[PDF] Histoire du droit français. Tome premier / par MF Laferrière

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Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de FranceHistoire du droit français.

Tome premier / par M. F.

Laferrière,...

Laferrière, Firmin (1798-1861). Auteur du texte. Histoire du droit français. Tome premier / par M. F. Laferrière,.... 1838. 1/ Les contenus accessibles sur le site Gallica sont pour la plupart des reproductions numériques d'oeuvres tombées dans le domaine public provenant des collections de la BnF. Leur réutilisation s'inscrit dans le cadre de la loi n°78-753 du 17 juillet

1978 :

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HISTOIRE

DUDROITFRANÇAIS.

C.1~BEIL.nmvxomsmsuacnin};,

HISTOIRE

1DU

DROITFRANÇAIS,

PARM.F.LAFERRIÈRE,

TOMEPREMIER.

PARIS,

aaconrenecsweneccuw. 1838.
~039

AVANT-PROPOS.

quelqueutilité.

INTRODUCTION.

1 pletsurlaphilosophiedel'histoirenousn'en s l'histoirel'Indeetl'Orient. raelnedeslanguesdel'antiquité(l).J. tesrégionsoccidentales.

L'Orientcomprendquatrepeupleshistoriques

ditchristianismequiestsortidesonseinn'en ri~leprincipent"~fteLepeuplegrecetlepeupleromainson~né~

Romeal'an7&3(1)maisquoiqueleurbercea.u

();tu?M,suivantiMYartattomchmmte~M.

Ainsiellesconcouraientaccomplir,dansune

delaGrèce. sépareteursprincipes. penséefondamentaleduDroitromain. tats.

NousprenonsRomepourpointdedépart;nous

main.Nousn'avonspascependantl'intention

M.deSavignyasuiviceDroitavecunejnerMtI-

sionsamarcheprogressive;M.Lerminier,dans travauxdeMM.Blondeau,Ortolan,Ducaur- roy,etc.,quiontapprofondilapenséedes losophiqueduDroitromainaveclechristia- siècle.

Telleestl'idéedecelivre.

leD)~tdes(MotMMmcesviennents'yplacer etlaPhitosophie.

LIVREPREMIER.

tEMMITOtTUMmOME lesoriginesdesonDroitcivil. limites.C'estparlalutteduprincipehumain, tionspe<§I".-PRENDREPÉRIODE. fi)~tMpOtit/MMMM. delafamille. compteparmisesenfans.Laveuven'estpointU- (Vico). (2)7''(!m~H/aMt!tft. (:5)Mariageparcoempdiun. (4)Mariageparcon/~r~attfttt. quedontlesintérêtssontidentiques. qu'unepetiteportion. delanaturedeleursrelations(Vico). aujusQM!r!"Mmetunepartiedupeupleaimera deselepartager.~eare/ commelecodeabsoludupatriciat,etcommeun centenparallèledanslesdouzetables. ontdémontréladoubleerreur. se.Hi~ti,~sonHiatoireromaiue. ter.~(8)9dverawsboatematernaauctoritaa. pulesesgaranties."Cequelepeupleordonne "estledroitobligatoire(3). "tionestensafaveur. "toujourspermis. etous.

étaitjuge).

"Lepatricienlibripensquin'aurapasrendu "lui,seradéclaréinfâme. "auxdieuxinfernaux(saceresto). -lemariagepar1'usayeestreconnu;lacoha- tiondedroit. (t)Laparole. (2)~MmmBipftfOt. (5)Idjuaratumqueait.

Onacquiertlesimmeublesparl'usucapionde

(l)Actalegitima. (2)Ac6iooeaIegis,selonGaius. autresterressansnom,comme,parexemple,les sairedeladonationentre-vifs. sembléepublique. minü). (i)PuNMmMSdeRome. vientdefairesanctionner.

§2.DEUXtEMEPÉRIODE.

rarium). mièresdelaLoi.

§3.-TROISIEMEPÊRMM.

moinsd'Importances'estfaitunegrandeplace périodeungrandaccroissement. romanusestalorsletitreleplusimposant. publicsledroitcivils'enoccupait.Encore serendredansunmondenouveauavecunemis- sionnouvelle.

