 4 juin 2018 ? vendredi 13 juillet 2018. Jury de la 1re session.

SEPTEMBRE

27 de jul. de 2017 JUILLET - AOÛT – SEPTEMBRE 2017. Calendrier des Fêtes. JUILLET ... Jeudi 13 juillet 2017 ... Maréchal Juin?Rue Sainte Barbe?Rue du 8.

Calendrier de dépôt de dossiers 2017 Congé de formation

AVRIL-MAI-JUIN- JUILLET 2017. 27 février 2017. 30 mars 2017. JUILLET-AOUT-SEPTEMBRE-. 2017. 24 mai 2017. 3 juillet 2017. SEPTEMBRE-OCTOBRE-.

CALENDRIER UNIVERSITAIRE ETUDIANT 2017-2018

Mercredi 30 Août 2017 (Lyon). Jeudi 31 Août 2017 31 Août (L1 Bourg). Du lundi 11 septembre 2017 (L2-L3) ... du lundi 22 janvier au vendredi 29 juin 2018.

Présentation PowerPoint

26 de fev. de 2018 Août-Septembre 2017. « THALASSO. MAISON ». Diffusion ... Côté Santé. Mai-Juin 2017 ... Juillet 2017. Audience.

2017 - Reporting statistique_20161121155549

2 de jan. de 2017 Novembre 2016. Calendrier des dates de remise du reporting statistique des établissements de crédit pour l'année 2017.

CALENDRIER DES DEPÔTS DE DOSSIERS 2017

25 mars 2017. JUILLET – AOUT - SEPTEMBRE 2017. Du 1 novembre 2016 au 23 janvier 2017 ou. Du 1 février 2017 au 3 avril 2017. 25 mars 2017 ou. 10 juin 2017.

CALENDRIER DES PÉRIODES DE RÉFÉRENCE DES HORAIRES

HORAIRES DE TRAVAIL 2017 - 2018 ET DISPONIBILITÉS 25 juin au 22 juillet 2017. 23 juillet au 19 août 2017. 20 août au 16 septembre 2017. 15 février 2016.

Questions-réponses sur la négociation collective

L'ordonnance n°2017-1385 du 22 septembre 2017 relative au renforcement de la Enfin la loi du 8 août 2016 a ouvert la négociation d'entreprise à tous ...

Organisation internationale des commissions de valeurs

Modifications du calendrier d'application des exigences de marge pour les dérivés non compensés centralement

Dispositif - septembre 2013 Version modifiée - mars 2015

Marge initiale

Entités visées appartenant à un groupe dont le montant notionnel moyen global de fin de mois de dérivés non compensés centralement dépasse 3

000 milliards Du 1

er décembre 2015 au 30 novembre 2016 (montants notionnels moyens pour juin, juillet et août 2015) Du 1 er septembre 2016 au 31 août 2017 (montants notionnels moyens pour mars, avril et mai 2016) 2

250 milliards Du 1

er décembre 2016 au 30 novembre 2017 (montants notionnels moyens pour juin, juillet et août 2016) Du 1 er septembre 2017 au 31 août 2018 (montants notionnels moyens pour mars, avril et mai 2017) 1

500 milliards Du 1

er décembre 2017 au 30 novembre 2018 (montants notionnels moyens pour juin, juillet et août 2017) Du 1 er septembre 2018 au 31 août 2019 (montants notionnels moyens pour mars, avril et mai 2018)

750

milliards Du 1 er décembre 2018 au 30 novembre 2019 (montants notionnels moyens pour juin, juillet et août 2018) Du 1 er septembre 2019 au 31 août 2020 (montants notionnels moyens pour mars, avril et mai 2019) Entités visées appartenant à un groupe dont le montant notionnel moyen global de fin de mois de dérivés non compensés centralement dépasse 8 milliards À partir du 1 er décembre 2019 (montants notionnels moyens pour juin, juillet et août de cette année -là)

À partir du 1

er septembre 2020 (montants notionnels moyens pour mars, avril et mai de cette année -là)

Marge de variation

Entités visées appartenant à un groupe dont le montant notionnel moyen global de fin de mois de dérivés non compensés centralement dépasse 3

000 milliards 1

er décembre 2015 1 er septembre 2016

Autres entités visées 1

er mars 2017

Centralbahnplatz 2 · CH-4002 Bâle · (Suisse) · Tél. : +41 61 280 8080 · Fax : +41 61 280 9100 · Mél. : email@bis.org

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