AuxyeuxdeRomevictorieuse;ilyadeuxpeuples

depersonneslescitoyensromainsetleseM.~-m~m~M~~b.~H~e~~~subs~t~~s~t~~B~ ~M~~ "tip.9.Danssesoeuvresphitosophiques~tre- "mentneseraitpasledroitjusentmsemper quelajustice,lafoi,:l'équité(3), r "~)ra!~fM!M~r~eBiaMaLIVREDEUXIÈME.

HEDROITNOttAttf.

§f'.-SPIRITUALISMEDUDROITROMAIN.

SATIONDESPEDPLe$.

LErègned'Augusteestsurlalimitededeux

MaisaAgmé,i~ais&~r~riëb~Msdansle

laphitosophiestoicienne; lagrandevictoiredespeuptësdunord

LeDroitRomain,

ti~Christîantsmë,LesBarbares detacivitisationtnodernë! ~)t..t,Si;AsM.M))i.. remarquable,ilenestainsiduplatonisme,qui amMMfMte6SMC.~p.5t,art.2.8t(ajDouzi~meptaidoyer. aufratricide. ~echns.tiantStnenais.sant,et&rtd~s~nai~ s~nceparlaYartude~)np~ncip~,a,~m~~og- 'ne~d'e~a~c~pat~d~toonde~oj~~a~e~

M'hoemsetata,~ptupted~as~Hi~fa;~

s'etaient.aMtnentMs.Ae,s~esp~aeH~NM~' dumo~at-m/eetl'Europemainte.jMt (~<~bp~ch.ip,p.a~,(,.t~go,3~p!.~f~- mMHt)M. d'Henri9,t.i~.

éténégligéedepartetd'autre.

ouvertlechantdifficile.Nousn'endironsque nôtres.

§2.-LEBROn'MKMNMNSLESCANLES.

~yon,Vienne,NarbonneetprobablementBor- quirendaientlajustice;maisleursjugemens (f)ABordeauxilss'appelaientconsuls.1 sneeessioa.EUeavaitproduit,sonsAdrien,}a 4..s territoire. dufoyerdel'Italieetdel'Orient. pasanéanti,'commeHlefutenAfriquepares

Le.compilateuryajouta,parformedecommen-

(t)G.HHgf),mi'Otr~Dt-ottft'matm,t.2.2. tagedeFMx~bnK&edeslois;il-estditdansle 560,uneconstitutionquiveutqu'entrelesRo- (2)Bataz.,Capt(u~,t.I"'jp.7.j deMontesquieu.M.deSavigny,etavantluile couronneetlapourpreavecletitred'Auguste matrimonium(2).--En86~,GharIesH;At (i)Capit.N!'°

MCas laféponsequ'it6taupapeAdrienH,employa )anoveUe133,-En878ledécretsynodalde tmien~a~pecTennesnecesMqu'en7S1,alaprisedecette

l'ItalieetdanslesGautes. moinsperdreleurnom.Parsamobiletégis- d'Occident. deJustinien. ij~EUesfurentappâtéestes~OfenKnM. ~aMtRemaMM~~MHeht~odeaMahttMei'MM&eM!, (3)BatM.,j-3M. t- ~M),i,p.M. mobileslespluspntssansdelacivilisation

ET'.EtfBRESENOE'DJEH'FËODA.Lr[E.

,{tj[(Mu~t~N<~SouslesfaiblessuccesseursdeCharlemagneet expansiveilserepliesurRomeUseconcentre tuelleilentreprendensuitedegouverner,et del'humanité! (t)Parafer,Ateitefo~tiv.9. (t)Casenonve,Fram.c-A6Ieu,p.9i. vafaireiseslecturesàToulouse()). lesesprits. bordl'usagedesguerresprivées. queetjudiciaire.

Lamissiondudroitcivilromain,missionplus

sonciviledelasociétémoderne. fntDTMvmmmutMB.

LIVRETROISIÈME.

DROITOOCTUMtBn.

dudroitromain.

Leurformeextérieure,prisedanslesensle

etl'autoritéreconnuedescoutumes.

§i".MtNOMACXMONUMENSDESCOUTUMES.

62

1069parl'ordreducomteRaymon;Guillaume-

SaxonsGastonIV,ent088,eelieduBéarn.

codedej!t"""eBfttdesSta~MrslivresdesbMOnpeutmettreentêtedesCoutumesdeFrance parLouis-te-Gros.Lachartede~(!!LapenséedesroisdeFranceteUequ'ellede-

4volumesio-folio.

rappelésparleprésidentBouhier(J). mensdeToulouse,dePau,d'AixdeBordeaux, sace,lePays-MessinlaBresse(2). romaincommeaudroitcommun(3). coutumesdeParis,deBretagneetdeNormandie, civil. (3)Brelonnier,~Prt(.aurHenrya. (i)Tom.i",p.ISSdetatraduction.

Bourgogme,1t.lU,p.<406.

MMM&?O~ncMtff!tM!KM (t)SLesetaUtSSeMeMdevintLouis,!eg!shtiottap-

(i)ffm'MMBeti"KMt)KtBinionMonMCetBnttMup.NC. doyens(<),prac!.uwnt~eta~jo~ecoP~~e~Hffe droitromainetlescoutumes"Que,SMTMi!!BE~t (i)ta'Ph)dayer,p.BM,êdH.i667. (S)bernât,r)~MEtd'abordattachonsnosregardssurl'origine descoutumes.

§t".-OMGtNEDESCOCTUNtiS.

searcedescoutumesprovincial.-SiGrbsteyM esprit,leursystème~hdamenta}. dernes. féodale? domination:]aféodalité. civildelaféodalité. damentaledelaraisonhumaine,leprincipede e~certitude.

Lpsecondpoint,surlequellesopinionssont

.cipateestquenotredroitcoutumier,surtout (5)Loger,deLaurièree6Berroyer. "aucunrapportavecledroitromain,nonplus "hngedetoutesceslois.» nosvuessurlescoutumes. (t)Aso)Mni,.M'fM)CRMt'ri~,} tr~ire9c~teto!quiapp~a'ttespme,etmpf~~ m~~pMds~te~r~nidet'arg.ent(2).

étaitad~ea~ps;des~pfm.u)es(&).

Lamaximeq~onnepeutêtreAarMeff~~a~tt)~

sOnsePomperaitdoncétrangement,sifanre- (t)ff~Niebuhr(aurapportdeM.Michelet)citait "G~tKamepnmtttfe().

Bienquel'organisationdel'empiregermani-

Marseille(3).

matièresqu'ellesembrassent. leJMoMMfideM.Dupia~p.iM. surlescoutumesestcelui-cilescoutumesont vonepasmi~aurangdesEmmenadenoDELAFÉODALITÉ. etleursseniores(anciens)(2). (a<-of<,terrevenantdesancêtres(3).

LesunsontpenséquelesFrancsdanslenord,

commelesGothsdanslemidi,avaientpristes debénéfices(3). latoibarbareoÉPOQUE.MOMEMABSOLU.

époqueféodale.

dumidi. cap.19. vaitpM~eMSsifortedansceUes-ciquedanstes danslemidiquedanslenordauxanciensposses- dionaux,dontlepouvoir,danslestempsvoMns

Languedoc,tO,n"t&a).

droitromain. daitlaformuledumidinulseigneursanstitre. chaitàlaconquêtedelasociété. "reirearateeperint.n

PhHippe4e-BetobtmtdupapeCtementunbref

actededenombMmensetaveux)supposatetitre. leséglisesetiescommunautés!

Mtc~M!Me~M!<'MeK (4)NeeoM)E!)efeaterme;d'uneparttroisespece~~epro-

)MMme~U~ret~tesse''fs- ~te~Seigneof~eL.t~9-tX,t'MMBeAiaaOtt9Bmitnegehorsd~M,t~)~K~si~i

Onnedoitpasfaireencoreuneclasseapartdes

Nousnedevonspasnonplusfairementiondes

etdepersonnesquisemeuventetsecorrespon- luiilyamouvement,modificationprogrès.

Enmettantlechristianismeetledroitromain

I"CLASSIFICATION.

regimeféodâl. société. mobilisationdecetimmeublepardestination,quotesdbs_dbs13.pdfusesText_19

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